DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

SOMMAIRE

Présentation du Groupe

3

Facteurs de risques du Groupe 167 5.1 Principaux risques auxquels le Groupe est exposé 168 5.2 Organisation de la gestion des risques dans le Groupe 172

1

5

1.1 Historique de la Société

4

1.2 Organisation du Groupe et de

Groupama Assurances Mutuelles

6 8

1.3 Chiffres clés

1.4 Stratégie

10 12

1.5 Ressources humaines

Résultats et situation financière 175 6.1 Rapport de gestion du conseil d’administration 176 6.2 Politique de distribution des dividendes 199 6.3 Caractéristiques des certificats mutualistes et politique de rémunération 199 6.4 Trésorerie et financement du Groupe 200 6.5 Procédures administratives, judiciaires ou d’arbitrage 201

6

Activités du Groupe

17

2

2.1 Groupama, un assureur multimétiers et multicanal

18

2.2 Assurance en France

20 24 25

2.3 Assurance à l’international

2.4 Activités financières

Gouvernement d’entreprise et contrôle interne 3.1 Informations sur le gouvernement d’entreprise 3.2 État des délégations de compétence et de pouvoirs 3.4 Politique de mixité femmes/hommes appliquée aux instances dirigeantes du Groupe 3.5 Procédures de contrôle interne 3.6 Transactions avec les parties liées 3.3 Rémunération des dirigeants

3

27

États financiers

203

7

7.1 Comptes combinés et annexes

204

28

7.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes combinés

310 317

56 57

7.3 Comptes annuels et annexes

7.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

353

59 59 67 67

Informations complémentaires 357 8.1 Renseignements concernant la Société 358 8.2 Renseignements concernant le capital 377 8.3 Environnement réglementaire 377 8.4 Responsables du document d’enregistrement universel, de l’information financière et du contrôle des comptes 380 8.5 Documents disponibles 381 8.6 Glossaire 382 8.7 Tables de concordance 383

8

3.7 Contrats importants

3.8 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

69

Responsabilité sociale d’entreprise (RSE)

4

71

4.1 Politique de Groupama en matière de durabilité

72

4.2 Déclaration de performance extra ‑ financière

73

4.3 Rapport de l’un des commissaires aux comptes sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra ‑ financière

163