Groupe Crédit Coopératif // Document d'enregistrement universel 2021

First page Table of contents Next page Last page

1. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	10
1. Présentation de l’établissement	16
1.1 Dénomination, siège social et administratif	16
1.2 Forme juridique	16
1.3 Objet social	16
1.4 Date de constitution, durée de vie	17
1.5 Exercice social	17
1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe	17
1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes	17
1.8 Les établissements associés	19
2. Capital social du Crédit Coopératif	21
2.1 Parts sociales	21
2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales	21
2.3 Répartition du capital et des droits de vote	22
2.4 L’offre au public de parts sociales	22
2.5 Intérêts des parts sociales et ristourne versés au titre des troisexercices antérieurs	23
3. Organes d’administration, de direction et de surveillance	24
3.1 Le Conseil d’administration	24
3.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration	29
3.3 La Direction générale	34
3.4 Les Assemblées générales	35
3.5 Les Commissaires aux comptes	36
3.6 Gestion des conflits d’intérêts	37
3.7 Politique de rémunération	37
4. Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux	43
4.1 Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires	43
4.2 Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale	53
4.3 Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2021	54
2. RAPPORT DE GESTION	56
1. Contexte de l’activité	58
1.1 Environnement économique et financier	58
1.2 Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE	59
1.3 Faits majeurs du Crédit Coopératif et de ses filiales	62
2. Déclaration de performance extra-financière	64
2.1 Éléments introductifs	64
2.2 Le modèle coopératif, garant de stabilité et de résilience	66
2.3 Un modèle d’affaires centré sur le développement de l’Economie Sociale et Solidaire	67
2.4 La stratégie RSE du Groupe Crédit Coopératif	72
2.5 Les risques	78
2.6 Les réalisations en 2021 suivant les 10 fondamentaux RSE	83
2.7 L'impact du Groupe Crédit Coopératif	114
2.8 Méthodologie du reporting RSE	120
2.9 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion	122
3. Activités et résultats consolidés du Groupe	124
3.1 Résultats financiers consolidés	124
3.2 Présentation des secteurs opérationnels	124
3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel	125
3.4 Compte de résultat par secteur	132
3.5 Bilan consolidé et variation des capitaux propres	132
4. Activités et résultats du Crédit Coopératif sur base individuelle	133
4.1 Résultats financiers du Crédit Coopératif sur base individuelle	133
4.2 Analyse du bilan de l’entité	133
5. Investissements	133
5.1 En 2021	133
5.2 En 2020	133
5.3 En 2019	133
6. Fonds propres et solvabilité	134
6.1 Gestion des fonds propres	134
6.2 Périmètre prudentiel	135
6.3 La composition des fonds propres	135
6.4 Exigences de fonds propres	136
6.5 Ratio de Levier	137
7. Organisation et activité du Contrôle interne	138
7.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent	138
7.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique	139
7.3 Gouvernance	140
7.4 Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière	141
8. Facteurs de risques	143
8.1 Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème	143
8.2 Risques de crédit et de contrepartie	146
8.3 Risques financiers	148
8.4 Risques non financiers	148
8.5 Risques liés à la réglementation	150
9. Gestion des risques	153
9.1 Dispositif de gestion des risques et de certification de la conformité	153
9.2 Risques de crédit et de contrepartie	157
9.3 Risques de marché	170
9.4 Risques structurels de bilan	172
9.5 Risques opérationnels	174
9.6 Faits exceptionnels, litiges et situation de dépendance	175
9.7 Risques de non-conformité	176
9.8 Continuité d’activité	179
9.9 Sécurité des systèmes d’information	180
9.10 Risques climatiques	182
9.11 Risques émergents	186
10. Événements postérieurs à la clôture et perspectives	187
10.1 Les événements postérieurs à la clôture	187
10.2 Les perspectives et évolutions prévisibles	187
11. Éléments complémentaires	190
11.1 Activités et résultats des principales filiales	190
11.2 Tableau des cinq derniers exercices	190
11.3 Soldes intermédiaires de gestion	191
11.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation	192
11.5 Délais de règlement des clients et des fournisseurs	192
11.6 Activité en matière de recherche et de développement	192
11.7 Charges fiscalement non déductibles	192
11.8 Remarques complémentaires	193
11.9 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)	193
11.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale du 31 mai 2022	193
3. ÉTATS FINANCIERS	202
1. Comptes consolidés IFRS du Crédit Coopératif au 31 décembre 2021	204
1.1 Compte de résultat consolidé	204
1.2 Résultat global	205
1.3 Bilan consolidé	206
1.4 Tableau de variation des capitaux propres	208
1.5 Tableau des flux de trésorerie	210
1.6 Annexe aux états financiers du Groupe Crédit Coopératif	211
1.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	302
2. Comptes individuels annuels au 31 décembre 2021	307
2.1 Compte de résultat	307
2.2 Bilan et hors bilan	308
2.3 Notes annexes aux comptes individuels annuels	309
2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	340
2.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	345
4. ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES	350
1. Attestation du responsable du document d’enregistrement universel	352
2. Documents accessibles au public	352
3. Table de concordance du document d’enregistrement universel	353
Prévisions ou estimations	355
Changement significatif de la situation financière de l’émetteur	355
Contrats importants	355
Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts	355
4. Informations concernant l’émetteur	355

Made with FlippingBook flipbook maker