EDF / Document d'enregistrement universel 2019

1. Le Groupe, sa stratégie et ses activités5
Chiffres clés6
Modèle d’activité8
1.2 Histoire et organisation du Groupe10
1.2.1 Histoire du Groupe10
1.2.2 Organisation du Groupe12
1.3 Stratégie du Groupe14
1.3.1 Environnement et enjeux stratégiques14
1.3.2 Stratégie climat du groupe EDF15
1.3.3 Priorités de la stratégie CAP 203015
1.3.4 Politique d’investissement17
1.4 Description des activités du Groupe18
1.4.1 Activités de production d’électricité18
1.4.2 Activités de commercialisation en France45
1.4.3 Activités d’optimisation pour EDF en France48
1.4.4 Activités régulées, de transport et de distribution en France50
1.4.5 Activités du Groupe à l’international58
1.4.6 Services énergétiques et autres activités78
1.5 Environnement législatif et réglementaire84
1.5.1 EDF entreprise publique chargée de missions de service public84
1.5.2 Les marchés de l’énergie86
1.5.3 Réglementations applicables aux installations et activités du groupe EDF93
1.6 Recherche et développement, brevets et licences100
1.6.1 Les priorités de la R&D100
1.6.2 Politique de propriété intellectuelle103
2. Facteurs de risques et cadre de maîtrise105
2.1. Gestion des risques et maîtrise des activités106
2.1.1 Environnement de contrôle106
2.1.2 Focus sur la 2e ligne de maîtrise : dispositifs de contrôle transverses107
2.1.3 Focus sur la 3e ligne de maîtrise : la filière audit du Groupe112
2.2 Risques auxquels le Groupe est exposé112
2.2.1 Régulation des marchés, risques politiques et juridiques114
2.2.2 Risques financiers et de marché117
2.2.3 Transformation du Groupe et risques stratégiques119
2.2.4 Performance opérationnelle120
2.2.5 Risques spécifiques aux activités nucléaires124
2.2.6 Impacts du coronavirus sur les facteurs de risques129
3. Performance extra-financière131
3.1 EDF, entreprise responsable132
3.1.1 Identification des enjeux RSE132
3.1.2 Maîtrise des enjeux RSE134
3.2 EDF, entreprise engagée dans la transition énergétique138
3.2.1 EDF, leader de l’énergie bas carbone138
3.2.2 EDF, entreprise engagée aux côtés de ses clients (ORE n° 4)144
3.3 EDF, entreprise engagée pour une transition juste et solidaire148
3.3.1 EDF, entreprise responsable à l’égard des personnes et des communautés148
3.3.2 EDF, entreprise responsable à l’égard de l’environnement159
3.3.3 EDF, entreprise responsable à l’égard de ses salariés et de ses prestataires168
3.4 Indicateurs et méthodologie181
3.4.1 Indicateurs181
3.4.2 Méthodologie184
3.5 Notation extra-financière188
3.6 Annexes, tables de correspondances et rapport des Commissaires aux comptes189
3.6.1 Plan de vigilance189
3.6.2 Description des enjeux de la matrice de matérialité194
3.6.3 Synthèse des risques climatiques du groupe EDF196
3.6.4 Recommandations de la TCFD197
3.6.5 Objectifs de développement durable198
3.6.6 Cartographie des parties prenantes199
3.6.7 Détail des impôts sur le résultat payés dans l’ensemble des pays des filiales du Groupe200
3.6.8 Connaissance écologique du foncier201
3.6.9 Rapport de l'un des Commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière202
4. Gouvernement d’entreprise207
4.1 Code de gouvernement d’entreprise208
4.2 Composition et fonctionnement du Conseil d’administration210
4.2.1 Composition du Conseil d’administration210
4.2.2 Fonctionnement du Conseil d’administration226
4.2.3 Les Comités du Conseil d’administration231
4.3 Direction Générale237
4.3.1 Composition du Comité exécutif237
4.3.2 Renseignements personnels relatifs aux membres du Comité exécutif237
4.4 Conflits d’intérêts et intérêts des mandataires sociaux et des dirigeants239
4.4.1 Conflits d’intérêts239
4.4.2 Absence de condamnation239
4.4.3 Contrats de service239
4.5 Participations des mandataires sociaux et opérations réalisées sur les titres EDF par les mandataires sociaux et les dirigeants240
4.5.1 Participation des administrateurs au capital d’EDF240
4.5.2 Opérations réalisées sur les titres de la Société240
4.6 Rémunération et avantages des mandataires sociaux241
4.6.1 Rémunération des mandataires sociaux241
4.6.2 Options de souscription ou d’achat d’actions – actions gratuites244
5. Performance financière du Groupe et perspectives245
5.1 Examen de la situation financière et du résultat 2019246
5.1.1 Chiffres clés246
5.1.2 Éléments de conjoncture248
5.1.3 Événements marquants de l’année 2019254
5.1.4 Analyse de l’activité et du compte de résultat consolidé pour 2018 et 2019256
5.1.5 Flux de trésorerie et endettement financier net263
