GROUPE_CREDIT_COOPERATIF_DOCUMENT_REFERENCE_2017

2 Rapport de gestion

Informations sociales, environnementales et sociétales

2.2.6

Table de correspondance entre les données RSE produites et les obligations réglementaires nationales (art. 225)

INFORMATIONS SOCIALES

N° de partie

Domaine article 225 Sous domaine article 225

Indicateurs rapport annuel

a) Emploi

L’effectif total et la répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique

Répartition des effectifs inscrits au 31/12 : } } par contrat (CDI, CDD, Alternance) ; } } par statut (cadre, non cadre) ; } } par sexe ; } } par tranche d’âge.

2.2.2.1

2.2.2.2 Ancienneté moyenne des effectifs inscrits au 31/12 et du Comité de direction 2.2.2.1

Les embauches et les licenciements

Nombre total d’embauches

2.2.2.1 2.2.2.1 2.2.2.1 2.2.2.1 2.2.2.4 2.2.2.4 2.2.2.4 2.2.2.4 2.2.2.4 2.2.2.4 2.2.2.4 2.2.2.4 2.2.2.1 2.2.2.5 2.2.2.6 2.2.2.6 2.2.2.6 2.2.2.5 2.2.2.5 2.2.2.5 2.2.2.5 2.2.2.3 2.2.2.3 2.2.2.3 2.2.2.3 2.2.2.2 2.2.1.2 2.2.2.1 2.2.2.2 2.2.2.4 2.2.1.2 2.2.2.2 2.2.2.4 2.2.2.2 2.2.2.2 2.2.2.2 2.2.2.2 2.2.2.6 2.2.2.6 2.2.2.5 2.2.2.6

Pourcentage de nouveaux salariés sur l’effectif total

Taux de propositions d’embauche faites aux alternants en fin de contrat

Structure des départs par motif, par sexe et par âge Base mensuelle moyenne par statut et par sexe

Les rémunérations et leur évolution

Ratio salaire d’embauche minimum au sein de l’entité VS SMIC

Échelle des salaires

Nombre de salariés ayant bénéficié d’une augmentation individuelle

% des rémunérations variables sur la masse salariale

Nombre de salariés qui reçoivent 90 % de l’ensemble des primes et des rémunérations variables

Commissionnement

Orientations en matière de rémunérations

b) Organisation du travail

L’organisation du temps de travail

% de salariés à temps partiel

L’absentéisme

Taux d’absentéisme

c) Relations sociales

L’organisation du dialogue social, notamment les procédures d’information et de consultation du personnel et de négociation avec celui-ci

% des collaborateurs couverts par une convention collective % de l’effectif total représentés dans des comités mixtes Nombre de réunions : CHSCT, délégués du personnel, Comité d’entreprise

Délai minimal de notification préalable à toute modification d’organisation 2.2.2.6

Le bilan des accords collectifs

Texte descriptif

d) Santé et sécurité

Les conditions de santé et de sécurité au travail Le bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail Les accidents du travail, notamment leur fréquence et leur gravité, ainsi que les maladies professionnelles Les politiques mises en œuvre en matière de formation Le nombre total d’heures de formation

Texte descriptif relatif aux conditions de santé et sécurité au travail

Texte relatif à l’accord santé et sécurité

Nb d’accidents du travail ou de trajet

Jours ouvrés d’absence pour accidents de travail/trajet et pour maladies

Taux de maladie professionnelle

Taux de fréquence et de gravité d’accidents de travail/trajet

e) Formation

% de l’effectif formé

% de réalisation d’entretiens d’évaluation annuels qualifiés

Nb total d’heures de formation

Nb moyen d’heures de formation par salarié et par statut

f) Égalité de traitement

Les mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes

Description de la politique mixité

Voir tous les indicateurs par sexe ainsi que les ratios salaires F/H

Présence de femmes au plus haut niveau de la gouvernance

Nombre de femmes ayant bénéficié d’une correction de salaire dans le cadre du principe d’égalité

Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées La politique de lutte contre les discriminations Au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective À l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession À l’élimination du travail forcé ou obligatoire À l’abolition effective du travail des enfants

Description de la politique handicap

Taux d’emploi de personnes handicapées (direct et indirect)

% de salariés de nationalité étrangère

Nombre total d’incidents de discrimination et mesures prises

g) Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’OIT relatives

Description des actions

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