HERMÈS - Document d'enregistrement universel 2020

3 GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE RFA UNE GOUVERNANCE AMBITIEUSE ET ÉQUILIBRÉE 221

RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

226

RFA

CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE LA SOCIÉTÉ

3.1

226 226

Principes de gouvernement d’entreprise appliqués

3.1.1

Dispositions du Code de gouvernement d’entreprise Afep-Medef écartées

3.1.2

et mises en conformité réalisées

226

ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION L'Associé commandité et son Conseil de gérance

3.2

229 229

3.2.1

La Gérance

3.2.2

229

Instances dirigeantes

3.2.3

234

Politique de non-discrimination et de diversité

3.2.4

238

Plan de succession des dirigeants

3.2.5

239

ORGANISATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

3.3

240 240

Principes applicables

3.3.1

Politique de diversité appliquée au sein du Conseil de surveillance Plan de succession du président du Conseil de surveillance

3.3.2

242

3.3.3

244

Composition du Conseil de surveillance

3.3.4

245

Indépendance des membres du Conseil de surveillance

3.3.5

248

Déontologie du Conseil de surveillance

3.3.6

250

Informations et renseignements sur les membres du Conseil de surveillance

3.3.7

en fonction

253

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

3.4

274 274

Rôle du Conseil de surveillance

3.4.1

Information et formation du Conseil de surveillance

3.4.2

275

Principales missions du Conseil de surveillance et travaux réalisés en 2020

3.4.3

279

Éthique et conformité – Protection des données personnelles

3.4.4

281

Responsabilité sociétale de l’entreprise (RSE) Rémunérations et remboursement des frais

3.4.5

281

3.4.6

281

COMITÉS SPÉCIALISÉS

3.5

282 282

Principes applicables

3.5.1

Comité RNG-RSE

3.5.2

283

Comité d’audit et des risques

3.5.3

285

ÉVALUATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES COMITÉS

3.6

288 288

Méthodologie

3.6.1

Dernière évaluation formelle du Conseil de surveillance et des Comités en 2019

3.6.2

288

Débat annuel 2020 sur le fonctionnnement du Conseil

3.6.3

289

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 HERMÈS INTERNATIONAL

219