Groupe BPCE // Pilier III 2021

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Préambule	3
1. CHIFFRES CLÉS	5
1.1 Typologie des risques	9
1.2 Évolutions réglementaires	10
Une fragmentation et un repli sur soi accentués par la crise sanitaire en Europe	10
Cadre prudentiel flexible et « retour à la normale » : un équilibre à trouver	10
Un agenda réglementaire « bousculé »	10
2. FACTEURS DE RISQUE	11
Risques stratégiques, d’activité et d’écosystème	12
Risques de crédit et de contrepartie	16
Risques financiers	17
Risques assurance	18
Risques non financiers	19
Risques liés à la réglementation	21
3. DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES	25
3.1 Adéquation des dispositifs de gestion des risques	26
3.2 Appétit au risque	26
Principes encadrant l’appétit au risque	26
Dispositif d’appétit au risque et déclinaison au sein du Groupe	27
Une solidité financière robuste	27
Résumé du profil de risque du Groupe en 2021	28
Risques émergents	29
3.3 Gestion des risques	30
Gouvernance de la gestion des risques	30
Organisation de la gestion des risques	30
Gouvernance des risques dans les établissements du Groupe	31
Gouvernance des Risques	32
Culture risques et conformité	33
Macro-cartographie des risques des établissements	34
Pilotage consolidé des risques	35
Dispositif de stress tests	35
3.4 Contrôle interne	36
Dispositif de contrôle permanent	36
Contrôle périodique (niveau 3)	37
Organisation des filières de contrôle intégrées	39
Comité de coordination du contrôle interne	40
3.5 Plan de prévention et de rétablissement	40
4. GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES	41
4.1 Cadre réglementaire	42
Pilier I	43
Pilier II	43
Pilier III	43
4.2 Champ d’application	44
Périmètre prudentiel	44
4.3 Composition des fonds propres prudentiels	48
Fonds propres prudentiels	48
Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1)	49
Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1)	50
Fonds propres de catégorie 2 (Tier 2)	50
4.4 Exigences en fonds propres et risques pondérés	51
4.5 Gestion de la solvabilité du Groupe	53
Fonds propres prudentiels et ratios	53
Processus de surveillance et d’évaluation prudentielle	55
Perspectives	56
4.6 Informations quantitatives détaillées	57
5. RISQUES DE CRÉDIT	87
Préambule	88
5.1 Organisation de la gestion des risques de crédit	89
Politique de crédit	89
Politique de notation	89
Gouvernance des risques de crédit	89
Dispositif de surveillance des risques de crédit	90
Appréciation de la qualité des encours et politique de dépréciation	91
Forbearance, performing et non performing exposures	93
5.2 Mesure des risques et notations internes	94
Situation du Groupe	94
Dispositif de notation	94
Gouvernance du dispositif interne de notation	95
Développement d’un modèle	95
Revue des modèles du dispositif interne de notation	96
Cartographie des modèles	96
5.3 Techniques de réduction du risque de crédit	101
Définition des sûretés	101
Modalités de prise en compte selon l’approche standard ou IRB	101
Conditions à remplir pour prise en compte des sûretés	101
Division des risques	102
Fournisseurs de protection	102
Hiérarchisation des enjeux en termes de concentration de volumes de garanties	103
Valorisation et gestion des instruments constitutifs de sûretés réelles	103
5.4 Informations quantitatives	104
Exposition au risque de crédit	104
Provisions et dépréciations	106
Expositions renégociées et non performantes	107
Encours présentant des impayés	109
Qualité des expositions	112
Techniques de réduction des risques	114
5.5 Informations quantitatives détaillées	115
Prêts et avances sujets à moratoire législatif et non législatif	117
Approche standard	119
Approche modèles internes	123
Financements spécialisés	143
6. RISQUE DE CONTREPARTIE	145
6.1 Gestion du risque de contrepartie	146
Mesure du risque de contrepartie	146
Techniques de réduction du risque de contrepartie	146
6.2 Informations quantitatives	147
6.3 Informations quantitatives détaillées	148
7. OPÉRATIONS DE TITRISATION	157
7.1 Cadre réglementaire et méthodes comptables	158
Cadre réglementaire	158
Méthodes comptables	159
Terminologie	160
7.2 Gestion de la titrisation au sein du Groupe BPCE	161
Déclinaison des EAD par entité	161
7.3 Informations quantitatives	163
Répartition des encours et risques pondérés	163
Répartition par notation	164
7.4 Informations quantitatives détaillées	166
Portefeuille bancaire	166
Portefeuille de négociation	169
8. RISQUES DE MARCHÉ	171
8.1 Politique de risques de marché	172
8.2 Organisation de la gestion des risques de marché	173
Suivi des risques	174
8.3 Méthodologie de mesure des risques de marché	175
Sensibilités	175
VaR	175
Stress tests	175
