Groupama - Document de référence 2016

TABLE DE CONCORDANCE

Rubrique de l’annexe 1 du Règlement européen n° 809/2004

N° de page du document de référence

16.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

16.1 16.2

Date d’expiration des mandats actuels

31 à 46 et 48

Contrats de service liant les membres des organes d’administration à l’émetteur ou à

l’une de ses filiales

47

16.3 16.4

Informations sur le fonctionnement des organes du gouvernement d’entreprise

48 à 56 et 364 à 372

Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur

49

17.

Salariés

17.1 17.2 17.3

Nombre de salariés

13 à 16

Participations et stock-options

16 et 375

Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l’émetteur

574

18. 19.

Principaux actionnaires

158 et 375

Opérations avec les apparentés

8, 104 à 106 et 305 à 312

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 20. Informations financières historiques annuelles 20.1

202 à 318

20.2 20.3 20.4 20.5 20.6 20.7 20.8 20.9

Informations financières pro forma

Non applicable

États financiers sociaux

321 à 353

Vérifications des informations financières historiques annuelles

319 à 320 et 354 à 355

Date des dernières informations financières Informations financières intermédiaires et autres

202

Non applicable

Politique de distribution des dividendes

198 200

Procédures judiciaires et procédures d’arbitrage

Changements significatifs dans la situation financière ou commerciale du Groupe

137 à 138

21.

Informations complémentaires

21.1

Capital social

360 et 372 à 374

Montant du capital social 21.1.1

372 à 373

Titres non représentatifs du capital 21.1.2

373 373 374

Actions détenues par la société ou par ses filiales 21.1.3

Autres titres donnant accès au capital 21.1.4

Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation 21.1.5 attachée au capital souscrit Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option 21.1.6

Non applicable Non applicable

Historique du capital au cours des trois dernières années 21.1.7 Participation des salariés dans le capital de Groupama SA 21.1.8

374 374

21.2

Actes constitutifs et statuts

358 à 364 et 374

Objet social 21.2.1

358 362

Direction Générale de la société 21.2.2

Droits, privilège, restriction attachées aux actions 21.2.3

363 à 364

Modification du capital et des droits de vote attachés aux actions 21.2.4

Non applicable

Assemblée générales 21.2.5

363

Dispositions qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un 21.2.6 changement de contrôle de l’émetteur

Non applicable

Forme des actions et transmission des actions – Clause d’agrément 21.2.7

360

Conditions régissant les modifications du capital lorsque les conditions sont plus strictes 21.2.8 que la loi ne le prévoit

Non applicable 104 et 307 à 312 Non applicable

22. 23. 24. 25.

Contrats importants

Informations provenant de tiers, déclarations d’expert et déclarations d’intérêts

Documents accessibles au public Informations sur les participations

385

315 à 318 et 352 à 353

389

GROUPAMA SA

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2016 -