Danone // Document d'enregistrement universel 2020

Chiffres clés2
1. Présentation de l’émetteur et informations sur le Document d’enregistrement universel4
1.1 Présentation de l’émetteur6
Informations concernant l’émetteur6
Commissaires aux comptes6
1.2 Informations sur le Document d’Enregistrement Universel7
Présentation des informations chiffrées et informations financières clés7
Références et définitions7
1.3 Responsable du Document d’Enregistrement Universel9
Personne responsable du Document d’Enregistrement Universel9
Attestation du responsable du Document d’Enregistrement Universel9
2. Aperçu des activités, facteurs de risques10
2.1 Présentation de Danone12
Activités12
Principaux marchés12
2.2 Axes stratégiques13
Cadre stratégique de Danone13
Adaptation à un nouveau contexte14
2.3 Description et stratégie des Pôles15
Produits Laitiers et d’Origine Végétale (EDP)15
Nutrition Spécialisée16
Eaux17
2.4 Autres éléments de l’activité et de l’organisation de Danone17
Distribution17
Concurrence18
Recherche et Innovation19
Sites de production et équipements19
Achats de matières premières19
Environnement réglementaire19
2.5 Organigramme simplifié au 31 décembre 202020
Société mère Danone SA20
Filiales20
Principales participations cotées20
2.6 Facteurs de risques20
Politique d’identification et de contrôle des risques stratégiques20
Principaux facteurs de risques21
Description des principaux facteurs de risques22
2.7 Environnement de contrôle33
Gestion des risques33
Contrôle interne33
Information financière et comptable35
2.8 Assurance et couverture des risques37
3. Activités de Danone38
3.1 Aperçu des activités en 202040
Faits marquants (faits marquants figurant dans les principaux communiqués de presse émis en 2020)40
Autres éléments de l’activité en 202041
3.2 Examen du résultat consolidé43
Chiffres clés43
Chiffre d’affaires43
Résultat opérationnel courant et marge opérationnelle courante45
Résultat financier46
Taux d’imposition46
Résultat net courant – Part du Groupe et BNPA courant46
Autres informations sur le compte de résultat48
Dividende au titre de l’exercice 202048
3.3 Free cash flow49
Free cash flow49
Tableau de flux de trésorerie consolidés50
3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière51
Bilan consolidé simplifié51
Structure de financement et sécurité financière51
Dettes liées aux options de vente accordées aux détenteurs d’intérêts ne conférant pas le contrôle53
Dette nette et dette financière nette53
Capitaux propres55
Engagements hors-bilan55
3.5 Perspectives 202155
Changement significatif de la situation financière ou commerciale55
Perspectives financières pour l’exercice 202155
Nouvelle gouvernance pour Danone55
3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS56
3.7 Documents accessibles au public56
4. États Financiers58
4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés60
Comptes consolidés60
Annexes aux comptes consolidés67
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés114
4.2 Comptes individuels de la société mère Danone SA119
Comptes individuels de Danone SA119
Notes aux comptes individuels de la société mère Danone SA121
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes individuels de la société mère Danone SA136
4.3 Informations relatives au délai de paiement des fournisseurs et clients de la société mère Danone SA140
4.4 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts140
5. Responsabilité sociale, sociétale et environnementale142
5.1 Une vision intégrée d’un modèle d’entreprise durable145
Mission et vision de Danone : un engagement de longue date en faveur de la création de valeur durable145
Une gouvernance établie pour soutenir le cadre d’action One Planet. One Health146
Méthode intégrée pour suivre et promouvoir les progrès146
Approche complète pour répondre aux demandes externes147
Loyauté des pratiques : éthique et intégrité149
5.2 Proposer des produits sûrs et sains151
Portefeuille de produits unique pour améliorer la santé151
Communication responsable155
Commercialisation des substituts du lait maternel156
5.3 Préserver la planète et renouveler ses ressources157
Stratégie environnementale157
Lutte contre le changement climatique158
