DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

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1. PRÉSENTATION DU GROUPE3
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE ET DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES6
1.2.1 ORGANISATION GÉNÉRALE6
1.2.2 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DES PRINCIPALES FILIALES DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 20237
1.2.3 LIENS ENTRE LES DIFFÉRENTES ENTITÉS DU GROUPE8
1.3 CHIFFRES CLÉS8
1.3.1 PÉRIMÈTRE COMBINÉ GROUPAMA8
1.3.2 INDICATEURS ALTERNATIFS DE PERFORMANCE (IAP)9
1.4 STRATÉGIE10
1.4.1 NOTRE RAISON D’ÊTRE10
1.4.2 NOTRE APPROCHE DURABILITÉ10
1.4.3 NOS PILIERS DE TRANSFORMATION10
1.4.4 NOS PODIUMS DE LA PERFORMANCE11
1.4.5 NOTRE DYNAMIQUE MUTUALISTE11
1.4.6 NOTRE AMBITION11
1.5 RESSOURCES HUMAINES12
1.5.1 POLITIQUE SOCIALE12
1.5.2 EFFECTIFS DU GROUPE (FRANCE & INTERNATIONAL)15
1.5.3 ENGAGEMENTS AU PROFIT DES MEMBRES DU PERSONNEL16
2. ACTIVITÉS DU GROUPE17
2.1 GROUPAMA, UN ASSUREUR MULTIMÉTIERS ET MULTICANAL18
2.1.1 STRUCTURE DU CHIFFRE D’AFFAIRES18
2.1.2 RÉSEAUX EN FRANCE19
2.1.3 RÉSEAUX À L’INTERNATIONAL19
2.2 ASSURANCE EN FRANCE20
2.2.1 ENVIRONNEMENT, TENDANCES DU MARCHÉ20
2.2.2 CONCURRENCE ET POSITIONNEMENT20
2.2.3 ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ20
2.2.4 ASSURANCE DE LA PERSONNE22
2.3 ASSURANCE À L’INTERNATIONAL24
2.3.1 ITALIE24
2.3.2 GRÈCE24
2.3.3 PAYS DE L’EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE (PECO)25
2.3.4 OUTRE‑MER25
2.3.5 CHINE25
2.4 ACTIVITÉS FINANCIÈRES25
2.4.1 GROUPAMA ASSET MANAGEMENT25
2.4.2 GROUPAMA IMMOBILIER26
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE27
3.1 INFORMATIONS SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE28
3.1.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION28
3.1.2 LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION46
3.1.3 CHANGEMENTS INTERVENUS DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DES COMITÉS EN 202350
3.1.4 ÉVALUATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION51
3.1.5 VÉRIFICATION DE LA SITUATION DES ADMINISTRATEURS EXTÉRIEURS AU REGARD DES CRITÈRES D’INDÉPENDANCE ADOPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ, ISSUS DU CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE AFEP/MEDEF ET ANNEXÉS AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR51
3.1.6 LE CONSEIL D’ORIENTATION MUTUALISTE52
3.1.7 LA DIRECTION GÉNÉRALE52
3.1.8 AUTRES INFORMATIONS56
3.2 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DE POUVOIRS56
3.3 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS57
3.4 POLITIQUE DE MIXITÉ FEMMES/HOMMES APPLIQUÉE AUX INSTANCES DIRIGEANTES DU GROUPE59
3.5 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE59
3.5.1 ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE59
3.5.2 ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU NIVEAU DU GROUPE60
3.5.3 LA GOUVERNANCE DES RISQUES64
3.5.4 LA CONFORMITÉ GROUPE65
3.6 TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES67
3.7 CONTRATS IMPORTANTS67
3.7.1 CONVENTION PORTANT DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ ET DE SOLIDARITÉ67
3.7.2 CONVENTION DE RÉASSURANCE67
3.8 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES69
4. RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE)71
4.1 POLITIQUE DE GROUPAMA EN MATIÈRE DE DURABILITÉ72
4.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE73
4.2.1 LA DURABILITÉ AU COEUR DE NOTRE MODÈLE D’AFFAIRES74
4.2.2 ENJEUX DURABILITÉ ET RISQUES ASSOCIÉS QUI PRENNENT DÉJÀ EN COMPTE LA CSRD79
4.2.3 ENJEUX SOCIAUX ET SOCIÉTAUX ET RISQUESASSOCIÉS80
4.2.4 ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX ET ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE93
4.2.5 LA TAXONOMIE EUROPÉENNE104
4.2.6 SOUS‑TRAITANCE ET FOURNISSEURS117
4.2.7 LUTTE CONTRE LA CORRUPTION, LE TRAFIC D’INFLUENCE, LE BLANCHIMENT DESCAPITAUX, LE FINANCEMENT DU TERRORISME ET L’ÉVASION FISCALE118
4.2.8 TABLEAUX120
4.2.9 NOTE MÉTHODOLOGIQUE160
