Document d'enregistrement universel 2021

Présentation intégrée de Sopra Steria1
Message du Président2
Chiffres clés 20213
L’histoire et le projet d’entreprise4
Notre mission et nos valeurs5
Gouvernance6
Responsabilité d'entreprise8
Modèle d’affaires et …10
… Chaîne de création de valeur11
Répartition de l'activité et des effectifs12
Stratégie & Ambitions13
Gestion des risques14
Performance financière15
Dialogue avec les investisseurs16
Contacts17
1. Description de l’activité et de la stratégie19
1. Carte d’identité de Sopra Steria Group20
2. Histoire de Sopra Steria Group21
3. Le marché des services du numérique22
3.1. Les principaux marchés – l’environnement concurrentiel du secteur des ESN22
4. Activités de Sopra Steria23
4.1. Un des acteurs majeurs de la transformation digitale en Europe23
4.2. L’expertise métier au coeur de notre stratégie26
4.3. Recherche et Développement dans l’édition de solutions28
5. Stratégie et objectifs28
5.1. Un positionnement fort et original en Europe28
5.2. Des objectifs et des domaines d’actions prioritaires confirmés29
5.3. Objectifs stratégiques à moyen terme31
6. Résultats annuels 202131
6.1. Commentaires sur les performances 202131
6.2. Commentaires sur la formation du résultat net – part du Groupe et sur la situation financière de l’exercice 202132
6.3. Dividende proposé au titre de l’exercice 202132
6.4. Effectifs32
6.5. Empreinte sociale et environnementale33
6.6. Opérations de croissance externe et acquisitions au cours de l’exercice 202133
6.7. Équipements33
6.8. Objectifs 202233
7. Évolutions postérieures à la clôture33
8. Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 202134
9. Organisation du Groupe35
9.1. Structure permanente35
9.2. Structures non permanentes : affaires et projets36
2. Facteurs de risque et contrôle interne37
1. Facteurs de risque38
1.1. Identification et évaluation des risques38
1.2. Présentation synthétique des facteurs de risque38
1.3. Présentation détaillée des facteurs de risque39
2. Assurances45
3. Contrôle interne et gestion des risques45
3.1. Objectifs et référentiel du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques45
3.2. Périmètre46
3.3. Composantes du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques46
3.4. Acteurs du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques47
3.5. Évaluation et démarche de progrès49
4. Procédures relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière49
4.1. Pilotage de l’organisation comptable et financière49
4.2. Élaboration de l’information comptable et financière publiée50
3. Gouvernement d’entreprise51
1. Organisation et fonctionnement de la gouvernance52
1.1. Dirigeants mandataires sociaux52
1.2. Conseil d’administration54
1.3. Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration75
2. Politique de rémunération81
2.1. Principes généraux81
2.2. Dirigeants mandataires sociaux82
2.3. Conseil d’administration84
3. Présentation standardisée des rémunérations des mandataires sociaux85
3.1. Tableaux Afep-Medef85
3.2. Ratios d’équité92
3.3. Résultat de la consultation des actionnaires sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux (Assemblée générale du 26 mai 2021)95
4. Écarts par rapport aux recommandations du Code Afep-Medef96
4. Responsabilité d’Entreprise97
Message du Directeur général98
1. Stratégie de Responsabilité d’Entreprise de Sopra Steria99
1.1. La matrice de matérialité99
1.2. Sept principaux engagements alignés sur les ODD (Objectifs de Développement Durable des Nations Unies)100
1.3. Une gouvernance Responsabilité d’Entreprise en appui de la stratégie du Groupe105
2. Responsabilité Sociale : un collectif responsable et engagé107
2.1. Gouvernance107
2.2. Les enjeux de la Responsabilité Sociale107
2.3. Une politique de l’emploi au service de l’excellence professionnelle108
2.4. Impact territorial109
2.5. Attirer et fidéliser plus de talents109
2.6. Maintenir et développer les compétences112
2.7. Diversité et égalité des chances113
2.8. Santé et sécurité et conditions de travail118
2.9. Dialogue social119
3. Responsabilité environnementale : Trajectoire de neutralité carbone – « Zéro émission nette » dès 2028120
3.1. Stratégie environnementale120
3.2. Politique environnementale122
3.3. Prise en compte des risques et opportunités climatiques dans la stratégie124
3.4. Optimiser la consommation des ressources et réduire les missions de GES125
3.5. Taxinomie verte (réglement UE 2020/852 du 18 juin 2020)132
3.6. Perspectives134
4. Des interactions avec la Société adaptées aux attentes de nos parties prenantes135
4.1. Créer de la valeur pour nos parties prenantes135
4.2. Accompagner nos clients dans l’innovation et un numérique durable136
4.3. Fournisseurs et partenaires140
4.4. Éthique et conformité141
4.5. Engagements droits humains, normes internationales du travail, environnement et lutte contre la corruption146
