EDF_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance

Sections du document de référence

11. Recherche et développement, brevets et licences

Section 1.6

12. Informations sur les tendances

Sections 5.2 / 5.3 / 5.4

12.1. Principales tendances depuis la fin du dernier exercice 12.2. Evénement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives

Section 5.2 Section 5.4 Section 5.4 Chapitre 4

13. Prévisions ou estimations du bénéfice

14. Organes d'administration, de direction et de surveillance et Direction Générale

14.1. Informations concernant les membres Nom, adresse, professionnelle et fonction

Sections 4.2.1 / 4.3.1 Sections 4.2.1 / 4.3.1

Nature de tout lien familial existant

Sections 4.4

Expertise et expérience

Sections 4.2.1 / 4.3.1

Déclaration de non condamnation

Section 4.4.2 Section 4.4.1 Section 4.6

14.2. Conflits d’intérêts

15. Rémunérations et avantages

15.1. Rémunération versée et avantages en nature

Sections 4.6.1 / 4.6.2

15.2. Provisions pour pensions et retraites

Section 4.6.1.1.3

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Section 4.2.2

16.1. Date d’expiration des mandats Section 4.2.2.1 16.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance Section 4.4.3 16.3. Informations sur les comités d’audit et de rémunération Section 4.2.3 16.4. Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur Section 4.1 17. Salariés Section 3.6 17.1. Nombre de salariés Section 3.6.1 17.2. Participations et stock-options n/a 17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital n/a 18. Principaux actionnaires Section 7.3 18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital Section 7.3.8 18.2. Existence de droits de vote différents Section 7.2.4 18.3. Contrôle direct ou indirect Section 7.3 18.4. Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle Section 7.3.9 19. Opérations avec des apparentés Section 7.5 20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur Chapitres 5 et 6 20.1. Informations financières historiques Section 6.5 20.2. Informations financières pro forma n/a 20.3. États financiers Chapitre 6 20.4. Vérification des informations financières historiques annuelles Chapitre 6 20.5. Date des dernières informations financières n/a 20.6. Informations financières intermédiaires et autres Chapitre 6 20.7. Politique de distribution de dividendes Section 6.6 20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage Section 2.4 20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale Section 6.7 21. Informations complémentaires Chapitres 6 et 7 21.1. Capital social Montant du capital souscrit, nombre d’actions émises et totalement libérées et valeur nominale par action Section 7.3.1 Nombre d’actions autorisées Section 7.3.3 Informations relatives aux actions non représentatives du capital n/a Nombre, valeur comptable et valeur nominale des actions détenues par l’émetteur Section 7.3.2 Informations relatives aux valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription n/a Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital

8.

Chapitre 6.1 - note 27 – Section 7.3

Sections 7.2.4 / 7.2.5 / 7.3.3

Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option oud’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option et le détail de ces options

Section 7.3.6

Historique du capital social 21.2. Acte constitutif et statuts

Section 7.3.1 Section 7.2

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EDF I Document de référence 2017