Document d'enregistrement universel 2023

1. Présentation du groupe et stratégie1
LE GROUPE2
Carte d’Identité du Groupe2
Entretien avec Florent Menegaux4
CAPITALISER SUR NOS FONDAMENTAUX7
Les grandes tendances d’un monde en transition8
Notre modèle d’affaires10
Nos atouts12
Notre stratégie "Michelin in motion"14
Nos piliers stratégiques dans le détail16
Pneumatiques18
Solutions connectées21
Matériaux de Haute Technologie22
ACCÉLÉRER NOTRE TRANSFORMATION25
Notre approche "Tout durable"26
Entretien avec Yves Chapot27
Zoom Profit28
Zoom People32
Zoom Planet36
NOUS APPUYER SUR LES MEILLEURS STANDARDSDE GOUVERNANCE41
Schéma de gouvernance42
La Gérance et le Comité Exécutif du Groupe44
Le Conseil de Surveillance46
Le pilotage de la gestion des risques48
Éthique et conformité49
Michelin et ses actionnaires50
2. Gestion des risques53
2.1 FACTEURS DE RISQUES SPÉCIFIQUES, DESCRIPTION ET DISPOSITIFS DE GESTION ASSOCIÉS54
2.2 DISPOSITIFS TRANSVERSES DE GESTION DES RISQUES63
2.2.1 Synchronisation entre les différentes activités d’Audit Interne, de Gestion des Risques et de Contrôle Interne63
2.2.2 Dispositif de contrôle interne63
2.2.3 Équipe et réseau compliance groupe64
2.2.4 Dispositif de gestion de crise64
2.2.5 Dispositif d’assurances du Groupe65
2.3 DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE RELATIF AU PROCESSUS D’ÉTABLISSEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE66
Élaboration et traitement de l’information comptable et financière66
Pilotage du contrôle interne comptable et financier67
Démarches récurrentes d’évaluation du processus d’élaboration de l’information comptable et financière67
3. Rapport sur le gouvernement d'entreprise71
3.1 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE72
3.1.1 Une Direction expérimentée, stable et responsable73
3.1.2 Un Associé Commandité non Gérant, garant de la pérennité de l’Entreprise : la Société SAGES76
3.1.3 Un Conseil de Surveillance et des comités strictement séparés de la Direction78
3.1.4 Interactions entre les différents acteurs de la gouvernance98
3.1.5 Déclarations99
3.2 CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL – ACTIVITÉS AU COURS DE L’EXERCICE 2023100
3.2.1 Activité générale100
3.2.2 Assiduité101
3.2.3 Formation des membres101
3.2.4 Plan de succession des membres du Conseil de Surveillance et préparation des propositions de nominations et recommandations pour l’Assemblée générale 2024102
3.2.5 Activité du membre Référent du Conseil de Surveillance102
3.2.6 Examen de l’indépendance des membres et des éventuels conflits d’intérêts103
3.2.7 Évaluation du fonctionnement106
3.2.8 Mise en oeuvre de la règle « appliquer ou expliquer »107
3.2.9 Comité d’Audit108
3.2.10 Comité des Rémunérations et des Nominations110
3.2.11 Comité de la Responsabilité Sociétale de l’Entreprise (CRSE)112
3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES ORGANES DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE POUR L’EXERCICE 2024114
3.3.1 Principes généraux114
3.3.2 Politique de rémunération de la Gérance115
3.3.3 Politique de rémunération des membres du Conseil de Surveillance122
3.4 INFORMATIONS RELATIVES AUX ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION VERSÉS OU ATTRIBUÉS AUX MANDATAIRES SOCIAUX124
3.4.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance124
3.4.2 Rémunération de Mme Barbara Dalibard, Présidente du Conseil de Surveillance125
3.4.3 Rémunérations de M. Florent Menegaux, Président de la Gérance et Associé Commandité125
3.4.4 Rémunérations de M. Yves Chapot, Gérant non Commandité130
3.4.5 Ratios portant sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux134
3.4.6 Projet de résolution sur les informations mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de Commerce137
3.5 RÉMUNÉRATIONS INDIVIDUELLES VERSÉES AUX DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX AU COURS DE L’EXERCICE 2023 OU ATTRIBUÉES AU TITRE DU MÊME EXERCICE138
