Document d'Enregistrement Universel 2019

Sommaire2
1. Information sur le Document d’Enregistrement Universel7
1.1 Responsable du Document d’Enregistrement Universel8
1.2 Attestation du Responsable8
1.3 Responsables du contrôle des Comptes8
1.4 Responsable de l’information8
2. Présentation du Groupe9
2.1 Historique du Groupe10
2.2 Organigramme simplifié du groupe EXEL Industries au 30 septembre 201911
2.3 L’activité du groupe EXEL Industries11
2.3.1 Les activités et les produits du Groupe11
2.3.1.1 Pulvérisation Agricole12
2.3.1.2 L’Arrachage de Betteraves14
2.3.2 La clientèle – les fournisseurs16
2.3.3 Les moyens de production17
2.3.4 Les investissements21
3. Rapport de gestion23
3.1 Principaux faits marquants de l’exercice24
3.2 Événements postérieurs à la clôture de l’exercice et perspectives d’avenir24
3.3 Recherche et Développement25
3.3.1 Une culture de l’innovation25
3.3.2 Marques et brevets27
3.4 Déclaration de Performance Extra-Financière28
3.4.1 Méthodologie28
3.4.2 Notre modèle d’affaires28
3.4.3 Nos risques extra-fi nanciers30
3.4.4 Actions mises en oeuvre31
3.4.5 Résultats et Indicateurs de Performance, pilotés mensuellement40
3.4.6 Rapport de l’un des Commissaires aux Comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion groupe42
3.5 Activités de la Société, comptes consolidés et sociaux44
3.5.1 Comptes consolidés – Principales données consolidées44
3.5.2 Comptes sociaux45
3.5.3 Décomposition des dettes fournisseurs et créances clients46
3.6 Facteurs de risques46
3.6.1 Risques liés au secteur d’activité46
3.6.2 Risques opérationnels47
3.6.3 Risques financiers48
3.6.4 Autres risques49
3.7 Assurances50
3.8 Faits exceptionnels et litiges50
3.9 Informations concernant les mandataires sociaux51
3.9.1 Rémunérations et avantages versés durant l’exercice aux mandataires sociaux du Groupe51
3.9.2 Liste des mandats et fonctions exercés par chacun des mandataires sociaux au 30 septembre 201951
3.10 Conventions courantes conclues à des conditions normales sur l’exercice 2018/201951
3.10.1 Abandons de créance avec clause de retour à meilleure fortune51
3.10.2 Contrats de prêt51
3.10.3 Conventions de gestion de trésorerie52
3.10.4 Autres conventions courantes52
3.11 Conventions réglementées52
3.12 Changement de méthode comptable53
3.13 Récapitulatif des honoraires de CAC & d’audit53
3.14 Résultat social et autres éléments caractéristiques de la Société au cours des cinq derniers exercices53
4. Comptes consolidés55
4.1 Bilan consolidé au 30 septembre 201956
4.2 Compte de résultat consolidé au 30 septembre 201958
4.3 Tableau de variation des capitaux propres consolidés59
4.4 Tableau de flux de trésorerie consolidé60
4.5 Annexe aux comptes consolidés61
4.6 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés88
5. Comptes sociaux91
5.1 Bilan au 30 septembre 201992
5.2 Compte de résultat93
5.3 Annexe aux comptes sociaux94
5.4 Projet d’affectation du résultat102
5.5 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels103
5.6 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés106
6. Rapport sur le gouvernement d’entreprise107
6.1 Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chaque mandataire social durant l’exercice 2018/2019108
6.2 Conventions intervenues, directement ou par personne interposée, entre, d’une part, l’un des mandataires sociaux ou l’un des actionnaires disposant d’une fraction des droits de vote supérieure à 10% d’une société et, d’autre part, une autre société dont la première possède directement ou indirectement plus de la moitié du capital110
6.3 Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale des actionnaires dans le domaine des augmentations de capital110
6.4 Organes de direction et d’administration de la SA EXEL Industries111
6.5 Comités111
6.5.1 Comité d’Audit111
6.5.2 Comité de Rémunération et de Nomination112
6.6 Conseil d’Administration112
6.7 Rémunérations et avantages versés durant l’exercice aux mandataires sociaux113
6.7.1 Rémunération des mandataires sociaux non dirigeants114
6.7.2 Rémunération des dirigeants mandataires sociaux115
6.8 Informations susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique118
6.9 Procédures de contrôle interne et de gestion des risques118
7. Informations sur la Société et son capital121
7.1 Renseignements à caractère général concernant EXEL Industries122
7.2 Capital et Actionnariat123
7.2.1 Données boursières123
7.2.2 Relation avec la communauté financière124
7.2.3 Dividendes distribués125
7.2.4 Actionnariat126
7.2.5 Programme de rachat d’actions127
7.2.6 Informations complémentaires concernant le capital128
Table de concordance129

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