HERMÈS - Document d'enregistrement universel 2020

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES TABLES DE CONCORDANCE

N°

Eléments requis

Textes de référence

Chapitre / § / Pages

14.1

Date d’expiration des mandats actuels

Chapitre 3 § 3.2.2 / pages 229 à 233 § 3.3.4.1 / pages 245-246 Chapitre 3 § 3.3.6.5 / page 252 § 3.7.1.2.4 / page 296 § 3.9.2.4 / page 320 Chapitre 3 § 3.5 / pages 282 à 287 Chapitre 4 § 4.3.2 / page 345

14.2

Contrats de service

14.3

Informations sur le Comité d’audit et des risques et le Comité RNG-RSE

14.4

Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

Chapitre 3 § 3.1.1 / page 226

14.5

n/a

15

Salariés

15.1

Nombre de salariés et répartition des effectifs

Chapitre 1 Faits Marquants 2020 / page 7 § 1.5.3 / page 24 Chapitre 2 § 2.1 / page 50 § 2.2 / page 63 Chapitre 5 § 5.6 (Note 27) / page 389

15.2

Participation et stock-options détenues par les membres des organes d’administration, de surveillance et de direction

Chapitre 3 § 3.3.4 / page 246 § 3.7.3 / page 305 § 3.7.4.4 à 3.7.4.12 / pages 309 à 312 § 3.9.1 / page 319

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué européen n° 2019/980 du 14 mars 2019, modifié et rectifié par le règlement délégué européen n° 2020/1273 du 4 juin 2020

15.3

Accords prévoyant une participation des salariés dans le capital

Chapitre 2 § 2.2.1.4.2 / page 78 Chapitre 7 § 7.2.2.8 / page 445

16

Principaux actionnaires

16.1

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

Chapitre 7 § 7.2.2.5 / pages 442-443 Chapitre 7 § 7.2.1.2 / page 441 § 7.2.2.5 / pages 442-443 Chapitre 7 § 7.2.2.3 / pages 441-442 Chapitre 7 § 7.2.5.1/ pages 449-452 Chapitre 3 § 3.8.1.1 / pages 312 à 314 Chapitre 5 § 5. 6 (Note 31.2) / page 394 Chapitre 6 § 6.5 (Note 17) / page 416 Chapitre 8 § 8.4.3 / pages 499-502

16.2

Existence de droits de vote différents

16.3

Contrôle d’Hermès International

16.4

Accord connu d’Hermès International dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle

17

Transactions avec des parties liées

18

Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur

524 DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 HERMÈS INTERNATIONAL