4.6. Engagement solidaire du Groupe dans la société civile147
4.7. Devoir de vigilance et plan de vigilance148
5. Note Méthodologique150
6. Table de concordance ODD/GRI/TCFD-CDSB152
7. Indicateurs sociaux et environnementaux155
8. Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le Rapport de gestion163
5. Comptes consolidés 2021169
État du résultat net consolidé170
État du résultat global consolidé171
État de la situation financiére consolidée172
État des variations des capitaux propres consolidés173
Tableau des flux de trésorerie consolidés174
Notes aux états financiers consolidés175
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés233
6. Comptes annuels 2021 de la société mère239
Compte de résultat240
Bilan241
Tableau de flux de trésorerie242
1. Description de la Société243
2. Faits majeurs243
2.1. Impact de la crise liée à la Covid-19243
2.2. Opérations de restructuration réalisées au cours de l’exercice243
3. Principes comptables243
4. Notes relatives au compte de résultat244
4.1. Produits d’exploitation244
4.2. Charges et avantages au personnel245
4.3. Résultat financier246
4.4. Résultat exceptionnel247
4.5. Impôts sur les bénéfices247
5. Notes relatives au bilan248
5.1. Actif immobilisé248
5.2. Autres éléments d’actif253
5.3. Capitaux propres255
5.4. Provisions pour risques et charges255
5.5. Autres éléments de passif257
5.6. Échéances des créances et dettes   la clôture de l’exercice261
6. Autres informations262
6.1. Informations concernant le crédit-bail262
6.2. Engagements hors bilan262
6.3. Faits exceptionnels et litiges263
6.4. Événements postérieurs à la clôture de l’exercice263
6.5. Tableau des cinq derniers exercices264
6.6. Échéancier des dettes fournisseurs et des créances clients265
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels266
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées270
7. Capital et actionnariat273
1. Informations générales274
2. Répartition du capital275
3. Participation des salariés au capital275
4. Droits de vote276
5. Franchissements de seuils276
6. Pactes d’actionnaires276
7. Contrôle277
7.1. Répartition des droits de vote277
7.2. Composition du Conseil d’administration de Sopra Steria Group277
7.3. Mesures contribuant à encadrer le contrôle exercé par Sopra GMT277
8. Programme de rachat d’actions278
8.1. Mise en oeuvre du programme de rachat d’actions en 2021278
8.2. Descriptif du programme de rachat d’actions 2022278
9. Évolution du capital280
10. Titres donnant accés au capital – dilution potentielle280
11. Informations relatives aux opérations sur titres des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L. 621-18-2 du Code monétaire et financier281
12. Autorisations d’émissions données au Conseil d’administration par les Assemblées générales mixtes du 9 juin 2020 et du 26 mai 2021281
12.1. Émission avec droit préférentiel de souscription281
12.2. Émission sans droit préférentiel de souscription282
12.3. Autorisations d’émissions en faveur des salariés et des mandataires sociaux sans droit préférentiel de souscription282
13. Informations prescrites par l’Article L. 22-10-11 du Code de commerce relative aux offres publiques d’achat ou d’échanges282
14. Cours et volumes mensuels de l’action sur Euronext Paris283
15. Évolution du cours de l’action284
16. Dividende par action284
8. Informations complémentaires285
1. Actes constitutifs et statuts286
1.1. Conseil d’administration286
1.2. Direction générale289
1.3. Assemblées générales290
2. Responsable du Document d’enregistrement universel et informations sur le contrôle des comptes292
2.1. Personne responsable du Document d’enregistrement universel292
2.2. Informations relatives aux contrôleurs légaux des comptes292
3. Calendrier indicatif de publication des résultats293
4. Liste des informations réglementées publiées en 2021293
5. Documents accessibles au public294
9. Assemblée générale295
1. Ordre du jour296
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire296
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire296
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire297
2. Présentation des résolutions297
2.1. Assemblée générale ordinaire297
2.2. Assemblée générale extraordinaire300
2.3. Assemblée générale ordinaire302
3. Texte des résolutions303
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire303
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire306
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire312
4. Rapport spécial du Conseil d’administration313
Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel314
Index315
Glossaire318
Table de concordance du Document d'enregistrement Universel 2021320
Table de concordance du Rapport de gestion 2021323
Table de concordance du Rapport sur le gouvernement d’entreprise 2021325
Table de concordance du Rapport Financier Annuel 2021327

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