4.3 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA VÉRIFICATION DE LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE163
5. FACTEURS DE RISQUES DU GROUPE167
5.1 PRINCIPAUX RISQUES AUXQUELS LE GROUPE EST EXPOSÉ168
5.1.1 RISQUES FINANCIERS168
5.1.2 RISQUES ASSURANTIELS169
5.1.3 RISQUES OPÉRATIONNELS171
5.1.4 RISQUES DE DURABILITÉ & RSE171
5.1.5 LA GUERRE EN UKRAINE ET AU MOYEN‑ORIENT172
5.2 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES DANS LE GROUPE172
6. RÉSULTATS ET SITUATION FINANCIÈRE175
6.1 RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION176
6.1.1 ENVIRONNEMENT MACROÉCONOMIQUE ET FINANCIER EUROPÉEN176
6.1.2 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2023178
6.1.3 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE178
6.1.4 ANALYSE DES COMPTES179
6.1.5 ENDETTEMENT192
6.1.6 CONTRÔLE DES RISQUES ET FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES192
6.1.7 POLITIQUE EN MATIÈRE D’INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME195
6.1.8 ANALYSE DES COMPTES SOCIAUX DE L’EXERCICE195
6.1.9 PERSPECTIVES198
6.1.10 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE 2023 DE GROUPAMA198
6.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES199
6.3 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ET POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION199
6.3.1 RÉGIME JURIDIQUE DES CERTIFICATS MUTUALISTES199
6.3.2 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ÉMIS PAR GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES199
6.3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION199
6.4 TRÉSORERIE ET FINANCEMENT DU GROUPE200
6.4.1 STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L’ÉMETTEUR200
6.4.2 EMPLOI ET TRÉSORERIE201
6.5 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES OU D’ARBITRAGE201
7. ÉTATS FINANCIERS203
7.1 COMPTES COMBINÉS ET ANNEXES204
7.1.1 BILAN COMBINÉ204
7.1.2 COMPTE DE RÉSULTAT COMBINÉ206
7.1.3 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES207
7.1.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES208
7.1.6 ANNEXE AUX COMPTES COMBINÉS211
7.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES COMBINÉS310
7.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES317
7.3.1 BILAN317
7.3.2 COMPTE DE RÉSULTAT TECHNIQUE319
7.3.3 COMPTE DE RÉSULTAT NON TECHNIQUE320
7.3.4 ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS321
7.3.5 RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES323
7.3.6 ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS324
7.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS353
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES357
8.1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ358
8.1.1 IDENTITÉ358
8.1.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES EN VIGUEUR358
8.1.3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION369
8.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL377
8.2.1 TITRES NON REPRÉSENTATIFS DU CAPITAL377
8.2.2 ACTIONS DÉTENUES PAR LA SOCIÉTÉ OU PAR SES FILIALES377
8.2.3 AUTRES TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL377
8.3 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE377
8.3.1 RÈGLES EN MATIÈRE DE SOLVABILITÉ377
8.3.2 DISTRIBUTION DE L’ASSURANCE378
8.3.3 CADRE RÉGLEMENTAIRE RELATIF À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL378
8.3.4 LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME379
8.3.5 NORMES COMPTABLES379
8.3.6 AUTRES RÉGLEMENTATIONS380
8.4 RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES380
8.4.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL380
8.4.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL380
8.4.3 RESPONSABLE DE L’INFORMATION FINANCIÈRE381
8.4.4 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES381
8.5 DOCUMENTS DISPONIBLES381
8.6 GLOSSAIRE382
8.7 TABLES DE CONCORDANCE383
8.7.1 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉE (UE) 2019/980383
8.7.2 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL386

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