Groupe Crédit Coopératif - Document de référence 2018
RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du document de référence
RAPPORT DE GESTION DU CRÉDIT COOPÉRATIF
RAPPORT FINANCIER
Table de concordance du document de référence
4.3
Les dernières informations financières figurant dans ce document de référence sont celles du 31 décembre 2018. En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004 les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : le document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 26 mars 2018 sous le numéro D.18-0183 ; ● le document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 27 mars 2017 sous le numéro D.17-0230. ● La table de concordance suivante renvoie aux principales rubriques exigées par l’annexe I du règlement CE n° 809/2004 du 29 avril 2004 pris en application de la directive dite « Prospectus ».
Rubriques de l’annexe I du règlement européen n° 809/2004
N° page
1. Personnes responsables
283
2. Contrôleurs légaux des comptes
33
3. Informations financières sélectionnées 3.1. Informations financières historiques sélectionnées par l’émetteur pour chaque exercice
8, 9 NA
3.2. Informations financières sélectionnées pour des périodes intermédiaires
4. Facteurs de risques
115 à 119
5. Informations concernant l’émetteur 5.1. Histoire et évolution de la société
4
5.2. Investissements 6. Aperçu des activités
103
6.1. Principales activités 6.2. Principaux marchés
94 à 102
58, 94 à 102
6.3. Événements exceptionnels
NA
6.4. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication 6.5. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle
127
4,5
7. Organigramme 7.1. Description sommaire du Groupe et place de l’émetteur
4
7.2. Liste des filiales importantes
16 à 18
8. Propriétés immobilières, usines et équipements 8.1. Immobilisation corporelle importante, existante ou planifiée
190, 191, 260
8.2. Question environnementale pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles
54 à 93
9. Examen de la situation financière et du résultat 9.1. Situation financière
94 à 102 94 à 102
9.2. Résultat d’exploitation
10. Trésorerie et capitaux 10.1. Informations sur les capitaux de l’émetteur
4
104 à 108
10.2. Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur
151
10.3. Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement de l’émetteur
104 à 108, 196, 264
10.4. Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les opérations de l’émetteur 10.5. Informations concernant les sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés aux points 5.2 et 8.1
NA
NA 127
11. Recherche et développement, brevets et licences
12. Information sur les tendances
133, 134
13. Prévisions ou estimations du bénéfice
NA
14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction générale 14.1. Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction 14.2. Conflit d’intérêt au niveau des organes d’administration, de direction, et de surveillance
23 à 47
25
15. Rémunérations et avantages 15.1. Montant de la rémunération variable et les avantages en nature
33 à 38
15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
38
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 16.1. Date d’expiration du mandat actuel 16.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration
46, 47
25
285
GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018
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