Groupe Crédit Coopératif // Document d'enregistrement universel 2021

1. 1.1 1.2 1.3

Contexte de l’activité

58

7.

Organisation et activité du Contrôle interne

138

Environnement économique et financier Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE Faits majeurs du Crédit Coopératif et de ses filiales

58 59 62

7.1 7.2 7.3 7.4

Présentation du dispositif de contrôle permanent Présentation du dispositif de contrôle périodique

138 139 140

Gouvernance

2.

Déclaration de performance extra-financière

Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière 141

64

2.1 2.2

Éléments introductifs

64

8. 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5

Facteurs de risques

143

Le modèle coopératif, garant de stabilité

et de résilience

66

Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème

143 146 148 148 150

2.3

Un modèle d’affaires centré sur le développement

Risques de crédit et de contrepartie

de l’Economie Sociale et Solidaire

67 72 78

Risques financiers

2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9

La stratégie RSE du Groupe Crédit Coopératif

Risques non financiers

Les risques

Risques liés à la réglementation

Les réalisations en 2021 suivant

les 10 fondamentaux RSE

83

9. 9.1

Gestion des risques

153

114 120

L'impact du Groupe Crédit Coopératif

Dispositif de gestion des risques et de certification

Méthodologie du reporting RSE

de la conformité

153 157 170 172 174 175 176 179 180 182 186

Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion

9.2 9.3 9.4 9.5 9.6 9.7 9.8 9.9

Risques de crédit et de contrepartie

Risques de marché

Risques structurels de bilan

122

Risques opérationnels

3.

Activités et résultats consolidés du Groupe

Faits exceptionnels, litiges et situation

de dépendance

124

Risques de non-conformité

3.1 3.2 3.3 3.4 3.5

Résultats financiers consolidés

124 124 125 132 132

Continuité d’activité

Présentation des secteurs opérationnels Activités et résultats par secteur opérationnel

Sécurité des systèmes d’information

9.10 9.11

Risques climatiques Risques émergents

Compte de résultat par secteur

Bilan consolidé et variation des capitaux propres

10. Événements postérieurs à la clôture et perspectives

4.

Activités et résultats du Crédit Coopératif sur base individuelle 133 Résultats financiers du Crédit Coopératif sur base

187

10.1 10.2

Les événements postérieurs à la clôture Les perspectives et évolutions prévisibles

187 187

4.1

individuelle

133 133

4.2

Analyse du bilan de l’entité

11. Éléments complémentaires Activités et résultats des principales filiales Tableau des cinq derniers exercices

190

5. 5.1 5.2 5.3 6. 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5

Investissements

133

11.1 11.2 11.3 11.4

190 190 191

En 2021 En 2020 En 2019

133 133 133

Soldes intermédiaires de gestion

Délégations accordées en matière d’augmentation

de capital et leur utilisation

192 192

11.5 11.6

Délais de règlement des clients et des fournisseurs

Fonds propres et solvabilité

134

Activité en matière de recherche

Gestion des fonds propres

134 135 135 136 137

et de développement

192 192 193

Périmètre prudentiel

11.7 11.8 11.9

Charges fiscalement non déductibles

La composition des fonds propres

Remarques complémentaires

Exigences de fonds propres

Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)

Ratio de Levier

193

Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée 11.10 générale du 31 mai 2022

193

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 57