Document d'enregistrement universel 2023

8 TABLES DE CONCORDANCE Table de concordance du Document d’enregistrement universel

8.1 TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Afin de faciliter la lecture du Document d’enregistrement universel, la table thématique suivante permet d’identifier les principales informations prévues par l’annexe 1 du Règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le Règlement européen n° 2017/1129.

Rubriques de l’annexe 1 du Règlement européen délégué n° 2019/980

Section

1. Personnes responsables

5.4.1 5.4.2

2. Contrôleurs légaux des comptes

3. Facteurs de risque

2

4. Informations concernant l’émetteur

6.1

5.1. Principales activités 5.2. Principaux marchés 5.3. Événements importants

1

5.1.1 ; 5.1.2

5.1.8

5.4. Stratégie et objectifs

1

5.5. Degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication 5.6. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle

N/A

5.1.1

5.7. Investissements

5.1.5 b) ; 5.1.5 c)

6.1. Description sommaire du Groupe

6.1

6.2. Liste des filiales importantes

5.2 (note 36) 5.3 (note 20)

7.1. Situation financière

5.1

7.2. Résultat d’exploitation

5.1.3

8.1. Informations sur les capitaux

5.1.4 ; 5.1.6 ; 5.2 ; 6.5.1; 6.5.2

8.2. Source et montant des flux de trésorerie

5.1.4 ; 5.1.5 ; 5.2

8.3. Informations sur les conditions d’emprunt et la structure de financement

5.1.4 ; 5.2 (note 26)

8.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sur les activités de la Société

N/A

8.5. Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les investissements sur lesquels la Direction a pris des engagements fermes et les immobilisations corporelles planifiées

N/A

9. Environnement réglementaire 10. Informations sur les tendances 11. Prévisions ou estimations du bénéfice

5.1.1 a)

5.1.7; 5.1.11

5.1.7

12.1. Renseignements relatifs aux membres du Conseil de Surveillance et à la Direction

3.1 ; 3.2

12.2. Conflits d’intérêts

3.1.5 ; 3.2.6

13.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature

3.3 ; 3.5

13.2. Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pension, retraite ou autres avantages

3.3 ; 3.5

14.1. Date d’expiration des mandats actuels

3.1

14.2. Contrats de service liant les membres du Conseil de Surveillance

3.1.5

14.3. Informations sur les Comités

3.2.9 ; 3.2.10; 3.2.11

14.4. Déclaration de conformité au régime de Gouvernement d’entreprise 14.5. Incidences significatives potentielles sur la Gouvernance d’entreprise

N/A

3.1

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