Groupama // Document d'enregistrement universel 2022

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1. PRÉSENTATION DU GROUPE	3
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ	4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE ET DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	7
1.2.1 ORGANISATION GÉNÉRALE	7
1.2.2 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DES PRINCIPALES FILIALES DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2022	8
1.2.3 LIENS ENTRE LES DIFFÉRENTES ENTITÉS DU GROUPE	9
1.3 CHIFFRES CLÉS	9
1.3.1 PÉRIMÈTRE COMBINÉ GROUPAMA	9
1.3.2 INDICATEURS ALTERNATIFS DE PERFORMANCE (IAP)	10
1.4 STRATÉGIE	11
1.4.1 NOTRE RAISON D’ÊTRE	11
1.4.2 NOTRE APPROCHE RSE	11
1.4.3 NOS PILIERS DE TRANSFORMATION	11
1.4.4 NOS PODIUMS DE LA PERFORMANCE	12
1.4.5 NOTRE DYNAMIQUE MUTUALISTE	12
1.5 RESSOURCES HUMAINES	12
1.5.1 POLITIQUE SOCIALE	12
1.5.2 EFFECTIFS DU GROUPE (FRANCE & INTERNATIONAL)	16
1.5.3 ENGAGEMENTS AU PROFIT DES MEMBRES DU PERSONNEL	17
2. ACTIVITÉS DU GROUPE	19
2.1 GROUPAMA, UN ASSUREUR MULTIMÉTIERS ET MULTICANAL	20
2.1.1 STRUCTURE DU CHIFFRE D’AFFAIRES	20
2.1.2 RÉSEAUX EN FRANCE	21
2.1.3 RÉSEAUX À L’INTERNATIONAL	21
2.2 ASSURANCE EN FRANCE	22
2.2.1 ENVIRONNEMENT, TENDANCES DU MARCHÉ	22
2.2.2 CONCURRENCE ET POSITIONNEMENT	22
2.2.3 ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ	22
2.2.4 ASSURANCE DE LA PERSONNE	24
2.3 ASSURANCE À L’INTERNATIONAL	26
2.3.1 ITALIE	26
2.3.2 GRÈCE	26
2.3.3 PAYS DE L’EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE (PECO)	27
2.3.4 OUTRE‑MER	27
2.3.5 CHINE	27
2.4 ACTIVITÉS FINANCIÈRES	28
2.4.1 GROUPAMA ASSET MANAGEMENT	28
2.4.2 GROUPAMA IMMOBILIER	28
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE	29
3.1 INFORMATIONS SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	30
3.1.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION	30
3.1.2 LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	48
3.1.3 CHANGEMENTS INTERVENUS DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DES COMITÉS EN 2022	52
3.1.4 ÉVALUATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	53
3.1.5 VÉRIFICATION DE LA SITUATION DES ADMINISTRATEURS EXTÉRIEURS AU REGARD DES CRITÈRES D’INDÉPENDANCE ADOPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ, ISSUS DU CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE AFEP‑MEDEF ET ANNEXÉS AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR	53
3.1.6 LE CONSEIL D’ORIENTATION MUTUALISTE	54
3.1.7 LA DIRECTION GÉNÉRALE	54
3.2 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DE POUVOIRS	57
3.3 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS	57
RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES VERSÉS AUX MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	57
3.4 POLITIQUE DE MIXITÉ FEMMES/HOMMES APPLIQUÉE AUX INSTANCES DIRIGEANTES DU GROUPE	59
3.5 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE	59
3.5.1 ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE	59
3.5.2 ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU NIVEAU DU GROUPE	60
3.5.3 LA GOUVERNANCE DES RISQUES	64
3.5.4 LA CONFORMITÉ GROUPE	66
3.6 TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES	67
3.7 CONTRATS IMPORTANTS	67
3.7.1 CONVENTION PORTANT DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ ET DE SOLIDARITÉ	67
3.7.2 CONVENTION DE RÉASSURANCE	68
3.8 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES	70
CONVENTIONS SOUMISES À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE	70
4. RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE)	73
4.1 POLITIQUE DE GROUPAMA EN MATIÈRE DE RSE	74
4.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE	75
4.2.1 LA RSE AU COEUR DE NOTRE MODÈLE D’AFFAIRES	75
4.2.2 ENJEUX RSE ET RISQUES ASSOCIÉS	78
4.2.3 ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : L’EMPREINTE ÉCOLOGIQUE DU GROUPE	101
4.2.4 LA TAXONOMIE EUROPÉENNE	105
4.2.5 TABLEAUX ET NOTES	111
4.3 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA VÉRIFICATION DE LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE	124
