Hermès // Document d'enregistrement universel 2022

MESSAGE DE LA GÉRANCE5
FAITS MARQUANTS 20226
1. PRÉSENTATION DU GROUPE ET DES RÉSULTATS9
1.1 SIX GÉNÉRATIONS D’ARTISANS10
1.2 GOUVERNANCE DU GROUPE13
1.3 STRATÉGIE14
1.4 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ ET IMPLANTATIONS DU GROUPE17
1.4.1 DESCRIPTION SOMMAIRE DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 202217
1.4.2 SITES DE PRODUCTION ET DE FORMATION INTÉGRÉS DANS LE MONDE18
1.4.3 SITES DE PRODUCTION ET DE FORMATION INTÉGRÉS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES19
1.4.4 RÉSEAU DE DISTRIBUTION MONDIAL20
1.4.5 IMMOBILIER22
1.5 CHIFFRES CLÉS FINANCIERS ET EXTRA FINANCIERS23
1.5.1 CHIFFRE D’AFFAIRES PAR MÉTIER 2022 (2021)23
1.5.2 CHIFFRE D’AFFAIRES PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE 2022 (2021)23
1.5.3 PRINCIPALES DONNÉES FINANCIÈRES CONSOLIDÉES23
1.5.4 CHIFFRES CLÉS EXTRA FINANCIERS25
1.6 CHIFFRE D’AFFAIRES ET ACTIVITÉ PAR MÉTIER26
1.6.1 MAROQUINERIE-SELLERIE26
1.6.2 VÊTEMENT ET ACCESSOIRES28
1.6.3 SOIE ET TEXTILES29
1.6.4 AUTRES MÉTIERS HERMÈS30
1.6.5 PARFUM ET BEAUTÉ30
1.6.6 HORLOGERIE31
1.6.7 AUTRES PRODUITS ET MARQUES32
1.6.8 PARTENARIATS DU GROUPE34
1.7 CHIFFRE D’AFFAIRES ET ACTIVITÉ PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE35
1.7.1  EUROPE35
1.7.2 ASIE-PACIFIQUE36
1.7.3 AMÉRIQUES37
1.7.4 PROCHE ET MOYEN ORIENT38
1.7.5 STRATÉGIE DIGITALE38
1.8 COMMENTAIRES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS39
1.8.1 COMPTE DE RÉSULTAT39
1.8.2 FLUX DE TRÉSORERIE ET INVESTISSEMENTS40
1.8.3 SITUATION FINANCIÈRE40
1.9 ÉVÉNEMENTS IMPORTANTS INTERVENUS DEPUIS LA FIN DE L’EXERCICE40
1.10 PERSPECTIVES41
1.11 FONDATION D’ENTREPRISE43
2. RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE ET PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE45
2.1 MODÈLE D’AFFAIRES49
2.1.1 DES ENGAGEMENTS CONCRETS ET SUR LE LONG TERME54
2.1.2 UNE STRATÉGIE RSE AMBITIEUSE ET STRUCTURANTE55
2.1.3 ANALYSE DE MATÉRIALITÉ56
2.1.4 ANALYSE DES RISQUES EXTRA-FINANCIERS58
2.1.5 LA STRATÉGIE RSE59
2.1.6 LA GOUVERNANCE DE LA DÉMARCHE RSE64
2.2 LES FEMMES ET LES HOMMES : LES ÉQUIPES67
2.2.1 ÉLÉMENTS GÉNÉRAUX  SUR LES EFFECTIFS70
2.2.2 ÉPANOUISSEMENT ET BIEN-ÊTRE DES COLLABORATEURS70
2.2.3 DIVERSITÉS, ÉQUITÉ ET INCLUSION85
2.3 LES FEMMES ET LES HOMMES : SAVOIR-FAIRE95
2.3.1 SUSCITER DE NOUVELLES  VOCATIONS D’ARTISANS98
2.3.2 INTÉGRER ET FAIRE GRANDIR LES COLLABORATEURS ET LES ÉQUIPES102
2.3.3 DÉVELOPPER ET PRÉSERVER LES SAVOIR-FAIRE HISTORIQUES110
2.4 LA PLANÈTE : MATIÈRES113
2.4.1 ÉCOCONCEPTION ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE117
2.4.2 FILIÈRES D’APPROVISIONNEMENT124
2.4.3 BIODIVERSITÉ133
2.5 LA PLANÈTE : ENVIRONNEMENT143
2.5.1 CADRE DE L’ACTION ENVIRONNEMENTALE147
2.5.2 IMMOBILIER RESPONSABLE148
2.5.3 GESTION DES RESSOURCES149
2.5.4 CONTRÔLE DES DÉCHETS157
2.5.5 MAÎTRISE DES RISQUES DE POLLUTION159
2.5.6 CHANGEMENT CLIMATIQUE163
2.6 LES COMMUNAUTÉS : FOURNISSEURS & PARTENAIRES183
2.6.1 ACCOMPAGNER ET CONTRÔLER186
2.6.2 DÉVELOPPEMENT DES ACHATS RESPONSABLES194
2.7 LES COMMUNAUTÉS : PARTIES PRENANTES ET TRANSPARENCE197
2.7.1 RESPONSABILITÉ TERRITORIALE EN FRANCE200
2.7.2 ENTREPRISE CITOYENNE202
2.7.3 COMMUNICATION ET TRANSPARENCE VIS-À-VIS DES PARTIES PRENANTES207
2.7.4 APPLICATION DE LA TAXONOMIE EUROPÉENNE AUX ACTIVITÉS DU GROUPE HERMÈS210
2.7.5 ANALYSE DE CORRESPONDANCE AVEC LES PRINCIPAUX RÉFÉRENTIELS D’INFORMATION EXTRA-FINANCIÈRE214
2.7.6 CONTRIBUTION D'HERMÈS AUX OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L'ONU223
2.8 ÉTHIQUE – CONFORMITÉ227
2.8.1 PROMOUVOIR L’ÉTHIQUE228
2.8.2 LUTTER CONTRE LA CORRUPTION234
2.8.3 PROTÉGER LES DONNÉES PERSONNELLES236
2.8.4 EXERCER SON DEVOIR DE VIGILANCE237
2.9 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION DU GROUPE243
2.10 RAPPORT D’ASSURANCE RAISONNABLE D'UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE HERMÈS INTERNATIONAL RELATIVE À CERTAINS INDICATEURS DE PERFORMANCE DURABLE POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2022250
3. GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE253
RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE255
3.1 CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ255
3.1.1 PRINCIPES DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE APPLIQUÉS255
3.1.2 DISPOSITIONS DU CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE AFEP MEDEF ÉCARTÉES ET MISES EN CONFORMITÉ RÉALISÉES255
3.2 UNE GOUVERNANCE AMBITIEUSE ET ÉQUILIBRÉE259
3.2.1 STRUCTURE D’ORGANISATION D’HERMÈS INTERNATIONAL AU 31 DÉCEMBRE 2022259
3.2.2 DEUX TYPES D’ASSOCIÉS260
3.2.3 UNE GOUVERNANCE PAR NATURE DISSOCIÉE261
3.3 ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION262
3.3.1 L’ASSOCIÉ COMMANDITÉ ET SON CONSEIL DE GÉRANCE262
3.3.2 LA GÉRANCE263
3.3.3 INSTANCES DIRIGEANTES267
3.3.4 POLITIQUE DE NON-DISCRIMINATION ET DE DIVERSITÉ271
3.3.5 PLAN DE SUCCESSION DES DIRIGEANTS273
3.4 ORGANISATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE274
3.4.1 DONNÉES CLÉS SUR LE CONSEIL DE SURVEILLANCE AU 31 DÉCEMBRE 2022274
3.4.2 PRINCIPES APPLICABLES275
3.4.3 POLITIQUE DE DIVERSITÉ APPLIQUÉE AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE277
3.4.4 PLAN DE SUCCESSION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE279
3.4.5 COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE280
3.4.6 INDÉPENDANCE DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE285
3.4.7 DÉONTOLOGIE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE287
3.4.8 INFORMATIONS ET RENSEIGNEMENTS SUR LES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN FONCTION290
3.5 FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE309
3.5.1 RÔLE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE309
3.5.2 RÉUNIONS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU CONGRÈS310
3.5.3 INFORMATION ET FORMATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE311
3.5.4 PRINCIPALES MISSIONS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET TRAVAUX RÉALISÉS EN 2022314
3.5.5 ÉTHIQUE ET CONFORMITÉ – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES315
3.5.6 RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE (RSE)316
3.5.7 RÉMUNÉRATIONS ET REMBOURSEMENT DES FRAIS318
3.6 COMITÉS SPÉCIALISÉS319
3.6.1 PRINCIPES APPLICABLES319
3.6.2 COMITÉ RNG-RSE320
3.6.3 COMITÉ D’AUDIT ET DES RISQUES324
3.7 ÉVALUATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES COMITÉS326
3.7.1 MÉTHODOLOGIE326
3.7.2 ÉVOLUTIONS DEPUIS LES DERNIÈRES ÉVALUATIONS327
3.7.3 ÉVALUATION FORMELLE TRIENNALE 2022328
3.8 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES DES MANDATAIRES SOCIAUX330
3.8.1 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES GÉRANTS (DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX EXÉCUTIFS) ET DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE (MANDATAIRES SOCIAUX NON EXÉCUTIFS)330
3.8.2 PRÉSENTATION DES ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DE TOUTES NATURES DES MANDATAIRES SOCIAUX341
3.8.3 ATTRIBUTIONS GRATUITES D’ACTIONS, OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS347
3.8.4 TABLEAUX ÉTABLIS PAR RÉFÉRENCE À LA POSITION RECOMMANDATION AMF DOC 2021-02 (§ 13.3) DU 5 JANVIER 2022 POUR LA PRÉSENTATION DES RÉMUNÉRATIONS348
