GROUPE_CREDIT_COOPERATIF_DOCUMENT_REFERENCE_2017

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

RAPPORT DE GESTION DU CRÉDIT COOPÉRATIF

LES COMPTES DU CRÉDIT COOPÉRATIF

Table de concordance du document de référence

Table de concordance du document de référence

4.3

Les dernières informations financières figurant dans ce document de référence sont celles du 31 décembre 2017. En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004 les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : | | les comptes consolidés 2016 ; | | les comptes sociaux 2016 ; | | les rapports des commissaires aux comptes pour l’exercice 2016. La table de concordance suivante renvoie aux principales rubriques exigées par l’annexe XI du règlement CE n° 809/2004 du 29 avril 2004 pris en application de la directive dite « Prospectus ».

Rubriques du document de référence

N° page

1. Personnes responsables

244

2. Contrôleurs légaux des comptes

32

3. Facteurs de risques

97 à 101

4. Informations concernant l’émetteur 4.1. Histoire et évolution de la société

4, 16

5. Aperçu des activités

5.1. Principales activités

77 à 86

6. Organigramme 6.1. Description sommaire du Groupe et place de l’émetteur

4, 5, 132 16 à 18 115 à 116

6.2. Liste des filiales importantes 7. Information sur les tendances 8. Prévisions ou estimations du bénéfice

246

9. Organes d’administration, de direction et de surveillance 9.1. Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction 9.2. Conflit d’intérêt au niveau des organes d’administration, de direction, et de surveillance

6 à 7 ; 23 à 45

25

10. Principaux actionnaires

20 à 22

10.1. Contrôle de l’émetteur

NA NA

4

10.2. Accord, connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle 11. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 11.1. Informations financières historiques

117

11.2. États financiers

126-234

11.3. Vérification des informations financières 11.4. Date des dernières informations financières 11.5. Informations financières intermédiaires et autres

194-197 ; 235-237

245 118 109 246

11.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage

11.7. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

12. Contrats importants

238-241 ; 246

13. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclaration d’intérêts

246

14. Documents accessibles au public

1, 244

245

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