EXEL Industries // Document d'enregistrement universel 2020

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Message du Président du Conseil d’Administration et du Directeur Général	2
1. Information sur le Document d’Enregistrement Universel	5
1.1 Responsable du Document d’Enregistrement Universel	6
1.2 Attestation du Responsable	6
1.3 Responsables du contrôle des Comptes	6
1.4 Responsable de l’information	6
2. Présentation du Groupe	7
2.1 Historique du Groupe	8
2.2 Organigramme simplifié du groupe EXEL Industries au 30 septembre 2020	9
2.3 L’activité du groupe EXEL Industries	10
2.3.1 Les activités et les produits du Groupe	10
2.3.2 La clientèle – les fournisseurs	15
2.3.3 Les moyens de production	16
2.3.4 Les investissements	18
3. Rapport de gestion	19
3.1 Principaux faits marquants de l’exercice	20
3.2 Événements postérieurs à la clôture de l’exercice et perspectives d’avenir	20
3.3 Recherche et Développement	21
3.3.1 Une culture de l’innovation	21
3.3.2 Marques et brevets	23
3.4 Activités de la Société, comptes consolidés et sociaux	24
3.4.1 Comptes consolidés – Principales données consolidées	24
3.4.2 Comptes sociaux	25
3.4.3 Décomposition des dettes fournisseurs et créances clients	26
3.5 Facteurs de risques	26
3.5.1 Risques liés au secteur d’activité	27
3.5.2 Risques opérationnels	28
3.5.3 Risques fi nanciers	28
3.5.4 Autres risques	29
3.6 Assurances	30
3.7 Faits exceptionnels et litiges	31
3.8 Conventions courantes conclues à des conditions normales et conventions réglementées	31
3.9 Changement de méthode comptable	31
3.10 Récapitulatif des honoraires de CAC & d’audit	31
3.11 Résultat social et autres éléments caractéristiques de la Société au cours des cinq derniers exercices	32
4. Déclaration de Performance Extra-Financière	33
4.1 Méthodologie	34
4.1.1 Gouvernance RSE et outils de reporting	34
4.1.2 Périmètre de restitution des données	34
4.2 Notre modèle d’affaires	35
4.2.1 Les axes stratégiques de développement	35
4.2.2 Les Ressources non financières du Groupe	35
4.3 Nos risques extra-financiers	36
4.3.1 Domaine social et sociétal	36
4.3.2 Domaine environnemental	36
4.3.3 Domaine de la lutte contre la corruption	37
4.3.4 Domaine du respect des droits de l’homme	37
4.3.5 Domaine de la lutte contre l’évasion fiscale	37
4.4 Actions mises en oeuvre	38
4.4.1 Dans le domaine social et sociétal	38
4.4.2 Dans le Domaine environnemental	43
4.4.3 Dans le domaine de la lutte anticorruption	46
4.4.4 Dans le domaine du respect des droits de l’homme	47
4.4.5 Dans le domaine lié au gaspillage alimentaire, à la lutte contre la précarité alimentaire, du respect du bien-être animal et d’une alimentation responsable, équitable et durable	48
4.5 Résultats et Indicateurs de Performance, pilotés mensuellement	48
4.6 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	49
5. Comptes consolidés	51
5.1 Bilan consolidé au 30 septembre 2020	52
5.2 Compte de résultat consolidé au 30 septembre 2020	54
5.3 Tableau de variation des capitaux propres consolidés	55
5.4 Tableau de flux de trésorerie consolidé	56
5.5 Annexe aux comptes consolidés	57
5.6 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	83
6. Comptes sociaux	87
6.1 Bilan au 30 septembre 2020	88
6.2 Compte de résultat	89
6.3 Annexe aux comptes sociaux	90
6.4 Projet d’affectation du résultat	98
6.5 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels	99
6.6 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	102
7. Rapport sur le gouvernement d’entreprise	103
7.1 Conseil d’Administration	104
7.1.1 Composition du Conseil d’Administration	104
7.1.2 Politique de diversité du Conseil d’Administration	105
7.1.3 Analyse de l’indépendance des membres du Conseil d’Administration	105
7.1.4 Autres informations sur les Administrateurs	106
7.1.5 Cadre des travaux du Conseil d’Administration	106
7.1.6 Règlement intérieur du Conseil d’Administration	107
7.1.7 Missions du Conseil d’Administration	107
7.1.8 Évaluation du Conseil d'Administration	107
7.1.9 Charte d’évaluation des conventions réglementées et des conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales	107
7.2 Les Comités du Conseil d’Administration	108
7.2.1 Le Comité d’Audit	108
7.2.2 Le Comité des Rémunérations et des Nominations	109
7.3 Direction du Groupe	109
7.3.1 Direction Générale	109
7.3.2 Comité des Top Managers	110
7.4 Rémunération des mandataires sociaux de la Société	110
7.4.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux (vote ex-ante)	110
7.4.2 Rémunération des mandataires sociaux versées ou attribuées au cours de l’exercice 2019/2020 (vote ex post)	111
7.5 Ratio d’équité	114
8. Informations sur la Société et son capital	115
8.1 Renseignements à caractère général concernant EXEL Industries	116
8.2 Capital et Actionnariat	117
8.2.1 Données boursières	117
8.2.2 Relation avec la communauté financière	118
8.2.3 Dividendes distribués	119
8.2.4 Actionnariat	120
8.2.5 Programme de rachat d’actions	121
8.2.6 Tableau récapitulatif des autorisations/délégations conférées par l’Assemblée Générale au Conseil d’Administration	122
8.2.7 Informations complémentaires concernant le capital	122
8.3 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	123
9. Assemblée Générale Ordinaire du 9 février 2021	125
9.1 Rapport du Conseil d’Administration sur les résolutions soumises à l’Assemblée Générale ordinaire du 9 février 2021	126
9.2 Texte des résolutions soumises à l’Assemblée Générale Ordinaire du 9 février 2021	127
Table de concordance	132

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