Groupe Crédit Coopératif - Document d'enregistrement universel 2020

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1. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE	10
1. Présentation de l’établissement	15
1.1 Dénomination, siège social et administratif	15
1.2 Forme juridique	15
1.3 Objet social	15
1.4 Date de constitution, durée de vie	16
1.5 Exercice social	16
1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe	16
1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes	16
1.8 Les établissements associés	18
2. Capital social du Crédit Coopératif	20
2.1 Parts sociales	20
2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales	21
2.3 Répartition du capital et des droits de vote	21
2.4 L’offre au public de parts sociales	22
2.5 Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre des trois exercices antérieurs	22
3. Organes d’administration, de direction et de surveillance	23
3.1 Le Conseil d’administration	23
3.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration	28
3.3 La Direction générale	32
3.4 Les Assemblées générales	33
3.5 Les commissaires aux comptes	35
3.6 Politique de rémunération	35
4. Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux	41
4.1 Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires	41
4.2 Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale	49
4.3 Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2020	50
2. RAPPORT DE GESTION	52
1. Contexte de l’activité	54
1.1 Environnement économique et financier	54
1.2 Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE	55
1.3 Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses filiales	58
2. Déclaration de performance extra-financière	60
2.1 Éléments introductifs	60
2.2 Le modèle coopératif, garant de stabilité et de résilience	64
2.3 Un modèle d’affaires centré sur le développement de l’économie sociale et solidaire	66
2.4 La stratégie RSE du Crédit Coopératif	71
2.5 Les risques	76
2.6 Nos réalisations en 2020 suivant nos 10 fondamentaux	79
3. Activités et résultats consolidés du Groupe	115
3.1 Résultats financiers consolidés	115
3.2 Présentation des secteurs opérationnels	115
3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel	116
3.4 Compte de résultat par secteur	124
3.5 Bilan consolidé et variation des capitaux propres	124
4. Activités et résultats de l’entité sur base individuelle	125
4.1 Résultats financiers de l’entité sur base individuelle	125
4.2 Analyse du bilan de l’entité	125
5. Investissements	126
5.1 En 2020	126
5.2 En 2019	126
5.3 En 2018	126
6. Fonds propres et solvabilité	126
6.1 La gestion des fonds propres	126
6.2 Périmètre prudentiel	127
6.3 La composition des fonds propres	127
6.4 Exigences de fonds propres	128
6.5 Ratio de levier	130
7. Organisation et activité du contrôle interne	131
7.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent	131
7.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique	132
7.3 Gouvernance	133
7.4 Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière	134
8. Facteurs de risques	135
8.1 Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème	135
8.2 Risques de crédit et de contrepartie	136
8.3 Risques financiers	137
8.4 Risques non financiers	137
8.5 Risques liés à la réglementation	138
9. Gestion des risques	140
9.1 Dispositif de gestion des risques et de certification de la conformité	141
9.2 Risques de crédit et de contrepartie	144
9.3 Risques de marché	150
9.4 Risques de gestion de bilan	152
9.5 Risques opérationnels	154
9.6 Faits exceptionnels, litiges et situation de dépendance	155
9.7 Risques de non-conformité	156
9.8 Continuité d’activité	158
9.9 Sécurité des Systèmes d’information	159
9.10 Risques climatiques	160
9.11 Risques émergents	163
10. Événements postérieurs à la clôture et perspectives	163
10.1 Les événements postérieurs à la clôture	163
10.2 Les perspectives et évolutions prévisibles	163
10.3 Stratégie du Groupe Crédit Coopératif et perspectives 2021	165
11. Éléments complémentaires	166
11.1 Activités et résultats des principales filiales	166
11.2 Tableau des cinq derniers exercices	167
11.3 Soldes intermédiaires de gestion	167
11.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation	168
11.5 Délais de règlement des clients et des fournisseurs	168
11.6 Activité en matière de recherche et de développement	168
11.7 Charges fiscalement non déductibles	168
11.8 Remarques complémentaires	169
11.9 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19,L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)	169
11.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale extraordinaire du 31 mai 2021	169
3. ÉTATS FINANCIERS	188
1. Comptes consolidés IFRS du Crédit Coopératif au 31 décembre 2020	190
1.1 Compte de résultat consolidé	190
1.2 Résultat global	191
1.3 Bilan consolidé	192
1.4 Tableau de variation des capitaux propres	194
1.5 Tableau des flux de trésorerie	196
1.6 Annexe aux états financiers du Groupe Crédit Coopératif	197
1.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	283
2. Comptes individuels annuels au 31 décembre 2020	288
2.1 Compte de résultat	288
2.2 Bilan et hors bilan	288
2.3 Notes annexes aux comptes individuels annuels	290
2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	326
2.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	331
4. ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES	338
1. Attestation du responsable du document d’enregistrement universel	340
2. Documents accessibles au public	340
3. Table de concordance du document d’enregistrement universel	341

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