Document d'enregistrement universel 2023
7 7.1
Assemblée générale mixte du 17 mai 2024
RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA GÉRANCE ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS 498 7.1.1 Résolutions à caractère ordinaire (résolutions n° 1 à 16) 498 7.1.2 Résolutions à caractère extraordinaire (résolutions n° 17 à 27) 505 7.2 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : PROPOSITIONS ET RECOMMANDATIONS DE VOTE POUR LES PROJETS DE RÉSOLUTIONS 518 7.2.1 Nominations de membres du Conseil de Surveillance (résolutions n° 12 à 14) 518 7.2.2 Nomination de Commissaires aux Comptes en charge de certifier les informations de la Société en matière de durabilité (résolutions n° 15 et 16) 523 7.2.3 Approbation des rémunérations des mandataires sociaux (résolutions n° 6 à 11) 524 7.2.4 Approbation des comptes, conventions réglementées et autorisations financières sollicitées (résolutions n° 1 à 5 et 17 à 27) 524 7.3 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 525 7.3.1 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription 525 7.3.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise 527 7.3.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction du capital 528 7.3.4 Autres rapports des Commissaires aux Comptes 528
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DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023_ MICHELIN
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