Groupe BPCE // Pilier III 2021

GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES

INFORMATIONS QUANTITATIVES DÉTAILLÉES

BPCE08 – FONDS PROPRES ADDITIONNELS DE CATÉGORIE 1

31/12/2021 Bâle III phasé

31/12/2020 Bâle III phasé

en millions d’euros

Instruments de fonds propres AT1 non éligibles mais bénéficiant d’une clause d’antériorité (1) Détentions d’instruments AT1 d’entités du secteur financier détenues à plus de 10 %

- - -

30

(22)

Ajustements transitoires applicables aux fonds propres AT1 FONDS PROPRES ADDITIONNELS DE CATÉGORIE 1 (AT1)

-

- 8 Montant après application des dispositions transitoires : correspond à 10 % de l’encours des titres subordonnés à durée indéterminée au 31/12/2021 et 20 % au 31/12/2020. (1) BPCE09 – ÉMISSIONS DE TITRES SUPERSUBORDONNÉS

4

Encours en devise d’origine (en millions)

Encours net prudentiel (en millions d’euros)

Encours net (en millions d’euros)

Emetteur NATIXIS TOTAL

Date d’émission

Devise

25/01/2005

EUR

156

152 152

-

-

Le détail des instruments de dettes reconnus en fonds propres de catégorie 1, ainsi que leurs caractéristiques, telles que requises par le règlement d’exécution no 1423/2013 sont publiés à l’adresse suivante : https://groupebpce.com/investisseurs/resultats-et-publications/pilier-iii.

BPCE10 – FONDS PROPRES DE CATÉGORIE 2

31/12/2021 Bâle III phasé

31/12/2020 Bâle III phasé

en millions d’euros

Instruments de fonds propres Tier 2 éligibles

13 699

10 806

Propres instruments de Tier 2

(25) 123

(50)

Instruments de fonds propres Tier 2 non éligibles mais bénéficiant d’une clause d’antériorité (1) Détentions d’instruments Tier 2 d’entités du secteur financier détenues à plus de 10 %

12

(1 582)

(2 105)

Ajustements transitoires applicables aux fonds propres de catégorie 2

-

-

Excédent de provision par rapport aux pertes attendues FONDS PROPRES DE CATÉGORIE 2 (TIER 2)

736

594

12 951 9 257 Montant après application des dispositions transitoires : correspond à 10 % de l’encours des titres subordonnés à durée indéterminée au 31/12/2021 et 20 % au 31/12/2020. (1)

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RAPPORT SUR LES RISQUES PILIER III 2021 | GROUPE BPCE