Econocom - Document d'enregistrement universel 2019

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Message du président	5
01. L’essentiel	7
1. Pour un digital utile et qui a du sens	9
2. La Galaxie Econocom	11
3. Chiffres clés 2019	12
4. Performance et capital	14
5. Gouvernance	16
02. Présentation du groupe	19
1. Histoire du groupe	22
2. Organigramme du groupe Econocom	24
3. Positionnement du groupe	26
3.1. L’activité Technology Management & Financing	27
3.2. L’activité Products &Solutions	28
3.3. L’activité Services	30
3.4. Les solutions digitales des Satellites Econocom	32
3.5. Combinaison des savoir-faire Planète et Satellites	41
4. Situation financière et résultat	44
4.1. Faits marquants des trois derniers exercices	44
4.2. Données consolidées annuelles : comparaison 2018, 2017 et 2016	45
4.3. Restriction à l’utilisation des capitaux propres	48
5. Corporate governance	49
5.1. Conseil d’Administration et Comités Consultatifs	49
5.2. Conflits d’intérêts	60
5.3. Curriculum vitæ des Administrateurs	61
6. Recherche et développement	64
7. Principaux investissements	66
7.1. En 2017	66
7.2. En 2018	67
7.3. En 2019	68
8. Informations complémentaires	68
8.1. Procédures judiciaires et arbitrages	68
8.2. Contrats importants	68
03. Responsabilité sociétale d’entreprise	69
Notre démarche	70
Les enjeux et la mission RSE	70
L’organisation	70
Notre feuille de route	70
Actions et faits marquants	71
Références et standards	71
Labels et certifications	71
Engagements envers les Objectifs de Développement Durable	71
Réalisations et ambitions majeures	73
1. Nourrir notre excellence grâce à un engagement responsable	74
1.1. Se positionner comme un employeur engagé	74
1.2. Conduire une politique environnementale exigeante	82
1.3. Être un acteur éthique et responsable	85
2. Accompagner les nouveaux usages responsables de nos clients et de nos utilisateurs	88
2.1. Développer notre offre de produits et services green et responsables	88
2.2. Promouvoir le numérique utile et responsable et l’économie circulaire	89
2.3. Impulser l’innovation responsable dans les collaborations internes et externes	91
3. Fédérer un écosystème pour créer de la valeur partagée	92
3.1. Les partenariats dans le secteur de l'éducation et l’université	92
3.2. Devenir le partenaire de choix d’entreprises innovantes et les intégrer à nos offres	96
3.3. Développer notre ancrage local	97
04. Facteur de risque	99
1. Risques opérationnels	100
1.1. Risques liés aux contrats de l’activité Services	100
1.2. Risques liés à la défaillance d’un sous-traitant	100
1.3. Risques liés aux variations de prix et à l’obsolescence technologique	101
1.4. Risques liés à la concurrence	101
1.5. Risques sociaux	101
1.6. Risques environnementaux	101
1.7. Assurances et couverture des risques	101
1.8. Nantissements, garanties, sûretés d’emprunt	102
1.9. Risques liés à la croissance externe	102
2. Risques réglementaires	103
2.1. Risques juridiques	103
2.2. Risques liés aux contrôles fiscaux	103
2.3. Risques liés aux réglementations applicables aux activités de location des bailleurs	103
2.4. Risques liés aux réglementations applicables aux clients de l’activité Technology Management & Financing	103
3. Risques de dépendance	104
3.1. Dépendance envers les refinanceurs	104
3.2. Dépendance envers les clients	104
3.3. Dépendance envers les fournisseurs	104
3.4. Dépendance envers les technologies	104
4. Risques financiers	105
4.1. Risques de marché	105
4.2. Risques de crédit et de contrepartie	106
4.3. Risques sur actions	107
05. Rapport de gestion	109
1. Situation du groupe et faits marquants	110
1.1. Variations de périmètre de l’exercice	111
1.2. Principaux investissements	112
1.3. Opérations de financement	112
1.4. Recherche et développement	112
2. Résultats de l’exercice	113
2.1. Compte de résultat	113
2.2. Bilan et structure financière	118
2.3. Comptes sociaux 2019 de la société Econocom Group SE	122
3. Facteurs de risque et litiges	126
4. Perspectives 2020 et rémunération des Actionnaires	126
5. Déclaration de gouvernance d’entreprise	127
5.1. Code de gouvernance d’entreprise applicable	127
5.2. Dérogations au Code 2009	127
5.3. Description des caractéristiques de contrôle interne et de gestion des risques dans le cadre du processus d’établissement de l’information financière	129
5.4. Structure de l’actionnariat et limitations des droits des Actionnaires	131
5.5. Composition et mode de fonctionnement des organes d’administration et de leurs Comités	131
5.6. Composition des organes de surveillance	138
5.7. Rapport de rémunération 2019	138
5.8. Politique d’affectation du résultat et politique de dividendes	144
5.9. Relations avec les Actionnaires dominants	144
5.10. Mention des schémas d’intéressement du personnel dans le capital d’Econocom Group	144
5.11. Émoluments du Commissaire	147
5.12. Auto-détention d’actions	147
6. Événements subséquents à la clôture des comptes	148
06. États financiers consolidés	149
1. Compte de résultat consolidé et résultat par action pour les exercices clos	150
2. État de la situation financière consolidée	152
3. État de variation des capitaux propres consolidés	154
4. État des flux de trésorerie consolidés	156
5. Notes annexes aux états financiers consolidés	158
07. Actionnariat	257
1. Vie du titre et Actionnaires	258
1.1. Évolution du cours de l’action Econocom Group SE	258
1.2. Nom, siège social et constitution	260
1.3. Objet social (article 3 des statuts)	260
1.4. Capital	261
1.5. Droits attachés aux actions	264
1.6. Assemblées Générales	268
1.7. Dispositions pouvant avoir pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle de la Société	271
1.8. Notifications des participations importantes	273
1.9. Premier Actionnaire d’Econocom	274
08. Rapport du commissaire sur les comptes consolidés	275
Rapport du commissaire à l’Assemblée générale des actionnaires sur les comptes consolidés	276
Autres obligations légales et réglementaires	281
09. Déclaration du président	283
10. États financiers non consolidés simplifiés	285
1. Bilan non consolidé	286
2. Compte de résultat non consolidé	288
3. Tableau de flux de trésorerie non consolidé	290
11. Historique des chiffres clés consolidés	293

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