Danone // Document d'enregistrement universel 2020
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Chiffres clés
2
1. Présentation de l’émetteur et informations sur le Document d’enregistrement universel
4
1.1 Présentation de l’émetteur
6
Informations concernant l’émetteur
6
Commissaires aux comptes
6
1.2 Informations sur le Document d’Enregistrement Universel
7
Présentation des informations chiffrées et informations financières clés
7
Références et définitions
7
1.3 Responsable du Document d’Enregistrement Universel
9
Personne responsable du Document d’Enregistrement Universel
9
Attestation du responsable du Document d’Enregistrement Universel
9
2. Aperçu des activités, facteurs de risques
10
2.1 Présentation de Danone
12
Activités
12
Principaux marchés
12
2.2 Axes stratégiques
13
Cadre stratégique de Danone
13
Adaptation à un nouveau contexte
14
2.3 Description et stratégie des Pôles
15
Produits Laitiers et d’Origine Végétale (EDP)
15
Nutrition Spécialisée
16
Eaux
17
2.4 Autres éléments de l’activité et de l’organisation de Danone
17
Distribution
17
Concurrence
18
Recherche et Innovation
19
Sites de production et équipements
19
Achats de matières premières
19
Environnement réglementaire
19
2.5 Organigramme simplifié au 31 décembre 2020
20
Société mère Danone SA
20
Filiales
20
Principales participations cotées
20
2.6 Facteurs de risques
20
Politique d’identification et de contrôle des risques stratégiques
20
Principaux facteurs de risques
21
Description des principaux facteurs de risques
22
2.7 Environnement de contrôle
33
Gestion des risques
33
Contrôle interne
33
Information financière et comptable
35
2.8 Assurance et couverture des risques
37
3. Activités de Danone
38
3.1 Aperçu des activités en 2020
40
Faits marquants (faits marquants figurant dans les principaux communiqués de presse émis en 2020)
40
Autres éléments de l’activité en 2020
41
3.2 Examen du résultat consolidé
43
Chiffres clés
43
Chiffre d’affaires
43
Résultat opérationnel courant et marge opérationnelle courante
45
Résultat financier
46
Taux d’imposition
46
Résultat net courant – Part du Groupe et BNPA courant
46
Autres informations sur le compte de résultat
48
Dividende au titre de l’exercice 2020
48
3.3 Free cash flow
49
Free cash flow
49
Tableau de flux de trésorerie consolidés
50
3.4 Examen du bilan et de la sécurité financière
51
Bilan consolidé simplifié
51
Structure de financement et sécurité financière
51
Dettes liées aux options de vente accordées aux détenteurs d’intérêts ne conférant pas le contrôle
53
Dette nette et dette financière nette
53
Capitaux propres
55
Engagements hors-bilan
55
3.5 Perspectives 2021
55
Changement significatif de la situation financière ou commerciale
55
Perspectives financières pour l’exercice 2021
55
Nouvelle gouvernance pour Danone
55
3.6 Indicateurs financiers non définis par les normes IFRS
56
3.7 Documents accessibles au public
56
4. États Financiers
58
4.1 Comptes consolidés et Annexes aux comptes consolidés
60
Comptes consolidés
60
Annexes aux comptes consolidés
67
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
114
4.2 Comptes individuels de la société mère Danone SA
119
Comptes individuels de Danone SA
119
Notes aux comptes individuels de la société mère Danone SA
121
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes individuels de la société mère Danone SA
136
4.3 Informations relatives au délai de paiement des fournisseurs et clients de la société mère Danone SA
140
4.4 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
140
5. Responsabilité sociale, sociétale et environnementale
142
5.1 Une vision intégrée d’un modèle d’entreprise durable
145
Mission et vision de Danone : un engagement de longue date en faveur de la création de valeur durable
145
Une gouvernance établie pour soutenir le cadre d’action One Planet. One Health
146
Méthode intégrée pour suivre et promouvoir les progrès
146
Approche complète pour répondre aux demandes externes
147
Loyauté des pratiques : éthique et intégrité
149
5.2 Proposer des produits sûrs et sains
151
Portefeuille de produits unique pour améliorer la santé
151
Communication responsable
155
Commercialisation des substituts du lait maternel
156
5.3 Préserver la planète et renouveler ses ressources
157
Stratégie environnementale
157
Lutte contre le changement climatique
158
