Groupama // Document d'enregistrement universel 2022
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1. PRÉSENTATION DU GROUPE
3
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ
4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE ET DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES
7
1.2.1 ORGANISATION GÉNÉRALE
7
1.2.2 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DES PRINCIPALES FILIALES DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2022
8
1.2.3 LIENS ENTRE LES DIFFÉRENTES ENTITÉS DU GROUPE
9
1.3 CHIFFRES CLÉS
9
1.3.1 PÉRIMÈTRE COMBINÉ GROUPAMA
9
1.3.2 INDICATEURS ALTERNATIFS DE PERFORMANCE (IAP)
10
1.4 STRATÉGIE
11
1.4.1 NOTRE RAISON D’ÊTRE
11
1.4.2 NOTRE APPROCHE RSE
11
1.4.3 NOS PILIERS DE TRANSFORMATION
11
1.4.4 NOS PODIUMS DE LA PERFORMANCE
12
1.4.5 NOTRE DYNAMIQUE MUTUALISTE
12
1.5 RESSOURCES HUMAINES
12
1.5.1 POLITIQUE SOCIALE
12
1.5.2 EFFECTIFS DU GROUPE (FRANCE & INTERNATIONAL)
16
1.5.3 ENGAGEMENTS AU PROFIT DES MEMBRES DU PERSONNEL
17
2. ACTIVITÉS DU GROUPE
19
2.1 GROUPAMA, UN ASSUREUR MULTIMÉTIERS ET MULTICANAL
20
2.1.1 STRUCTURE DU CHIFFRE D’AFFAIRES
20
2.1.2 RÉSEAUX EN FRANCE
21
2.1.3 RÉSEAUX À L’INTERNATIONAL
21
2.2 ASSURANCE EN FRANCE
22
2.2.1 ENVIRONNEMENT, TENDANCES DU MARCHÉ
22
2.2.2 CONCURRENCE ET POSITIONNEMENT
22
2.2.3 ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ
22
2.2.4 ASSURANCE DE LA PERSONNE
24
2.3 ASSURANCE À L’INTERNATIONAL
26
2.3.1 ITALIE
26
2.3.2 GRÈCE
26
2.3.3 PAYS DE L’EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE (PECO)
27
2.3.4 OUTRE‑MER
27
2.3.5 CHINE
27
2.4 ACTIVITÉS FINANCIÈRES
28
2.4.1 GROUPAMA ASSET MANAGEMENT
28
2.4.2 GROUPAMA IMMOBILIER
28
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE
29
3.1 INFORMATIONS SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
30
3.1.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
30
3.1.2 LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
48
3.1.3 CHANGEMENTS INTERVENUS DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DES COMITÉS EN 2022
52
3.1.4 ÉVALUATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
53
3.1.5 VÉRIFICATION DE LA SITUATION DES ADMINISTRATEURS EXTÉRIEURS AU REGARD DES CRITÈRES D’INDÉPENDANCE ADOPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ, ISSUS DU CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE AFEP‑MEDEF ET ANNEXÉS AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
53
3.1.6 LE CONSEIL D’ORIENTATION MUTUALISTE
54
3.1.7 LA DIRECTION GÉNÉRALE
54
3.2 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DE POUVOIRS
57
3.3 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS
57
RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES VERSÉS AUX MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES
57
3.4 POLITIQUE DE MIXITÉ FEMMES/HOMMES APPLIQUÉE AUX INSTANCES DIRIGEANTES DU GROUPE
59
3.5 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE
59
3.5.1 ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE
59
3.5.2 ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU NIVEAU DU GROUPE
60
3.5.3 LA GOUVERNANCE DES RISQUES
64
3.5.4 LA CONFORMITÉ GROUPE
66
3.6 TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES
67
3.7 CONTRATS IMPORTANTS
67
3.7.1 CONVENTION PORTANT DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ ET DE SOLIDARITÉ
67
3.7.2 CONVENTION DE RÉASSURANCE
68
3.8 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES
70
CONVENTIONS SOUMISES À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
70
4. RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE)
73
4.1 POLITIQUE DE GROUPAMA EN MATIÈRE DE RSE
74
4.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE
75
4.2.1 LA RSE AU COEUR DE NOTRE MODÈLE D’AFFAIRES
75
4.2.2 ENJEUX RSE ET RISQUES ASSOCIÉS
78
4.2.3 ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : L’EMPREINTE ÉCOLOGIQUE DU GROUPE
101
4.2.4 LA TAXONOMIE EUROPÉENNE
105
4.2.5 TABLEAUX ET NOTES
111
4.3 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA VÉRIFICATION DE LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE
