Groupe BPCE // Pilier III 2021

Préambule3
1. CHIFFRES CLÉS5
1.1 Typologie des risques9
1.2 Évolutions réglementaires10
Une fragmentation et un repli sur soi accentués par la crise sanitaire en Europe10
Cadre prudentiel flexible et « retour à la normale » : un équilibre à trouver10
Un agenda réglementaire « bousculé »10
2. FACTEURS DE RISQUE11
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème12
Risques de crédit et de contrepartie16
Risques financiers17
Risques assurance18
Risques non financiers19
Risques liés à la réglementation21
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES25
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques26
3.2 Appétit au risque26
Principes encadrant l’appétit au risque26
Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du Groupe27
Une solidité financière robuste27
Résumé du profil de risque du Groupe en 202128
Risques émergents29
3.3 Gestion des risques30
Gouvernance de la gestion des risques30
Organisation de la gestion des risques30
Gouvernance des risques dans les établissements du Groupe31
Gouvernance des Risques32
Culture risques et conformité33
Macro-cartographie des risques des établissements34
Pilotage consolidé des risques35
Dispositif de stress tests35
3.4 Contrôle interne36
Dispositif de contrôle permanent36
Contrôle périodique (niveau 3)37
Organisation des filières de contrôle intégrées39
Comité de coordination du contrôle interne40
3.5 Plan de prévention et de rétablissement40
4. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES41
4.1 Cadre réglementaire42
Pilier I43
Pilier II43
Pilier III43
4.2 Champ d’application44
Périmètre prudentiel44
4.3 Composition des fonds propres prudentiels48
Fonds propres prudentiels48
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)49
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)50
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)50
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés51
4.5 Gestion de la solvabilité du Groupe53
Fonds propres prudentiels et ratios53
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle55
Perspectives56
4.6 Informations quantitatives détaillées57
5. RISQUES DE CRÉDIT87
Préambule88
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit89
Politique de crédit89
Politique de notation89
Gouvernance des risques de crédit89
Dispositif de surveillance des risques de crédit90
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation91
Forbearance, performing et non performing exposures93
5.2 Mesure des risques et notations internes94
Situation du Groupe94
Dispositif de notation94
Gouvernance du dispositif interne de notation95
Développement d’un modèle95
Revue des modèles du dispositif interne de notation96
Cartographie des modèles96
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit101
Définition des sûretés101
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB101
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés101
Division des risques102
Fournisseurs de protection102
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties103
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles103
5.4 Informations quantitatives104
Exposition au risque de crédit104
Provisions et dépréciations106
Expositions renégociées et non performantes107
Encours présentant des impayés109
Qualité des expositions112
Techniques de réduction des risques114
5.5 Informations quantitatives détaillées115
Prêts et avances sujets à moratoire législatif et non législatif117
Approche standard119
Approche modèles internes123
Financements spécialisés143
6. RISQUE DE CONTREPARTIE145
6.1 Gestion du risque de contrepartie146
Mesure du risque de contrepartie146
Techniques de réduction du risque de contrepartie146
6.2 Informations quantitatives147
6.3 Informations quantitatives détaillées148
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION157
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables158
Cadre réglementaire158
Méthodes comptables159
Terminologie160
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE161
Déclinaison des EAD par entité161
7.3 Informations quantitatives163
Répartition des encours et risques pondérés163
Répartition par notation164
7.4 Informations quantitatives détaillées166
Portefeuille bancaire166
Portefeuille de négociation169
8. RISQUES DE MARCHÉ171
8.1 Politique de risques de marché172
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché173
Suivi des risques174
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché175
Sensibilités175
VaR175
Stress tests175
Vérification des prix indépendante176
8.4 Informations quantitatives177
VaR Groupe BPCE177
Résultats des stress tests sur les portefeuilles de négociation178
Risques pondérés et exigences en fonds propres179
8.5 Informations quantitatives détaillées180
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche180
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis180
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE187
9.1 Gouvernance et organisation188
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité189
Objectifs et politique189
Gestion opérationnelle du risque de liquidité189
Gestion centralisée du refinancement191
Gestion centralisée des collatéraux192
Adéquation des dispositifs de l’établissement en matière de gestion des risques de liquidité192
9.3 Informations quantitatives193
Coefficient emplois/ressources194
Stratégie et conditions de refinancement en 2021195
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt196
Objectifs et politique196
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux196
Informations quantitatives196
9.5 Gestion du risque structurel de change198
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change198
Informations quantitatives198
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité199
Bilan cash du Groupe BPCE199
10. RISQUES JURIDIQUES207
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE208
Commissions d’échange Image chèque208
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis209
Affaire Madoff209
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM210
Dossier MMR210
Titrisation aux États-Unis210
EDA Selcodis211
Fondation MPS211
Fonds à formule211
Société Wallonne du Logement211
SFF/Contango Trading S.A.212
Lucchini Spa212
Autorité de la Concurrence/Natixis Intertitres et Natixis212
Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Conseil212
European Government Bonds Antitrust Litigation213
Contestations de compensations de créances213
European Government Bonds – Cartel Décision213
Collectif Porteurs H2O213
10.3 Situation de dépendance214
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ215
11.1 Conformité217
Organisation217
Protection de la clientèle218
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)219
11.2 Sécurité financière220
Organisation220
11.3 Continuité d’activité221
Organisation221
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)222
Organisation222
12. RISQUES OPÉRATIONNELS223
Organisation224
Méthodologie224
Pilotage des risques opérationnels225
Collecte des incidents et des pertes225
Suivi des risques opérationnels225
Procédure d’alerte pour les incidents226
Mesure du risque opérationnel226
Techniques de réduction du risque opérationnel227
13. RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER229
Organisation230
Risques techniques assurance230
Risques inhérents aux principales compagnies du Groupe230
Risques gestion d’actifs233
Surveillance complémentaire du conglomérat financier233
Travaux réalisés en 2021235
14. RISQUE CLIMATIQUE237
14.1 Organisation et gouvernance238
14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux239
Identification et évaluation des risques climatiques239
Matrice de matérialité des risques du Groupe BPCE239
Macrocartographie des risques240
Risk Appetite Framework (RAF)240
14.3 Risques de crédit241
Politiques sectorielles ESG241
Questionnaire de Transition Environnementale241
Guide Loan Origination de l’EBA241
14.4 Risques financiers241
Analyse ESG de la réserve de liquidité241
14.5 Sensibilisation et formation242
Déploiement d’une version thématique du Risk Pursuit sur les risques climatiques242
Ateliers de réflexion et de sensibilisation sur les risques climatiques242
14.6 Environnement réglementaire242
Rédaction du rapport Task Force on Climate-related Financial Disclosures (TCFD)242
Exercices pilotes de l’ACPR et de l’ABE et stress-tests de la BCE242
Guide BCE (Banque centrale européenne)243
Taxonomie243
15. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION245
16. POLITIQUE DE CONTRÔLE INTERNE ET ATTESTATION247
16.1 Politique de contrôle interne248
Organisation générale du contrôle permanent248
Dispositif de production et de contrôle de premier niveau du Pilier III248
Dispositif de contrôle de second niveau du Pilier III248
16.2 Attestation concernant la publication des informations requises au titre du Pilier III249
17. ANNEXES251
17.1 Index des tableaux du rapport Pilier III252
17.2 Table de concordance du rapport Pilier III255
17.3 Glossaire256

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