Transition vers l’agriculture régénératrice intégrant l’agriculture biologique164
Économie circulaire165
Préservation de la ressource en eau169
5.4 Construire le futur avec les salariés de Danone173
Approche de Danone pour l’emploi173
Développement inclusif des talents174
Relations sociales178
Sécurité et santé au travail180
Sûreté des salariés182
5.5 Promouvoir une croissance durable et inclusive avec les fournisseurs183
Approvisionnements responsables en lait183
Approvisionnements responsables hors lait184
5.6 Fonds sponsorisés par Danone pour l’innovation sociale189
Danone Communities189
Fonds Danone pour l’Écosystème189
Fonds Carbone Livelihoods189
Fonds Livelihoods pour l’Agriculture Familiale189
5.7 Plan de vigilance190
5.8 Note méthodologique194
Périmètres de consolidation et périmètres de couverture194
Variations de périmètre à base comparable (périmètre constant)195
Définition des Pôles195
Collecte des données195
Précisions méthodologiques196
5.9 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion du groupe201
6. Gouvernement d’entreprise206
6.1 Organes de gouvernance208
Conseil d’Administration209
Comité d’Audit225
Comité Gouvernance227
Comité Engagement (anciennement dénommé Comité Mission & Engagement)228
Comité Stratégie & Transformation229
Comité Exécutif229
Application du code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF231
6.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs232
6.3 Rémunérations et avantages des organes de gouvernance245
Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux pour 2021245
Politique de rémunération des Administrateurs251
Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux pour 2020252
6.4 Détail des plans de rémunération long terme262
Group performance shares (GPS)262
Group performance units (GPU)284
6.5 Actions DANONE détenues par les membres du Conseil d’Administration et du Comité Exécutif288
Nombre d’actions DANONE détenues par les membres du Conseil d’Administration et les membres du Comité Exécutif (dont deux Administrateurs)288
Transactions sur titres DANONE289
6.6 Conventions réglementées290
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées290
7. Capital et actionnariat292
7.1 Capital social de la Société294
Opérations sur le capital social au cours des trois derniers exercices et capital au 31 décembre 2020294
Actions composant le capital294
7.2 Actions DANONE détenues par la Société et ses filiales294
Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions294
Autorisation d’annulation d’actions et de réduction du capital à la suite du rachat par la Société de ses propres actions295
Mouvements sur les actions de la Société en 2020 et situation au 31 décembre 2020295
7.3 Autorisations d’émission de titres donnant accès au capital296
Synthèse des autorisations financières en cours de validité au 31 décembre 2020296
Augmentations de capital réservées aux salariés297
Autorisations financières proposées au vote de l’Assemblée Générale297
Modification du capital et des droits attachés aux actions298
7.4 Instruments financiers non représentatifs du capital298
7.5 Dividendes versés par la Société298
Politique de distribution de dividendes298
Dividende au titre de l’exercice 2020298
Dividendes versés au titre des trois exercices précédant l’exercice 2020298
Prescription299
7.6 Assemblée Générale, droits de vote299
Participation aux Assemblées Générales299
Droits de vote299
7.7 Franchissement de seuils, actions et cessions d’actions301
Franchissement de seuils301
Acquisition et cession d’actions de la Société301
7.8 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2020 et évolution au cours des trois derniers exercices301
Actionnariat au 31 décembre 2020301
Modification dans la répartition du capital de la Société au cours des trois derniers exercices302
7.9 Marché des titres de la Société303
7.10 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique304
7.11 Changement de contrôle305
Annexe306
Tables de concordance308
Table de concordance avec le Rapport Financier Annuel308
Table de concordance avec les rubriques de l’Annexe 1 et 2 du Règlement Délégué (UE) 2019/980309
Table de concordance avec le Rapport de Gestion de la Société et du Groupe311

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