Document d'enregistrement universel 2023
3 RAPPORT SUR LE
4 PERFORMANCE EXTRA FINANCIÈRE Introduction
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 3.1 Organes d’administration, de direction et de surveillance 72 3.2 Conditions de préparation et
160
Champ d’application du rapport
161
d’organisation des travaux du Conseil – activités au cours de l’exercice 2023
4.1 Rapport de développement durable 4.2 Déclaration de performance extra-financière
166
100
3.3 Politique de rémunération des organes de direction et de surveillance pour l’exercice 2024 3.4 Informations relatives aux éléments de rémunération versés ou attribués aux mandataires sociaux 3.5 Rémunérations individuelles versées aux dirigeants mandataires sociaux au cours de l’exercice 2023 ou
291
Sommaire
4.3 Devoir de vigilance 302 4.4 Autres tables de concordance 309
114
5 PERFORMANCE FINANCIÈRE 5.1 Rapport de gestion
322
124
5.2 États financiers consolidés au 31 décembre 2023
358 449
5.3 Comptes annuels
5.4 Informations
attribuées au titre du même exercice
complémentaires
471
138
1 PRÉSENTATION DU GROUPE ET STRATÉGIE Le Groupe Capitaliser sur nos fondamentaux
3.6 Autres informations sur la rémunération des dirigeants
6 MICHELIN ET SES ACTIONNAIRES 6.1 Renseignements sur la Société 476 6.2 Données boursières 477 6.3 Relations avec les actionnaires 480 6.4 Documents accessibles au public 480 6.5 Informations complémentaires concernant le capital 481 7 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 17 MAI 2024 7.1 Rapport du Président de la Gérance et projets de résolutions 498
2 7
mandataires sociaux exécutifs 144
3.7 Montant global alloué au
Comité Exécutif du Groupe 149
Accélérer notre transformation Nous appuyer sur les meilleurs standards de gouvernance
25
3.8 État récapitulatif des
opérations sur les actions Michelin réalisées par les mandataires sociaux et leurs proches au cours de l’année 2023
41
2 GESTION DES RISQUES 2.1 Facteurs de risques spécifiques, description et dispositifs de gestion associés
149
3.9 Procédure d’évaluation
des conventions courantes 149
54
3.10 Acte constitutif, statuts et
participation des actionnaires à l’Assemblée générale
2.2 Dispositifs transverses de gestion des risques
150
63
3.11 Répartition du capital et des droits de vote 3.12 État des délégations de compétence
2.3 Dispositif de contrôle interne relatif au processus d’établissement de l’information comptable et financière
152
66
7.2 Rapport du Conseil de
et des autorisations en vigueur conférées par l’Assemblée générale
Surveillance : propositions et recommandations de vote pour les projets de résolutions
153 156
3.13 Changement de contrôle 3.14 Rapport des Commissaires aux Comptes, établi
518
7.3 Rapports des Commissaires aux Comptes
525
en application de l’article L. 22-10-78 du Code de commerce, sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise
8 TABLES DE CONCORDANCE 8.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel
157
532
8.2 Table de concordance du Rapport Financier Annuel 8.3 Table de concordance avec les tableaux AMF sur les rémunérations des mandataires sociaux 8.4 Table de concordance du rapport de gestion
534
534
535
DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023_ MICHELIN
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