Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2020
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MESSAGE DE JEAN-DOMINIQUE SENARD
2
MESSAGE DE LUCA DE MEO
4
GOUVERNANCE ET COMITÉ EXÉCUTIF GROUPE (BOARD OF MANAGEMENT)
6
MODÈLE D’AFFAIRES
8
PLAN STRATÉGIQUE
10
QUATRE MARQUES, 4 PROPOSITIONS
12
CHIFFRES CLÉS
14
1. LE GROUPE RENAULT
17
1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE
18
1.1.1 Les organes de direction au 1er mars 2021
18
1.1.2 Chiffres clés
19
1.1.3 Principales activités du Groupe et stratégie
21
1.1.4 Le Financement des ventes
53
1.1.5 Les Services de mobilité
57
1.1.6 Renseignements sur les principales filiales et organigramme détaillé du Groupe
58
1.1.7 Historique du Groupe
62
1.2 L’ALLIANCE
64
1.2.1 Présentation générale
64
1.2.2 Historique
64
1.2.3 Fonctionnement de l’Alliance en 2020
65
1.2.4 Coopérations stratégiques
68
1.2.5 Résultats Nissan 2020
70
1.3 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2020
71
L’essentiel
71
1.3.1 Performances commerciales
73
1.3.2 Résultats financiers
78
1.4 LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
83
1.4.1 Le véhicule de demain
83
1.4.2 Nouveaux produits 2020 et 2021 et leurs innovations
89
1.4.3 Leviers de performance
92
1.4.4 R&D : une organisation internationale et convergée
94
1.5 LE CONTRÔLE INTERNE ET LA GESTION DES RISQUES
95
1.5.1 Dispositif du Groupe en matière de contrôle interne et de gestion des risques
95
1.5.2 Facteurs de risque pour le Groupe Renault
101
1.6 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE
115
1.6.1 Réglementation en matière de construction automobile
115
1.6.2 Réglementation en matière environnementale
118
1.6.3 Réglementation européenne applicable aux activités de distribution de véhicules neufs et de pièces de rechange
121
1.6.4 Réglementation en matière de dessins et modèles communautaires
121
1.6.5 Réglementation en matière bancaire
122
1.7 ÉVÉNEMENTS POST-CLÔTURE
123
2. GROUPE RENAULT : UNE ENTREPRISE QUI S’ENGAGE
125
2.1 CRÉER UNE VALEUR PARTAGÉE, RESPECTUEUSE DE LA SOCIÉTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT
126
2.1.1 Un engagement RSE affirmé
126
2.1.2 Gouvernance RSE
128
2.1.3 Référentiels et standards
128
2.1.4 Un dialogue permanent avec nos parties prenantes (DPEF14c)
134
2.1.5 Plan de vigilance
138
2.1.6 Déclaration de Performance Extra-Financière
139
2.1.7 Notre mobilisation face à la crise de la COVID-19
146
2.2 NOTRE ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
149
2.2.1 Les enjeux écologiques
149
2.2.2 Un management de l’environnement transversal à l’entreprise (DPEF7a)
150
2.2.3 Les impacts environnementaux : actions et indicateurs
160
2.3 NOTRE ENGAGEMENT SOCIÉTAL
186
2.3.1 Imaginer et concevoir la mobilité durable de demain
186
2.3.2 S'engager pour la sécurité routière
191
2.3.3 L’usine en mouvement
195
2.3.4 Un réseau mondial de correspondants RSE
196
2.4 NOTRE ENGAGEMENT SOCIAL
198
2.4.1 Promouvoir la diversité, favoriser le développement et l’engagement des salariés
198
2.4.2 Hygiène, sécurité, ergonomie et environnement (HSEE) (DPEF3)
214
2.4.3 Transmettre les connaissances pour demain
221
2.4.4 Contribuer au développement et à la vitalité des territoires (DPEF14c)
223
2.4.5 Rendre la mobilité accessible au plus grand nombre
225
2.4.6 La Fondation d'Entreprise Renault
228
2.5 ÉTHIQUE ET GOUVERNANCE
229
2.5.1 Éthique des affaires : le dispositif éthique et compliance
229
2.5.2 Renforcer notre démarche d’achats responsables dans la chaîne d’approvisionnement (DPEF15a - DPEF15b)
231
2.5.3 Politique fiscale (DEPF15c)
234
2.5.4 Cybersécurité et protection des données
234
2.5.5 Actions d'influence
235
2.6 ANNEXES
236
2.6.1 Annexes environnementales
236
2.6.2 Annexes sociales
245
2.6.3 Annexes sociétales
248
2.6.4 Sustainability Accounting Standards Bard (SASB) Index
249
2.6.5 Notations et indices extra-financiers
250
2.6.6 Rapport de l’un des Commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière
252
3. LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
257
RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
258
3.1 COMPOSITION ET CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
258
3.1.1 Structure de gouvernance
258
3.1.2 Composition du Conseil d’administration
262
3.1.3 Liste des mandats et fonctions exercés par les administrateurs
268
3.1.4 Informations complémentaires sur les administrateurs
284
3.1.5 Organisation, fonctionnement et missions du Conseil d’administration
285
3.1.6 Activité des comités spécialisés du Conseil d’administration en 2020
292
3.1.7 Évaluation du Conseil d’administration
300
3.1.8 Mise en oeuvre de la règle « appliquer ou expliquer »
301
3.1.9 Procédure d’évaluation des conventions courantes et conclues à des conditions normales
302
3.1.10 Modalités relatives à la participation des actionnaires à l’Assemblée générale
302
3.1.11 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique
302
3.1.12 Tableau récapitulatif des délégations en cours en matière d’augmentation de capital
302
3.2 RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX
303
3.2.1 Principes généraux de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux
303
3.2.2 Rémunération des mandataires sociaux en 2020
305
3.2.3 Comparaison des niveaux de rémunération des dirigeants et des salariés
320
3.2.4 Politiques de rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2021
322
3.2.5 Rémunération en actions de performance des cadres dirigeants
328
3.3 INFORMATION SUR LES TRANSACTIONS SUR TITRES
331
4. LES COMPTES
333
4.1 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS
334
4.2 COMPTES CONSOLIDÉS
338
4.2.1 Compte de résultat consolidé
338
4.2.2 Résultat global consolidé
339
4.2.3 Situation financière consolidée
340
4.2.4 Variation des capitaux propres consolidés
342
4.2.5 Flux de trésorerie consolidés
343
4.2.6 Notes annexes aux comptes consolidés
344
4.3 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
416
4.3.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels
416
4.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
420
4.4 COMPTES SOCIAUX DE RENAULT SA
423
4.4.1 États de synthèse
423
4.4.2 Annexe aux comptes annuels
425
5. RENAULT ET SES ACTIONNAIRES
441
5.1 RENSEIGNEMENTS À CARACTÈRE GÉNÉRAL
442
5.1.1 Présentation générale
442
5.1.2 Dispositions particulières des statuts
442
5.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL
444
5.2.1 Capital
444
5.2.2 Modification du capital
444
5.2.3 Évolution du capital au cours des cinq dernières années
444
5.2.4 Capital autorisé non émis
444
5.2.5 Capital potentiel
445
5.2.6 Actionnariat de Renault
447
5.3 MARCHÉ DES TITRES DE RENAULT
450
5.3.1 Action Renault
450
5.3.2 Titres participatifs Renault et Diac
451
5.3.3 Dividendes
452
5.4 POLITIQUE D’INFORMATION
452
5.4.1 Actionnaires individuels
452
5.4.2 Investisseurs institutionnels/investisseurs socialement responsables
452
5.4.3 Agenda 2021 des annonces financières
453
5.4.4 Contacts
453
5.4.5 Documents accessibles au public
453
6. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE RENAULT DU 23 AVRIL 2021
455
PRÉSENTATION DES RÉSOLUTIONS
456
1 - Résolutions à caractère ordinaire
456
2 - Résolutions à caractère extraordinaire
460
3 - Résolution à caractère ordinaire
461
7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
463
7.1 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT
464
7.2 INFORMATIONS HISTORIQUES SUR LES EXERCICES 2018 ET 2019
465
7.2.1 Pour l’exercice 2018
465
7.2.2 Pour l’exercice 2019
465
7.3 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES
466
7.3.1 Honoraires des Commissaires aux comptes
467
7.4 TABLES DE CONCORDANCE
468
7.4.1 Rubriques de l’annexe 1 dut délégué (UE) n°2019/980
468
7.4.2 Table de concordance du Rapport de gestion et du Rapport sur le Gouvernement d’entreprise
471
7.4.3 Table de concordance du Rapport financier annuel
474
GLOSSAIRE
475
SIGLES ET ACRONYMES
478
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