Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2020

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MESSAGE DE JEAN-DOMINIQUE SENARD	2
MESSAGE DE LUCA DE MEO	4
GOUVERNANCE ET COMITÉ EXÉCUTIF GROUPE (BOARD OF MANAGEMENT)	6
MODÈLE D’AFFAIRES	8
PLAN STRATÉGIQUE	10
QUATRE MARQUES, 4 PROPOSITIONS	12
CHIFFRES CLÉS	14
1. LE GROUPE RENAULT	17
1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE	18
1.1.1 Les organes de direction au 1er mars 2021	18
1.1.2 Chiffres clés	19
1.1.3 Principales activités du Groupe et stratégie	21
1.1.4 Le Financement des ventes	53
1.1.5 Les Services de mobilité	57
1.1.6 Renseignements sur les principales filiales et organigramme détaillé du Groupe	58
1.1.7 Historique du Groupe	62
1.2 L’ALLIANCE	64
1.2.1 Présentation générale	64
1.2.2 Historique	64
1.2.3 Fonctionnement de l’Alliance en 2020	65
1.2.4 Coopérations stratégiques	68
1.2.5 Résultats Nissan 2020	70
1.3 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2020	71
L’essentiel	71
1.3.1 Performances commerciales	73
1.3.2 Résultats financiers	78
1.4 LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT	83
1.4.1 Le véhicule de demain	83
1.4.2 Nouveaux produits 2020 et 2021 et leurs innovations	89
1.4.3 Leviers de performance	92
1.4.4 R&D : une organisation internationale et convergée	94
1.5 LE CONTRÔLE INTERNE ET LA GESTION DES RISQUES	95
1.5.1 Dispositif du Groupe en matière de contrôle interne et de gestion des risques	95
1.5.2 Facteurs de risque pour le Groupe Renault	101
1.6 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE	115
1.6.1 Réglementation en matière de construction automobile	115
1.6.2 Réglementation en matière environnementale	118
1.6.3 Réglementation européenne applicable aux activités de distribution de véhicules neufs et de pièces de rechange	121
1.6.4 Réglementation en matière de dessins et modèles communautaires	121
1.6.5 Réglementation en matière bancaire	122
1.7 ÉVÉNEMENTS POST-CLÔTURE	123
2. GROUPE RENAULT : UNE ENTREPRISE QUI S’ENGAGE	125
2.1 CRÉER UNE VALEUR PARTAGÉE, RESPECTUEUSE DE LA SOCIÉTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT	126
2.1.1 Un engagement RSE affirmé	126
2.1.2 Gouvernance RSE	128
2.1.3 Référentiels et standards	128
2.1.4 Un dialogue permanent avec nos parties prenantes (DPEF14c)	134
2.1.5 Plan de vigilance	138
2.1.6 Déclaration de Performance Extra-Financière	139
2.1.7 Notre mobilisation face à la crise de la COVID-19	146
2.2 NOTRE ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL	149
2.2.1 Les enjeux écologiques	149
2.2.2 Un management de l’environnement transversal à l’entreprise (DPEF7a)	150
2.2.3 Les impacts environnementaux : actions et indicateurs	160
2.3 NOTRE ENGAGEMENT SOCIÉTAL	186
2.3.1 Imaginer et concevoir la mobilité durable de demain	186
2.3.2 S'engager pour la sécurité routière	191
2.3.3 L’usine en mouvement	195
2.3.4 Un réseau mondial de correspondants RSE	196
2.4 NOTRE ENGAGEMENT SOCIAL	198
2.4.1 Promouvoir la diversité, favoriser le développement et l’engagement des salariés	198
2.4.2 Hygiène, sécurité, ergonomie et environnement (HSEE) (DPEF3)	214
2.4.3 Transmettre les connaissances pour demain	221
2.4.4 Contribuer au développement et à la vitalité des territoires (DPEF14c)	223
2.4.5 Rendre la mobilité accessible au plus grand nombre	225
2.4.6 La Fondation d'Entreprise Renault	228
2.5 ÉTHIQUE ET GOUVERNANCE	229
2.5.1 Éthique des affaires : le dispositif éthique et compliance	229
2.5.2 Renforcer notre démarche d’achats responsables dans la chaîne d’approvisionnement (DPEF15a - DPEF15b)	231
2.5.3 Politique fiscale (DEPF15c)	234
2.5.4 Cybersécurité et protection des données	234
2.5.5 Actions d'influence	235
2.6 ANNEXES	236
2.6.1 Annexes environnementales	236
2.6.2 Annexes sociales	245
2.6.3 Annexes sociétales	248
2.6.4 Sustainability Accounting Standards Bard (SASB) Index	249
2.6.5 Notations et indices extra-financiers	250
2.6.6 Rapport de l’un des Commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	252
3. LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	257
RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	258
3.1 COMPOSITION ET CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	258
3.1.1 Structure de gouvernance	258
3.1.2 Composition du Conseil d’administration	262
3.1.3 Liste des mandats et fonctions exercés par les administrateurs	268
3.1.4 Informations complémentaires sur les administrateurs	284
3.1.5 Organisation, fonctionnement et missions du Conseil d’administration	285
3.1.6 Activité des comités spécialisés du Conseil d’administration en 2020	292
3.1.7 Évaluation du Conseil d’administration	300
3.1.8 Mise en oeuvre de la règle « appliquer ou expliquer »	301
3.1.9 Procédure d’évaluation des conventions courantes et conclues à des conditions normales	302
3.1.10 Modalités relatives à la participation des actionnaires à l’Assemblée générale	302
3.1.11 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	302
3.1.12 Tableau récapitulatif des délégations en cours en matière d’augmentation de capital	302
3.2 RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX	303
3.2.1 Principes généraux de la rémunération des dirigeants mandataires sociaux	303
3.2.2 Rémunération des mandataires sociaux en 2020	305
3.2.3 Comparaison des niveaux de rémunération des dirigeants et des salariés	320
3.2.4 Politiques de rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2021	322
3.2.5 Rémunération en actions de performance des cadres dirigeants	328
3.3 INFORMATION SUR LES TRANSACTIONS SUR TITRES	331
4. LES COMPTES	333
4.1 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	334
4.2 COMPTES CONSOLIDÉS	338
4.2.1 Compte de résultat consolidé	338
4.2.2 Résultat global consolidé	339
4.2.3 Situation financière consolidée	340
4.2.4 Variation des capitaux propres consolidés	342
4.2.5 Flux de trésorerie consolidés	343
4.2.6 Notes annexes aux comptes consolidés	344
4.3 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	416
4.3.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels	416
4.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	420
4.4 COMPTES SOCIAUX DE RENAULT SA	423
4.4.1 États de synthèse	423
4.4.2 Annexe aux comptes annuels	425
5. RENAULT ET SES ACTIONNAIRES	441
5.1 RENSEIGNEMENTS À CARACTÈRE GÉNÉRAL	442
5.1.1 Présentation générale	442
5.1.2 Dispositions particulières des statuts	442
5.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL	444
5.2.1 Capital	444
5.2.2 Modification du capital	444
5.2.3 Évolution du capital au cours des cinq dernières années	444
5.2.4 Capital autorisé non émis	444
5.2.5 Capital potentiel	445
5.2.6 Actionnariat de Renault	447
5.3 MARCHÉ DES TITRES DE RENAULT	450
5.3.1 Action Renault	450
5.3.2 Titres participatifs Renault et Diac	451
5.3.3 Dividendes	452
5.4 POLITIQUE D’INFORMATION	452
5.4.1 Actionnaires individuels	452
5.4.2 Investisseurs institutionnels/investisseurs socialement responsables	452
5.4.3 Agenda 2021 des annonces financières	453
5.4.4 Contacts	453
5.4.5 Documents accessibles au public	453
6. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE RENAULT DU 23 AVRIL 2021	455
PRÉSENTATION DES RÉSOLUTIONS	456
1 - Résolutions à caractère ordinaire	456
2 - Résolutions à caractère extraordinaire	460
3 - Résolution à caractère ordinaire	461
7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	463
7.1 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT	464
7.2 INFORMATIONS HISTORIQUES SUR LES EXERCICES 2018 ET 2019	465
7.2.1 Pour l’exercice 2018	465
7.2.2 Pour l’exercice 2019	465
7.3 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES	466
7.3.1 Honoraires des Commissaires aux comptes	467
7.4 TABLES DE CONCORDANCE	468
7.4.1 Rubriques de l’annexe 1 dut délégué (UE) n°2019/980	468
7.4.2 Table de concordance du Rapport de gestion et du Rapport sur le Gouvernement d’entreprise	471
7.4.3 Table de concordance du Rapport financier annuel	474
GLOSSAIRE	475
SIGLES ET ACRONYMES	478

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