Groupe Crédit Coopératif - Document d'enregistrement universel 2019

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SOMMAIRE	2
ÉDITO	4
1. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE	12
1. Présentation de l’établissement	17
1.1 Dénomination, siège social et administratif	17
1.2 Forme juridique	17
1.3 Objet social	17
1.4 Date de constitution, durée de vie	18
1.5 Exercice social	18
1.6 Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe	18
1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes	18
1.8 Les établissements associés	20
2. Capital social du Crédit Coopératif	22
2.1 Parts sociales	22
2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales	23
2.3 Répartition du capital et des droits de vote	23
2.4 L’offre au public de parts sociales	24
2.5 Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre des trois exercices antérieurs	24
3. Organes d’administration, de direction et de surveillance	25
3.1 Le Conseil d’administration	25
3.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration	30
3.3 La Direction générale	33
3.4 Les Assemblées générales	34
3.5 Les commissaires aux comptes	36
3.6 Politique de rémunération	36
4. Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux	43
4.1 Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires	43
4.2 Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale	50
4.3 Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2019	51
2. RAPPORT DE GESTION	52
1. Contexte de l’activité	54
1.1 Environnement économique et financier	54
1.2 Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE	54
1.3 Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses fililales	56
2. Déclaration de performance extra-financière	58
2.1 Le Groupe Crédit Coopératif, une autre banque au service de l'économie réelle	58
2.2 Les risques et les opportunités d’une RSE coopérative	69
2.3 Un engagement coopératif & RSE évalué et prouvé	73
2.4 Gouvernance coopérative : participer à la construction	75
2.5 Au plus proche des clients	85
2.6 Une proximité constante avec les parties prenantes	90
2.7 Attentifs aux enjeux environnementaux et sociaux	92
2.8 Note méthodologique	96
2.9 Rapport de l’un des commissaires au comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	98
3. Activités et résultats consolidés du Groupe	100
3.1 Résultats financiers consolidés	100
3.2 Présentation des secteurs opérationnels	100
3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel	101
3.4 Compte de résultat par secteur	107
3.5 Bilan consolidé et variation des capitaux propres	107
4. Activités et résultats de l’entité sur base individuelle	108
4.1 Résultats financiers de l’entité sur base individuelle	108
4.2 Analyse du bilan de l’entité	108
5. Investissements	109
5.1 En 2019	109
5.2 En 2018	109
5.3 En 2017	109
6. Fonds propres et solvabilité	109
6.1 La gestion des fonds propres	109
6.2 Périmètre prudentiel	110
6.3 La composition des fonds propres	110
6.4 Exigences de fonds propres	111
6.5 Ratio de levier	113
7. Organisation et activité du contrôle interne	114
7.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent	114
7.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique	115
7.3 Gouvernance	116
7.4 Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière	116
8. Facteurs de risques	118
8.1 Les risques de crédit et de contrepartie constituent le premier facteur de risque du Crédit Coopératif	118
8.2 Une variation des taux d'intérêt pourrait avoir un effet défavorable sur la rentabilité du Crédit Coopératif	119
8.3 Une détérioration de la réputation du Crédit Coopératif, banque de l'économie sociale et solidaire, aurait un effet négatif sur sa relation avec ses clients	119
8.4 La sécurité informatique comme les menaces de cyberattaque font partie des premiers risques auxquels le Credit Cooperetaif est exposé	120
8.5 La situation du Crédit Coopératif est également liée aux risques macroéonomique et réglementaire	120
9. Gestion des risques	121
9.1 Dispositif de gestion des risques et de certification de la conformité	121
9.2 Risques de crédit et de contrepartie	123
9.3 Risques de marché	126
9.4 Risques de gestion de bilan	128
9.5 Risques opérationnels	129
9.6 Faits exceptionnels, litiges et situation de dépendance	131
9.7 Risques de non-conformité	131
9.8 Continuité d’activité	133
9.9 Sécurité des Systèmes d’information	134
9.10 Risques climatiques	135
9.11 Risques émergents	135
10. Événements postérieurs à la clôture et perspectives	136
10.1 Les événements postérieurs à la clôture	136
10.2 Les perspectives et évolutions prévisibles	136
10.3 Stratégie du Groupe Crédit Coopératif et perspectives 2020	138
11. Éléments complémentaires	139
11.1 Activités et résultats des principales filiales	139
11.2 Tableau des cinq derniers exercices	140
11.3 Soldes intermédiaires de gestion	140
11.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation	141
11.5 Délais de réglement des clients et des fournisseurs	141
11.6 Activité en matière de recherche et de développement	142
11.7 Charges fiscalement non déductibles	142
11.8 Remarques complémentaires	142
11.9 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)	142
11.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale extraordinaire du 28 mai 2020	143
3. RAPPORT FINANCIER	150
1. Comptes consolidés IFRS du Crédit Coopératifau 31 décembre 2019	152
1.1 Compte de résultat consolidé	152
1.2 Résultat global	153
1.3 Bilan consolidé	154
1.4 Tableau de variation des capitaux propres	156
1.5 Tableau des flux de trésorerie	158
1.6 Annexe aux états financiers du Groupe Crédit Coopératif	159
1.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	241
2. Comptes individuels annuels au 31 décembre 2019	246
2.1 Compte de résultat	246
2.2 Bilan et hors bilan	247
2.3 Notes annexes aux comptes individuels annuels	248
2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	279
2.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	284
4. ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES	290
1. Attestation du responsable du document d’enregistrement universel	292
2. Documents accessibles au public	292
3. Table de concordance du document d’enregistrement universel	293
4. Index	296

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