Transition vers l’agriculture régénératrice intégrant l’agriculture biologique
164
Économie circulaire
165
Préservation de la ressource en eau
169
5.4 Construire le futur avec les salariés de Danone
173
Approche de Danone pour l’emploi
173
Développement inclusif des talents
174
Relations sociales
178
Sécurité et santé au travail
180
Sûreté des salariés
182
5.5 Promouvoir une croissance durable et inclusive avec les fournisseurs
183
Approvisionnements responsables en lait
183
Approvisionnements responsables hors lait
184
5.6 Fonds sponsorisés par Danone pour l’innovation sociale
189
Danone Communities
189
Fonds Danone pour l’Écosystème
189
Fonds Carbone Livelihoods
189
Fonds Livelihoods pour l’Agriculture Familiale
189
5.7 Plan de vigilance
190
5.8 Note méthodologique
194
Périmètres de consolidation et périmètres de couverture
194
Variations de périmètre à base comparable (périmètre constant)
195
Définition des Pôles
195
Collecte des données
195
Précisions méthodologiques
196
5.9 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion du groupe
201
6. Gouvernement d’entreprise
206
6.1 Organes de gouvernance
208
Conseil d’Administration
209
Comité d’Audit
225
Comité Gouvernance
227
Comité Engagement (anciennement dénommé Comité Mission & Engagement)
228
Comité Stratégie & Transformation
229
Comité Exécutif
229
Application du code de gouvernement d’entreprise des sociétés cotées AFEP-MEDEF
231
6.2 Mandats et fonctions exercés par les Administrateurs
232
6.3 Rémunérations et avantages des organes de gouvernance
245
Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux pour 2021
245
Politique de rémunération des Administrateurs
251
Rapport sur la rémunération des mandataires sociaux pour 2020
252
6.4 Détail des plans de rémunération long terme
262
Group performance shares (GPS)
262
Group performance units (GPU)
284
6.5 Actions DANONE détenues par les membres du Conseil d’Administration et du Comité Exécutif
288
Nombre d’actions DANONE détenues par les membres du Conseil d’Administration et les membres du Comité Exécutif (dont deux Administrateurs)
288
Transactions sur titres DANONE
289
6.6 Conventions réglementées
290
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
290
7. Capital et actionnariat
292
7.1 Capital social de la Société
294
Opérations sur le capital social au cours des trois derniers exercices et capital au 31 décembre 2020
294
Actions composant le capital
294
7.2 Actions DANONE détenues par la Société et ses filiales
294
Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions
294
Autorisation d’annulation d’actions et de réduction du capital à la suite du rachat par la Société de ses propres actions
295
Mouvements sur les actions de la Société en 2020 et situation au 31 décembre 2020
295
7.3 Autorisations d’émission de titres donnant accès au capital
296
Synthèse des autorisations financières en cours de validité au 31 décembre 2020
296
Augmentations de capital réservées aux salariés
297
Autorisations financières proposées au vote de l’Assemblée Générale
297
Modification du capital et des droits attachés aux actions
298
7.4 Instruments financiers non représentatifs du capital
298
7.5 Dividendes versés par la Société
298
Politique de distribution de dividendes
298
Dividende au titre de l’exercice 2020
298
Dividendes versés au titre des trois exercices précédant l’exercice 2020
298
Prescription
299
7.6 Assemblée Générale, droits de vote
299
Participation aux Assemblées Générales
299
Droits de vote
299
7.7 Franchissement de seuils, actions et cessions d’actions
301
Franchissement de seuils
301
Acquisition et cession d’actions de la Société
301
7.8 Actionnariat de la Société au 31 décembre 2020 et évolution au cours des trois derniers exercices
301
Actionnariat au 31 décembre 2020
301
Modification dans la répartition du capital de la Société au cours des trois derniers exercices
302
7.9 Marché des titres de la Société
303
7.10 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique
304
7.11 Changement de contrôle
305
Annexe
306
Tables de concordance
308
Table de concordance avec le Rapport Financier Annuel
308
Table de concordance avec les rubriques de l’Annexe 1 et 2 du Règlement Délégué (UE) 2019/980
309
Table de concordance avec le Rapport de Gestion de la Société et du Groupe
311
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