EDF / Document de référence 2018

2. FACTEURS DE

RISQUES ET CADRE DE MAÎTRISE

RISQUES AUXQUELS LE GROUPE EST EXPOSÉ Risques liés à la régulation des marchés de 2.1.1 l’énergie Risques liés au contexte concurrentiel et général 2.1.2 Risques liés à la transformation du Groupe 2.1.3 Risques liés à la performance opérationnelle 2.1.4 du Groupe Risques spécifiques liés aux activités nucléaires 2.1.5 du Groupe 2.1

112

114 116 118

119

122

2.2

LA MAÎTRISE DES RISQUES ET DES ACTIVITÉS

DU GROUPE

128 128

Environnement de contrôle 2.2.1

La mise en œuvre des dispositifs de maîtrise 2.2.2 des activités et des risques

132

2.3

FACTEURS DE DÉPENDANCE

136 136

Domaine du cycle du combustible nucléaire 2.3.1

Domaine du développement 2.3.2

et de la maintenance des centrales

136

2.4

PROCÉDURES JUDICIAIRES ET ARBITRAGES

138 138

Procédures concernant EDF 2.4.1 Procédures concernant les filiales 2.4.2 et participations d’EDF

143 145 145 145

Litiges postérieurs à la clôture de l’exercice 2018 2.4.3

2.5

ASSURANCES

Organisation et politique assurances 2.5.1

Recours aux captives 2.5.2

et aux mutuelles d’assurance

145

Assurances responsabilité civile 2.5.3

(hors responsabilité civile nucléaire)

146

Assurance responsabilité civile des mandataires 2.5.4 sociaux Assurance dommages (hors biens nucléaires) 2.5.5 Assurance spécifique aux activités d’exploitant 2.5.6 d’installations nucléaires

146 146

146 147

Primes 2.5.7

111

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