Groupama // Document d'enregistrement universel 2022

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

8.1

8.4

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ

RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES

346 346 346

8.1.1 Identité

371

8.1.2 Dispositions statutaires en vigueur 8.1.3 Règlement intérieur du conseil d’administration

8.4.1 Responsable du document d’enregistrement universel

371

357

8.4.2 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel 8.4.3 Responsable de l’information financière 8.4.4 Responsables du contrôle des comptes

371 371 371

8.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL 8.2.1 Titres non représentatifs du capital 8.2.2 Actions détenues par la Société ou par ses filiales 8.2.3 Autres titres donnant accès au capital

366 366

8.5

DOCUMENTS DISPONIBLES

372

366 366

8.6

GLOSSAIRE

373

8.3

ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE 367

8.7

8.3.1 Règles en matière de solvabilité 8.3.2 Distribution de l’assurance 8.3.3 Cadre réglementaire relatif à la

TABLES DE CONCORDANCE

374

367 368

8.7.1 Table de concordance avec les rubriques exigées par le règlement délégué (UE) 2019/980

374

protection des données à caractère personnel

368

8.7.2 Table de concordance avec les

informations requises dans le rapport financier annuel

8.3.4 Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

377

369 369 370

8.3.5 Normes comptables 8.3.6 Autres réglementations

345

Document d’Enregistrement Universel 2022 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES