Groupe Crédit Coopératif - Document de référence 2018
SOMMAIRE
2.1 2.1.1 2.1.2 2.1.3
2.7
50
Contexte de l’activité
Organisation et activité du contrôle
108
interne
Environnement économique et financier Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses filiales
50 50 53
2.7.1 2.7.2 2.7.3 2.7.4
Présentation du dispositif de contrôle permanent Présentation du dispositif de contrôle périodique
109 110 110
Gouvernance
2.2
Déclaration de performance
Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière
54
111
extra-financière
2.2.1
Le Groupe Crédit Coopératif, une autre banque
2.8
112
Gestion des risques
au service de l’économie réelle
54 63 68 78 83 86 90
2.2.2 2.2.3 2.2.4 2.2.5 2.2.6 2.2.7 2.2.8
2.8.1
Les risques et les opportunités d’une RSE coopérative Gouvernance coopérative : participer à la construction
Dispositif de gestion des risques et de certification
de la conformité Facteurs de risque
112 115 119 122 124 125 127 127 129 130 132 132
2.8.2 2.8.3 2.8.4 2.8.5 2.8.6 2.8.7 2.8.8 2.8.9
Au plus proche des clients
Risques de crédit et de contrepartie
Une proximité constante avec les parties prenantes Attentifs aux enjeux environnementaux et sociaux
Risques de marché
Risques de gestion de bilan
Note méthodologique
Risques opérationnels
Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion
Risques juridiques
92
Risques de non-conformité
Continuité d’activité
2.3
Activités et résultats consolidés
Sécurité des Systèmes d’information 2.8.10
94
du Groupe
Risques émergents 2.8.11 Risques climatiques 2.8.12
2.3.1 2.3.2 2.3.3 2.3.4 2.3.5
Résultats financiers consolidés
94 94 94
Présentation des secteurs opérationnels Activités et résultats par secteur opérationnel
2.9
Événements postérieurs à la clôture
133
et perspectives
Compte de résultat par secteur
101 101
Bilan consolidé et variation des capitaux propres
2.9.1 2.9.2
Les événements postérieurs à la clôture Les perspectives et évolutions prévisibles
133 133
2.4
Activités et résultats de l’entité
102
sur base individuelle
Éléments complémentaires 2.10 Activités et résultats des principales filiales 2.10.1 Tableau des cinq derniers exercices 2.10.2
135
2.4.1 2.4.2
Résultats financiers de l’entité sur base individuelle
102 103
135 136 136 137 137 138 138 138
Analyse du bilan de l’entité
Soldes intermédiaires de gestion 2.10.3
2.5 2.5.1 2.5.2 2.5.3 2.6 2.6.1 2.6.2 2.6.3 2.6.4
103
Investissements
Délégations accordées en matière d’augmentation 2.10.4 de capital et leur utilisation Délais de règlement des clients et des fournisseurs 2.10.5 Activité en matière de recherche et de développement 2.10.6
En 2018 En 2017 En 2016
103 103 103
Charges fiscalement non déductibles 2.10.7 Remarques complémentaires 2.10.8 Informations relatives aux comptes inactifs 2.10.9
104
Fonds propres et solvabilité La gestion des fonds propres La composition des fonds propres
104 105 106 108
(articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)
138
Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée 2.10.10 générale ordinaire du 28 mai 2019
Exigences de fonds propres
139
Ratio de levier
49
GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018
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