124
5. FACTEURS DE RISQUES DU GROUPE
129
5.1 PRINCIPAUX RISQUES AUXQUELS LE GROUPE EST EXPOSÉ
130
5.1.1 RISQUES LIÉS AUX MARCHÉS FINANCIERS
130
5.1.2 RISQUES ASSURANTIELS
132
5.1.3 RISQUES OPÉRATIONNELS
133
5.1.4 LA GUERRE EN UKRAINE
134
5.2 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES DANS LE GROUPE
135
6. RÉSULTATS ET SITUATION FINANCIÈRE
139
6.1 RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
140
6.1.1 ENVIRONNEMENT
140
6.1.2 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2022
143
6.1.3 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE
144
6.1.4 ANALYSE DES COMPTES
145
6.1.5 ENDETTEMENT
159
6.1.6 CONTRÔLE DES RISQUES ET FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES
159
6.1.7 POLITIQUE EN MATIÈRE D’INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME
162
6.1.8 ANALYSE DES COMPTES SOCIAUX DE L’EXERCICE
162
6.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES
166
6.2.1 DIVIDENDES VERSÉS AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES
166
6.2.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION
166
6.2.3 DÉLAIS DE PRESCRIPTION
166
6.3 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ET POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
167
6.3.1 RÉGIME JURIDIQUE DES CERTIFICATS MUTUALISTES
167
6.3.2 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ÉMIS PAR GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES
167
6.3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION
167
6.4 TRÉSORERIE ET FINANCEMENT DU GROUPE
168
6.4.1 STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L’ÉMETTEUR
168
6.4.2 EMPLOI ET TRÉSORERIE
169
6.5 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES OU D’ARBITRAGE
169
7. ÉTATS FINANCIERS
171
7.1 COMPTES COMBINÉS ET ANNEXES
172
7.1.1 BILAN COMBINÉ
172
7.1.2 COMPTE DE RÉSULTAT COMBINÉ
174
7.1.3 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES
175
7.1.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES
176
7.1.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE
177
7.1.6 ANNEXE AUX COMPTES COMBINÉS
179
7.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES COMBINÉS
298
7.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES
302
7.3.1 BILAN
302
7.3.2 COMPTE DE RÉSULTAT TECHNIQUE
304
7.3.3 COMPTE DE RÉSULTAT NON TECHNIQUE
305
7.3.4 ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS
306
7.3.5 RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES
308
7.3.6 ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS
309
7.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS
340
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
345
8.1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ
346
8.1.1 IDENTITÉ
346
8.1.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES EN VIGUEUR
346
8.1.3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
357
8.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL
366
8.2.1 TITRES NON REPRÉSENTATIFS DU CAPITAL
366
8.2.2 ACTIONS DÉTENUES PAR LA SOCIÉTÉ OU PAR SES FILIALES
366
8.2.3 AUTRES TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL
366
8.3 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE
367
8.3.1 RÈGLES EN MATIÈRE DE SOLVABILITÉ
367
8.3.2 DISTRIBUTION DE L’ASSURANCE
368
8.3.3 CADRE RÉGLEMENTAIRE RELATIF À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
368
8.3.4 LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME
369
8.3.5 NORMES COMPTABLES
369
8.3.6 AUTRES RÉGLEMENTATIONS
370
8.4 RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES
371
8.4.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL
371
8.4.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL
371
8.4.3 RESPONSABLE DE L’INFORMATION FINANCIÈRE
371
8.4.4 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES
371
8.5 DOCUMENTS DISPONIBLES
372
8.6 GLOSSAIRE
373
8.7 TABLES DE CONCORDANCE
374
8.7.1 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980
374
8.7.2 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL
377
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