Vérification des prix indépendante	176
8.4 Informations quantitatives	177
VaR Groupe BPCE	177
Résultats des stress tests sur les portefeuilles de négociation	178
Risques pondérés et exigences en fonds propres	179
8.5 Informations quantitatives détaillées	180
Détail des risques pondérés au titre des risques de marché par approche	180
Informations détaillées au titre des risques de marché sur le périmètre Natixis	180
9. RISQUE DE LIQUIDITÉ, DE TAUX ET DE CHANGE	187
9.1 Gouvernance et organisation	188
9.2 Politique de gestion du risque de liquidité	189
Objectifs et politique	189
Gestion opérationnelle du risque de liquidité	189
Gestion centralisée du refinancement	191
Gestion centralisée des collatéraux	192
Adéquation des dispositifs de l’établissement en matière de gestion des risques de liquidité	192
9.3 Informations quantitatives	193
Coefficient emplois/ressources	194
Stratégie et conditions de refinancement en 2021	195
9.4 Gestion du risque structurel de taux d’intérêt	196
Objectifs et politique	196
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de taux	196
Informations quantitatives	196
9.5 Gestion du risque structurel de change	198
Dispositif de pilotage et de gestion du risque de change	198
Informations quantitatives	198
9.6 Informations quantitatives détaillées sur le risque de liquidité	199
Bilan cash du Groupe BPCE	199
10. RISQUES JURIDIQUES	207
10.1 Procédures judiciaires et d’arbitrage – BPCE	208
Commissions d’échange Image chèque	208
10.2 Procédures judiciaires et d’arbitrage – Natixis	209
Affaire Madoff	209
Dépôt de plainte pénale coordonnée par l’ADAM	210
Dossier MMR	210
Titrisation aux États-Unis	210
EDA Selcodis	211
Fondation MPS	211
Fonds à formule	211
Société Wallonne du Logement	211
SFF/Contango Trading S.A.	212
Lucchini Spa	212
Autorité de la Concurrence/Natixis Intertitres et Natixis	212
Bucephalus Capital Limited/Darius Capital Conseil	212
European Government Bonds Antitrust Litigation	213
Contestations de compensations de créances	213
European Government Bonds – Cartel Décision	213
Collectif Porteurs H2O	213
10.3 Situation de dépendance	214
11. RISQUES DE NON-CONFORMITÉ ET SÉCURITÉ	215
11.1 Conformité	217
Organisation	217
Protection de la clientèle	218
Loi française de séparation et de régulation des activités bancaires (SRAB)	219
11.2 Sécurité financière	220
Organisation	220
11.3 Continuité d’activité	221
Organisation	221
11.4 Sécurité des systèmes d’information (SSI)	222
Organisation	222
12. RISQUES OPÉRATIONNELS	223
Organisation	224
Méthodologie	224
Pilotage des risques opérationnels	225
Collecte des incidents et des pertes	225
Suivi des risques opérationnels	225
Procédure d’alerte pour les incidents	226
Mesure du risque opérationnel	226
Techniques de réduction du risque opérationnel	227
13. RISQUES ASSURANCE, GESTION D’ACTIFS, CONGLOMÉRAT FINANCIER	229
Organisation	230
Risques techniques assurance	230
Risques inhérents aux principales compagnies du Groupe	230
Risques gestion d’actifs	233
Surveillance complémentaire du conglomérat financier	233
Travaux réalisés en 2021	235
14. RISQUE CLIMATIQUE	237
14.1 Organisation et gouvernance	238
14.2 Accélération de l’intégration des risques climatiques et environnementaux	239
Identification et évaluation des risques climatiques	239
Matrice de matérialité des risques du Groupe BPCE	239
Macrocartographie des risques	240
Risk Appetite Framework (RAF)	240
14.3 Risques de crédit	241
Politiques sectorielles ESG	241
Questionnaire de Transition Environnementale	241
Guide Loan Origination de l’EBA	241
14.4 Risques financiers	241
Analyse ESG de la réserve de liquidité	241
14.5 Sensibilisation et formation	242
Déploiement d’une version thématique du Risk Pursuit sur les risques climatiques	242
Ateliers de réflexion et de sensibilisation sur les risques climatiques	242
14.6 Environnement réglementaire	242
Rédaction du rapport Task Force on Climate-related Financial Disclosures (TCFD)	242
Exercices pilotes de l’ACPR et de l’ABE et stress-tests de la BCE	242
Guide BCE (Banque centrale européenne)	243
Taxonomie	243
15. POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	245
16. POLITIQUE DE CONTRÔLE INTERNE ET ATTESTATION	247
16.1 Politique de contrôle interne	248
Organisation générale du contrôle permanent	248
Dispositif de production et de contrôle de premier niveau du Pilier III	248
Dispositif de contrôle de second niveau du Pilier III	248
16.2 Attestation concernant la publication des informations requises au titre du Pilier III	249
17. ANNEXES	251
17.1 Index des tableaux du rapport Pilier III	252
17.2 Table de concordance du rapport Pilier III	255
17.3 Glossaire	256

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