5. FACTEURS DE RISQUES DU GROUPE	129
5.1 PRINCIPAUX RISQUES AUXQUELS LE GROUPE EST EXPOSÉ	130
5.1.1 RISQUES LIÉS AUX MARCHÉS FINANCIERS	130
5.1.2 RISQUES ASSURANTIELS	132
5.1.3 RISQUES OPÉRATIONNELS	133
5.1.4 LA GUERRE EN UKRAINE	134
5.2 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES DANS LE GROUPE	135
6. RÉSULTATS ET SITUATION FINANCIÈRE	139
6.1 RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	140
6.1.1 ENVIRONNEMENT	140
6.1.2 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2022	143
6.1.3 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	144
6.1.4 ANALYSE DES COMPTES	145
6.1.5 ENDETTEMENT	159
6.1.6 CONTRÔLE DES RISQUES ET FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES	159
6.1.7 POLITIQUE EN MATIÈRE D’INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME	162
6.1.8 ANALYSE DES COMPTES SOCIAUX DE L’EXERCICE	162
6.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES	166
6.2.1 DIVIDENDES VERSÉS AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES	166
6.2.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION	166
6.2.3 DÉLAIS DE PRESCRIPTION	166
6.3 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ET POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	167
6.3.1 RÉGIME JURIDIQUE DES CERTIFICATS MUTUALISTES	167
6.3.2 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ÉMIS PAR GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	167
6.3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	167
6.4 TRÉSORERIE ET FINANCEMENT DU GROUPE	168
6.4.1 STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L’ÉMETTEUR	168
6.4.2 EMPLOI ET TRÉSORERIE	169
6.5 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES OU D’ARBITRAGE	169
7. ÉTATS FINANCIERS	171
7.1 COMPTES COMBINÉS ET ANNEXES	172
7.1.1 BILAN COMBINÉ	172
7.1.2 COMPTE DE RÉSULTAT COMBINÉ	174
7.1.3 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES	175
7.1.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES	176
7.1.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE	177
7.1.6 ANNEXE AUX COMPTES COMBINÉS	179
7.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES COMBINÉS	298
7.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES	302
7.3.1 BILAN	302
7.3.2 COMPTE DE RÉSULTAT TECHNIQUE	304
7.3.3 COMPTE DE RÉSULTAT NON TECHNIQUE	305
7.3.4 ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS	306
7.3.5 RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES	308
7.3.6 ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS	309
7.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	340
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	345
8.1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ	346
8.1.1 IDENTITÉ	346
8.1.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES EN VIGUEUR	346
8.1.3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	357
8.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL	366
8.2.1 TITRES NON REPRÉSENTATIFS DU CAPITAL	366
8.2.2 ACTIONS DÉTENUES PAR LA SOCIÉTÉ OU PAR SES FILIALES	366
8.2.3 AUTRES TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL	366
8.3 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE	367
8.3.1 RÈGLES EN MATIÈRE DE SOLVABILITÉ	367
8.3.2 DISTRIBUTION DE L’ASSURANCE	368
8.3.3 CADRE RÉGLEMENTAIRE RELATIF À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL	368
8.3.4 LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME	369
8.3.5 NORMES COMPTABLES	369
8.3.6 AUTRES RÉGLEMENTATIONS	370
8.4 RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES	371
8.4.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	371
8.4.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	371
8.4.3 RESPONSABLE DE L’INFORMATION FINANCIÈRE	371
8.4.4 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	371
8.5 DOCUMENTS DISPONIBLES	372
8.6 GLOSSAIRE	373
8.7 TABLES DE CONCORDANCE	374
8.7.1 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980	374
8.7.2 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	377

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