Groupama // Document d'enregistrement universel 2022

SOMMAIRE

Présentation du Groupe

3

Facteurs de risques du Groupe 129 5.1 Principaux risques auxquels le Groupe est exposé 130 5.2 Organisation de la gestion des risques dans le Groupe 135

1

5

1.1 Historique de la Société

4

1.2 Organisation du Groupe et de

Groupama Assurances Mutuelles

7 9

1.3 Chiffres clés

1.4 Stratégie

11 12

1.5 Ressources humaines

Résultats et situation financière 139 6.1 Rapport de gestion du conseil d’administration 140 6.2 Politique de distribution des dividendes 166 6.3 Caractéristiques des certificats mutualistes et politique de rémunération 167 6.4 Trésorerie et financement du Groupe 168 6.5 Procédures administratives, judiciaires ou d’arbitrage 169

6

Activités du Groupe

19

2

2.1 Groupama, un assureur multimétiers et multicanal

20 22 26 28

2.2 Assurance en France

2.3 Assurance à l’international

2.4 Activités financières

Gouvernement d’entreprise et contrôle interne 3.1 Informations sur le gouvernement d’entreprise 3.2 État des délégations de compétence et de pouvoirs 3.4 Politique de mixité femmes/hommes appliquée aux instances dirigeantes du Groupe 3.5 Procédures de contrôle interne 3.6 Transactions avec les parties liées 3.3 Rémunération des dirigeants

3

29

États financiers

171

7

7.1 Comptes combinés et annexes

172

30

7.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes combinés

298 302

57 57

7.3 Comptes annuels et annexes

7.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

340

59 59 67 67

Informations complémentaires 345 8.1 Renseignements concernant la Société 346 8.2 Renseignements concernant le capital 366 8.3 Environnement réglementaire 367 8.4 Responsables du document

8

3.7 Contrats importants

3.8 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

70

d’enregistrement universel, de l’information financière et du contrôle des comptes

371 372 373 374

Responsabilité sociale d’entreprise (RSE)

4

8.5 Documents disponibles

73

8.6 Glossaire

4.1 Politique de Groupama en matière de RSE

8.7 Tables de concordance

74

4.2 Déclaration de performance extra ‑ financière

75

4.3 Rapport de l’un des commissaires aux comptes sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra ‑ financière

124