Document d'enregistrement universel 2023

3

Rapport sur le gouvernement d’entreprise

3.1

ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE

72

3.1.1 Une Direction expérimentée, stable et responsable

73 76 78 98 99

3.1.2 Un Associé Commandité non Gérant, garant de la pérennité de l’Entreprise : la Société SAGES 3.1.3 Un Conseil de Surveillance et des comités strictement séparés de la Direction

3.1.4 Interactions entre les différents acteurs de la gouvernance

3.1.5 Déclarations

3.2

CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL – ACTIVITÉS AU COURS DE L’EXERCICE 2023 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES ORGANES DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE POUR L’EXERCICE 2024

100

3.3

114

3.4 INFORMATIONS RELATIVES AUX ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION VERSÉS OU ATTRIBUÉS AUX MANDATAIRES SOCIAUX 124 3.4.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance 124 3.4.2 Rémunération de Mme Barbara Dalibard, Présidente du Conseil de Surveillance 125 3.4.3 Rémunérations de M. Florent Menegaux, Président de la Gérance et Associé Commandité 125 3.4.4 Rémunérations de M. Yves Chapot, Gérant non Commandité 130 3.4.5 Ratios portant sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux 134 3.4.6 Projet de résolution sur les informations mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de Commerce 137 3.5 RÉMUNÉRATIONS INDIVIDUELLES VERSÉES AUX DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX AU COURS DE L’EXERCICE 2023 OU ATTRIBUÉES AU TITRE DU MÊME EXERCICE 138 AUTRES INFORMATIONS SUR LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX EXÉCUTIFS MONTANT GLOBAL ALLOUÉ AU COMITÉ EXÉCUTIF DU GROUPE ÉTAT RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS SUR LES ACTIONS MICHELIN RÉALISÉES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET LEURS PROCHES AU COURS DE L’ANNÉE 2023 PROCÉDURE D’ÉVALUATION DES CONVENTIONS COURANTES 3.10 ACTE CONSTITUTIF, STATUTS ET PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 144 149 3.7 3.8 149 149 3.9 3.12 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DES AUTORISATIONS EN VIGUEUR CONFÉRÉES PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 156 3.14 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 22-10-78 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 157 153 3.13 CHANGEMENT DE CONTRÔLE 3.6 150 152 3.11 RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE

_71

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023_ MICHELIN