3.5.1 Vote des actionnaires à l’Assemblée générale ordinaire du 17 mai 2024 des éléments de rémunération de Mme Barbara Dalibard, Présidente du Conseil de Surveillance138
3.5.2 Vote des actionnaires à l’Assemblée générale ordinaire du 17 mai 2024 des éléments de rémunération de M. Florent Menegaux, Président de la Gérance et Associé Commandité140
3.5.3 Vote des actionnaires à l’Assemblée générale ordinaire du 17 mai 2024 des éléments de rémunération de M. Yves Chapot, Gérant non Commandité142
3.6 AUTRES INFORMATIONS SUR LA RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX EXÉCUTIFS144
3.6.1 Tableaux récapitulatifs pour les dirigeants mandataires sociaux exécutifs144
3.6.2 Intéressements à long terme en vigueur attribués aux dirigeants mandataires sociaux exécutifs au titre d’exercices antérieurs à 2023148
3.7 MONTANT GLOBAL ALLOUÉ AU COMITÉ EXÉCUTIF DU GROUPE149
3.8 ÉTAT RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS SUR LES ACTIONS MICHELIN RÉALISÉES PAR LES MANDATAIRES SOCIAUX ET LEURS PROCHES AU COURS DE L’ANNÉE 2023149
3.9 PROCÉDURE D’ÉVALUATION DES CONVENTIONS COURANTES149
3.10 ACTE CONSTITUTIF, STATUTS ET PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE150
3.10.1 Associés Commandités (article 1 des statuts)150
3.10.2 Objet social (article 2 des statuts)150
3.10.3 Gérance (article 10 des statuts)150
3.10.4 Exercice social (article 29 des statuts)150
3.10.5 Répartition statutaire des bénéfices (articles 12 et 30 des statuts)151
3.10.6 Participation des actionnaires à l’Assemblée générale151
3.11 RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE152
3.12 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DES AUTORISATIONS EN VIGUEUR CONFÉRÉES PAR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE153
3.12.1 Conférées par l’Assemblée générale des actionnaires du 23 juin 2020153
3.12.2 Conférées par l’Assemblée générale des actionnaires du 21 mai 2021153
3.12.3 Conférées par l’Assemblée générale des actionnaires du 13 mai 2022154
3.12.4 Conférées par l’Assemblée générale des actionnaires du 12 mai 2023155
3.13 CHANGEMENT DE CONTRÔLE156
3.14 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 22-10-78 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE157
4. Performance extra-financière159
INTRODUCTION160
CHAMP D’APPLICATION DU RAPPORT161
Processus de définition du contenu et du périmètre161
Cycle et période de reporting161
Indicateurs161
Des données sincères et vérifiables166
4.1 RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE166
Introduction – Michelin Développement Durable166
Principaux indicateurs de performance extra-financière du Groupe173
4.1.1 Environnement175
4.1.2 Droits humains et politique sociale232
4.1.3 Hygiène, santé et sécurité des employés et des prestataires259
4.1.4 Éthique et conformité267
4.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA‑FINANCIÈRE291
4.2.1 Identification des principaux risques291
4.2.2 Table de concordance – Déclaration de performance extra‑financière292
4.2.3 Table de concordance – Autres enjeux RSE identifiés296
4.2.4 Rapport de l’un des Commissaires aux Comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière298
4.3 DEVOIR DE VIGILANCE302
4.3.1 Note méthodologique302
4.3.2 Table de concordance303
4.4 AUTRES TABLES DE CONCORDANCE309
4.4.1 GRI (Global Reporting Initiative)309
4.4.2 Table de concordance SASB (Sustainability Accounting Standard Board)317
4.4.3 Objectifs de développement durable318
5. Performance financière321
5.1 RAPPORT DE GESTION322
5.1.1 Les marchés du pneumatique322
5.1.2 Évolution des ventes328
5.1.3 Commentaires sur le compte de résultat consolidé333
5.1.4 Commentaires sur le bilan consolidé341
5.1.5 Commentaires sur les flux de trésorerie consolidés347
5.1.6 Retour sur capitaux investis (ROCE)349
5.1.7 Information sur les tendances350
5.1.8 Faits marquants350
5.1.9 Contrats importants355
5.1.10 Informations sur les délais de paiement355
5.1.11 Changements significatifs de la situation financière ou commerciale356