5.1.6 Gestion et contrôle des risques marchés268
5.2 Événements postérieurs à la clôture277
5.3 Évolution des prix de marchés à fin février 2020277
5.4 Perspectives277
6. États financiers279
6.1 Comptes consolidés280
Compte de résultat consolidé280
État du résultat global consolidé281
Bilan consolidé282
Tableau de flux de trésorerie consolidé283
Variation des capitaux propres consolidés284
Sommaire de l’annexe aux comptes consolidés285
6.2 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés396
6.3 Comptes sociaux401
Compte de résultat401
Bilan402
Tableau de flux de trésorerie404
Annexe aux comptes sociaux405
6.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels456
6.5 Politique de distribution de dividendes459
6.5.1 Dividendes et acomptes sur dividendes versés au cours des trois derniers exercices459
6.5.2 Politique de distribution, dividende majoré459
6.5.3 Délai de prescription459
6.6 Autres informations460
6.6.1 Tableau des résultats des cinq derniers exercices460
6.6.2 Changement significatif de la situation financière ou commerciale461
6.6.3 Informations sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients (article L. 441-6-1, C. Com)461
6.6.4 Informations sur les succursales existantes – L. 231-1 du Code de commerce461
6.7 Informations relatives à l’allocation des fonds levés dans le cadre des obligations vertes (Green Bonds) émises par EDF462
7. Informations générales concernant la Société et son capital467
7.1 Informations générales concernant la Société468
7.1.1 Dénomination sociale, adresse et numéro de téléphone du siège social468
7.1.2 Registre du commerce et des sociétés, Code APE468
7.1.3 Date de constitution et durée de la Société468
7.1.4 Forme juridique et législation applicable468
7.1.5 Litiges468
7.2 Actes constitutifs et statuts469
7.2.1 Objet social469
7.2.2 Exercice social469
7.2.3 Répartition statutaire des bénéfices469
7.2.4 Droits attachés aux actions469
7.2.5 Cession et transmission des actions470
7.2.6 Modification des statuts, du capital et des droits de vote470
7.2.7 Composition et fonctionnement du Conseil d’administration470
7.2.8 Assemblées générales470
7.2.9 Dispositifs statutaires ou légaux ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société471
7.2.10 Franchissements de seuils471
7.3 Informations relatives au capital et à l’actionnariat472
7.3.1 Montant et évolution du capital social472
7.3.2 Autodétention et programme de rachat d’actions473
7.3.3 Capital autorisé mais non émis475
7.3.4 Autres titres donnant accès au capital477
7.3.5 Titres non représentatifs du capital477
7.3.6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’un accord conditionnel ou inconditionnel477
7.3.7 Nantissement des titres de la Société477
7.3.8 Répartition du capital et des droits de vote478
7.3.9 Accords dont la mise en oeuvre pourrait entraîner un changement de contrôle478
7.4 Marché des titres de la Société479
7.5 Opérations avec des apparentés480
7.5.1 Opérations avec des apparentés480
7.5.2 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées481
7.5.3 Procédure sur les conventions courantes483
7.6 Contrats importants484
7.6.1 Contrats importants conclus en 2019484
7.6.2 Contrats importants conclus en 2018484
7.6.3 Contrats importants conclus en 2017484
8. Informations complémentaires485
8.1 Personne responsable du document d’enregistrement universel et attestation486
8.1.1 Responsable du document d’enregistrement universel486
8.1.2 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel 2019 contenant le rapport financier annuel486
8.2 Responsables du contrôle des comptes – Commissaires aux comptes486
8.3 Documents accessibles au public – LEI et Calendrier de communication financière487
8.4 Annexes – politique de rémunération487
8.4.1 Processus de détermination de la politique de rémunération des mandataires sociaux487
8.4.2 Politique de rémunération applicable au Président-Directeur Général488
8.4.3 Politique de rémunération applicable aux administrateurs489
8.5 Tables de concordance492
8.5.1 Table de concordance avec l’annexe I du règlement (CE) n° 2019/980492
8.5.2 Table de concordance avec le rapport de gestion495
8.5.3 Table de concordance avec les éléments du rapport du Conseil d’administration d’EDF sur le gouvernement d’entreprise497
8.5.4 Table de concordance avec la déclaration de performance extra-financière498
8.5.5 Table de concordance avec le rapport financier annuel499
Glossaire500

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