3.8.5 TABLEAU RÉCAPITULATIF DES VOTES DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SUR LES RÉSOLUTIONS RELATIVES AUX RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX355
3.9 AUTRES INFORMATIONS355
3.9.1 CONVENTIONS355
3.9.2 STRUCTURE DU CAPITAL ET ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE PUBLIQUE357
3.9.3 MODALITÉS PARTICULIÈRES DE PARTICIPATION AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES358
3.9.4 TABLEAU DE SYNTHÈSE DE L’UTILISATION DES DÉLÉGATIONS FINANCIÈRES359
3.10 AUTRES INFORMATIONS RELEVANT DU RAPPORT DE LA GÉRANCE362
3.10.1 INTÉRÊTS DES MANDATAIRES SOCIAUX ET DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF DANS LE CAPITAL362
3.10.2 DÉCLARATIONS CONCERNANT LES MANDATAIRES SOCIAUX ET LE COMITÉ EXÉCUTIF363
4. FACTEURS ET GESTION DES RISQUES365
4.1 FACTEURS DE RISQUE366
4.1.1 RISQUES LIÉS À LA STRATÉGIE ET AUX OPÉRATIONS368
4.1.2 RISQUES INDUSTRIELS373
4.1.3 RISQUES JURIDIQUES ET RÉGLEMENTAIRES377
4.1.4 RISQUES LIÉS À LA RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE378
4.1.5 RISQUES FINANCIERS382
4.2 POLITIQUE D’ASSURANCE ET COUVERTURE DES RISQUES385
4.3 GESTION DES RISQUES, CONTRÔLE INTERNE ET AUDIT INTERNE386
4.3.1 UN ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE EXIGEANT386
4.3.2 DES ACTEURS DE LA GESTION DES RISQUES ET DU CONTRÔLE ENGAGÉS386
4.3.3 UN DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES MAÎTRISÉ389
4.3.4 UN DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE MATURE390
4.3.5 UN DISPOSITIF D’AUDIT INTERNE AGILE393
5. COMPTES CONSOLIDÉS397
5.1 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ398
5.2 ÉTAT DU RÉSULTAT GLOBAL CONSOLIDÉ398
5.3 BILAN CONSOLIDÉ399
5.4 ÉTAT DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS400
5.5 ÉTAT DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS401
5.6 ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS402
5.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS442
6. COMPTES SOCIAUX449
6.1 COMPTE DE RÉSULTAT450
6.2 BILAN451
6.3 VARIATION DES CAPITAUX PROPRES452
6.4 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE452
6.5 ANNEXE AUX ÉTATS FINANCIERS453
6.6 TABLEAU DES RÉSULTATS DES CINQ DERNIÈRES ANNÉES468
6.7 INFORMATIONS RELATIVES AUX DÉLAIS DE PAIEMENT469
6.8 AUTRES INFORMATIONS SUR LES COMPTES SOCIAUX470
6.8.1 INFORMATIONS SUR LES SUCCURSALES470
6.8.2 INFORMATION SUR LE MONTANT DES PRÊTS INTERENTREPRISES470
6.8.3 PRISES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS AYANT LEUR SIÈGE SOCIAL EN FRANCE (ARTICLE. L. 233-6 DU CODE DE COMMERCE)470
6.9 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS471
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL477
7.1 PRÉSENTATION D’HERMÈS INTERNATIONAL478
7.1.1 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL SUR HERMÈS INTERNATIONAL478
7.1.2 RÔLE D’HERMÈS INTERNATIONAL478
7.1.3 STATUTS D’HERMÈS INTERNATIONAL COMMENTÉS478
7.1.4 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ ET PRINCIPALES FILIALES486
7.1.5 PRINCIPAUX FLUX ENTRE HERMÈS INTERNATIONAL ET LES FILIALES PRINCIPALES487
7.1.6 POLITIQUE FISCALE DU GROUPE HERMÈS487
7.1.7 INVESTISSEMENTS487
7.2 RENSEIGNEMENTS SUR LE CAPITAL ET L’ACTIONNARIAT488
7.2.1 INFORMATIONS RELATIVES AU CAPITAL488
7.2.2 INFORMATIONS RELATIVES À L’ACTIONNARIAT488
7.2.3 OPÉRATIONS RÉALISÉES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET LEURS PROCHES SUR LES TITRES DE LA SOCIÉTÉ495
7.2.4 CODE DE DÉONTOLOGIE BOURSIÈRE496
7.2.5 CONTRATS IMPORTANTS, PACTES ET CONVENTIONS D’ACTIONNAIRES497
