Groupe Crédit Coopératif - Document d'enregistrement universel 2020

SOMMAIRE

Organes d’administration, de direction

1

3

15

Présentation de l’établissement

et de surveillance

23

1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6

Dénomination, siège social et administratif

15 15 15 16 16

3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6

Le Conseil d’administration

23 28 32 33 35 35

Forme juridique

Les comités spécialisés du Conseil d’administration

Objet social

La Direction générale

Date de constitution, durée de vie

Les Assemblées générales Les commissaires aux comptes Politique de rémunération

Exercice social

Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe Information sur les participations, liste des filiales

16

1.7

16 18

importantes

4

Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2020

1.8

Les établissements associés

41

4.1

2

20

Capital social du Crédit Coopératif

41

2.1 2.2 2.3 2.4 2.5

Parts sociales 20 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales 21

4.2

49

4.3

Répartition du capital et des droits de vote

21 22

L’offre au public de parts sociales

50

Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre

des trois exercices antérieurs

22

11 GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020