Document d'enregistrement universel 2022-23

1. PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS3
1.1 Présentation générale4
1.2 Chiffres clés5
1.2.1 Chiffres clés au titre des trois derniers exercices5
1.2.2 Décomposition du chiffre d’affaires consolidé par secteur6
1.2.3 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur jeux7
1.2.4 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur hôtelier8
1.2.5 Décomposition du chiffre d’affaires du secteur locatif9
1.3 Histoire : les dates marquantes du Groupe S.B.M.10
1.4 Atouts concurrentiels et stratégie11
1.4.1 Atouts du Groupe S.B.M.11
1.4.2 Stratégie du Groupe S.B.M.13
1.5 Principaux marchés et secteurs d’activité15
1.5.1 Présentation du secteur jeux15
1.5.2 Présentation du secteur hôtelier19
1.5.3 Présentation du secteur locatif22
1.5.4 Autres activités23
1.6 Environnement réglementaire23
1.6.1 Contexte réglementaire de l’exploitation des casinos23
1.6.2 Contexte réglementaire des activités hôtellerie et restauration25
1.6.3 Obligations relatives au droit de priorité à l’emploi applicable en Principauté de Monaco25
1.7 Organigramme du Groupe S.B.M.27
1.8 Domaine immobilier28
2. FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE31
2.1 Facteurs de risques32
2.1.1 Risques liés à l’activité33
2.1.2 Risques environnementaux35
2.1.3 Risques juridiques36
2.1.4 Risques fi nanciers et de marché37
2.2 Assurance et couverture des risques38
2.2.1 Programme d’assurance dommages/pertes d’exploitation38
2.2.2 Programme d’assurance responsabilité civile38
2.2.3 Programme d’assurance travaux39
2.2.4 Programme d’assurance automobile39
2.3 Contrôle interne et gestion des risques39
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE45
3.1 Présentation de la gouvernance46
3.1.1 Composition du Conseil d’Administration46
3.1.2 Composition de la Direction Générale51
3.1.3 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration53
3.1.4 Principes de délégation du Conseil d’Administration54
3.1.5 Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction54
3.2 Rémunérations et avantages55
3.2.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction55
3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fi ns d’avantages pour les mandataires sociaux58
3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions58
3.3 Autres informations58
3.3.1 Conventions réglementées58
3.3.2 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes59
3.3.3 Prêts et garanties59
4. ANALYSE DE L’ACTIVITÉ61
4.1 Analyse des résultats consolidés de l’exercice62
Rappel des comparaisons des résultats du Groupe S.B.M. pour les exercices clos les 31 mars 2021 et 31 mars 202262
Introduction à l’analyse des résultats de l’exercice 2022/202362
Rappel des principaux secteurs d’activité composant le Groupe S.B.M.63
Facteurs ayant une influence signifi cative sur les résultats du Groupe S.B.M.63
4.1.1 Faits marquants de l’activité64
4.1.2 Analyse sectorielle des résultats opérationnels de l’exercice 2022/202365
4.1.3 Résultats consolidés 2022/2023 et autres agrégats financiers70
4.1.4 Investissements74
4.1.5 Trésorerie et structure financière76
4.2 Événements postérieurs à la clôture81
4.3 Tendances et objectifs81
4.4 Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer82
4.5 Résultats des principales fi liales du Groupe S.B.M.83
5. ÉTATS FINANCIERS87
5.1 Comptes consolidés89
Bilan consolidé au 31 mars 202389
Compte de résultat consolidé90
État du résultat global90
Tableaux consolidés des fl ux de trésorerie91
Variation des capitaux propres92
Notes annexes aux comptes consolidés93
5.2 Comptes sociaux128
COMPTES SOCIAUX NORMES MONÉGASQUES128
Bilan au 31 mars 2023128
Compte de pertes et profits130
COMPTES SOCIAUX NORMES FRANÇAISES132
Bilan au 31 mars 2023132
Compte de résultat134
Tableau des flux de trésorerie135
Résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices136
Notes annexes aux comptes annuels137
5.3 Vérification des informations financières annuelles152
Rapport général des Commissaires aux Comptes152
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés153
Rapport de l’Auditeur Contractuel et des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels156
6. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE161
6.1 Introduction162
6.1.1 Présentation de la stratégie extra-financière162
6.1.2 Modèle économique162
6.2 Principaux risques extra-fi nanciers163
6.2.1 Processus d’identification des risques163
6.2.2 Principaux risques en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale164
6.3 Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats167
6.3.1 Politiques environnementales167
6.3.2 Politiques en matière sociétale et culturelle181
6.3.3 Politiques des ressources humaines182
6.4 Rapport de l’Auditeur Contractuel sur une sélection d’informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel199
7. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL203
7.1 Actionnariat204
7.1.1 Répartition du capital et droits de vote204
7.1.2 Calendrier prévisionnel de communication financière205
7.1.3 Dividendes205
7.2 Informations sur le capital social205
7.2.1 Capital social au 31 mars 2023205
7.2.2 Capital autorisé mais non émis205
7.2.3 Acquisition par la Société de ses propres titres206
7.2.4 Titres non représentatifs du capital206
7.2.5 Autres titres donnant accès au capital206
7.2.6 Évolution du capital de la Société206
7.3 Principales dispositions légales et statutaires207
7.3.1 Dénomination sociale207
7.3.2 Répertoire du commerce et de l’industrie et identifiant d’entité juridique207
7.3.3 Forme juridique207
7.3.4 Législation applicable207
7.3.5 Constitution et durée207
7.3.6 Exercice social207
7.3.7 Actes constitutifs et statuts207
7.4 Contrats importants210
7.4.1 Cahier des Charges du 21 mars 2003 consenti par le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco210
7.4.2 Autre contrat211
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES215
8.1 Informations relatives aux contrôleurs légaux216
8.2 Procédures judiciaires et arbitrages217
8.3 Documents accessibles au public217
8.4 Personnes responsables218
8.4.1 Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel218
8.4.2 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel218
8.4.3 Responsable de l’information financière218
8.5 Tables de concordance219
8.5.1 Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le règlement européen n° 2017/1129219
8.5.2 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel221

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