7.3 POLITIQUE DE DIVIDENDES499
7.3.1 PRINCIPES499
7.3.2 PROPOSITION SOUMISE À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2023499
7.4 INFORMATIONS BOURSIÈRES500
7.4.1 SYNTHÈSE DES DONNÉES BOURSIÈRES500
7.4.2 HISTORIQUE DES TRANSACTIONS MENSUELLES500
7.4.3 HISTORIQUE DU COURS DE L’ACTION HERMÈS INTERNATIONAL501
7.4.4 ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRE AU PUBLIC503
7.5 INFORMATION DES ACTIONNAIRES504
7.5.1 RELATION AVEC LES ACTIONNAIRES504
7.5.2 SERVICE TITRES504
7.5.3 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC504
7.5.4 DEVENIR ACTIONNAIRE D’HERMÈS INTERNATIONAL504
7.5.5 DIALOGUE AVEC LES ACTIONNAIRES ET LA COMMUNAUTÉ FINANCIÈRE EN 2022505
7.5.6 AGENDA FINANCIER 2023506
7.5.7 INFORMATIONS RÉGLEMENTÉES506
7.5.8 OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DES FRANCHISSEMENTS DE SEUILS ET DE MISE AU NOMINATIF506
8. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 20 AVRIL 2023509
8.1 ORDRE DU JOUR510
8.1.1 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE510
8.1.2 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE511
8.2 EXPOSÉ DES MOTIFS ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS512
8.2.1 DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE512
8.2.2  DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE529
8.3 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 20 AVRIL 2023545
8.4 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES547
8.4.1 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS547
8.4.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS547
8.4.3 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES548
8.4.4  RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES CONSOLIDÉES FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION550
8.4.5  RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DU CAPITAL (DIX-NEUVIÈME RÉSOLUTION)550
8.4.6  RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE DIVERSES VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL AVEC MAINTIEN OU SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION (VINGT-ET-UNIÈME, VINGT-DEUXIÈME, VINGT-QUATRIÈME ET VINGT-CINQUIÈME RÉSOLUTIONS)551
8.4.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D’ACTIONS ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL RÉSERVÉE AUX ADHÉRENTS D’UN PLAN D’ÉPARGNE D’ENTREPRISE OU DE GROUPE AVEC SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION (VINGT-TROISIÈME RÉSOLUTION)553
8.4.8  RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS EXISTANTES (VINGT-HUITIÈME RÉSOLUTION)554
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES557
9.1 PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL558
9.1.1 NOM ET FONCTION DES PERSONNES RESPONSABLES DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL558
9.1.2 ATTESTATION DES PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL558
9.2 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES559
9.3 CONSULTATION DES INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES559
9.4 INFORMATIONS INCLUSES PAR RÉFÉRENCE560
9.5 TABLES DE CONCORDANCE562
9.5.1  TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL565
9.5.2  TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT DE GESTION566
9.5.3  TABLE DE RÉCONCILIATION DU RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE569
9.5.4  TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL571
9.5.5  TABLE DE CORRESPONDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE577
9.5.6  TABLE DE CORRESPONDANCE TCFD578
9.6 GLOSSAIRE579

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