5.1.12 Informations publiées au titre des articles L. 225-102-1 et R. 225-105-1 du Code de commerce356
5.1.13 Informations publiées au titre de la loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre356
5.1.14 Chiffres clés et données consolidées sur cinq ans357
5.2 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2023358
5.2.1 Comptes consolidés au 31 décembre 2023358
Compte de résultat consolidé358
État du résultat global consolidé358
État de la situation financière consolidée359
Tableau de variations des capitaux propres consolidés360
Tableau de flux de trésorerie consolidés361
Annexe aux états financiers consolidés362
5.2.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés445
5.3 COMPTES ANNUELS449
5.3.1 Commentaire sur les comptes annuels de la Compagnie Générale des Établissements Michelin449
5.3.2 Comptes annuels de la Compagnie Générale des Établissements Michelin450
Annexe aux comptes annuels452
5.3.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels464
5.3.4 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées468
5.3.5 Variation des capitaux propres469
5.3.6 Tableau des affectations du résultat de l’exercice 2023469
5.3.7 Résultat de la Société au cours des cinq derniers exercices470
5.4 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES471
5.4.1 Personne responsable471
5.4.2 Contrôleurs légaux des comptes471
5.4.3 Incorporation par référence472
6. Michelin et ses actionnaires475
6.1 RENSEIGNEMENTS SUR LA SOCIÉTÉ476
6.2 DONNÉES BOURSIÈRES477
6.2.1 L’action Michelin477
6.2.2 Données boursières détaillées478
6.2.3 Données par action478
6.2.4 Le capital et l’actionnariat479
6.3 RELATIONS AVEC LES ACTIONNAIRES480
6.4 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC480
6.5 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LE CAPITAL481
6.5.1 Tableau d’évolution du capital481
6.5.2 Capital potentiel481
6.5.3 Options de souscription ou d’achat d’actions483
6.5.4 Actions gratuites ou de performance484
6.5.5 Actionnariat salarié494
6.5.6 Informations relatives à un programme de rachat d’actions en cours494
6.5.7 Descriptif du programme de rachat d’actions soumis à l’approbation de l’Assemblée générale mixte des actionnaires du 17 mai 2024495
7. Assemblée générale mixte du 17 mai 2024497
7.1 RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA GÉRANCE ET PROJETS DE RÉSOLUTIONS498
7.1.1 Résolutions à caractère ordinaire (résolutions n° 1 à 16)498
7.1.2 Résolutions à caractère extraordinaire (résolutions n° 17 à 27)505
7.2 RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : PROPOSITIONS ET RECOMMANDATIONS DE VOTE POUR LES PROJETS DE RÉSOLUTIONS518
7.2.1 Nominations de membres du Conseil de Surveillance (résolutions n° 12 à 14)518
7.2.2 Nomination de Commissaires aux Comptes en charge de certifier les informations de la Société en matière de durabilité (résolutions n° 15 et 16)523
7.2.3 Approbation des rémunérations des mandataires sociaux (résolutions n° 6 à 11)524
7.2.4 Approbation des comptes, conventions réglementées et autorisations financières sollicitées (résolutions n° 1 à 5 et 17 à 27)524
7.3 RAPPORTS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES525
7.3.1 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’émission d’actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription525
7.3.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise527
7.3.3 Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction du capital528
7.3.4 Autres rapports des Commissaires aux Comptes528
8. Tables de concordance531
8.1 TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL532
8.2 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL534
8.3 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES TABLEAUX AMF SUR LES RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX534
8.4 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION535

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