DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

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ENTRETIEN AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL2
PROFIL4
STRATÉGIE8
MAÎTRISE DES RISQUES12
ENGAGEMENT RSE14
1. PRÉSENTATION DE NATIXIS17
1.1 Historique et liens de Natixis avec BPCE18
1.1.1 Historique18
1.1.2 Mécanisme de solidarité financière avec BPCE19
1.2 Les métiers de Natixis20
1.2.1 Gestion d’actifs et de fortune20
1.2.2 Banque de grande clientèle22
1.2.3 Assurance27
1.2.4 Paiements29
1.2.5 Participations financières29
2. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE31
2.1 Gouvernance de Natixis 10 février 202232
2.1.1 Une gouvernance spécifique32
2.1.2 Tableau de synthèse du conseil d’administration au 10 février 202233
2.1.3 Tableau de suivi du respect des recommandations du Code Afep-Medef34
2.1.4 Mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux au cours de l’exercice35
2.2 Direction et contrôle de la gouvernance d’entreprise61
2.2.1 Le conseil d’administration61
2.2.2 Les comités spécialisés : des émanations du conseil d’administration75
2.2.3 La Direction générale82
2.3 Politique de rémunération des mandataires sociaux85
2.3.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux85
2.3.2 Mandataires sociaux non dirigeants86
2.3.3 Président du conseil d’administration87
2.3.4 Directeur général87
2.3.5 Tableaux normalisés conformes aux recommandations AMF90
3. FACTEURS DE RISQUES, GESTION DES RISQUES ET PILIER III97
3.1 Facteurs de risques99
Risques de crédit et de contrepartie99
Risques financiers101
Risques non financiers102
Risques stratégiques et d’activité104
Risques liés aux activités Assurances108
Risques liés à la détention des titres émis par Natixis109
3.2 Gestion des risques111
3.2.1 Organisation du dispositif de controle interne de Natixis111
3.2.2 Procédure de contrôle interne relative à l’information comptable et financière114
3.2.3 Gouvernance et dispositif de gestion des risques116
3.2.4 Risques de crédit et de contrepartie122
3.2.5 Opérations de titrisation135
3.2.6 Risques de marché136
3.2.7 Risques opérationnels143
3.2.8 Gestion du bilan147
3.2.9 Risques de non-conformité154
3.2.10 Risque juridique158
3.2.11 Autres risques162
3.3 Informations au titre du Pilier III de Bâle 3164
3.3.1 Gestion du capital et adéquation des fonds propres164
3.3.2 Autres ratios réglementaires180
3.3.3 Composition et évolution des emplois pondérés184
3.3.4 Actifs grevés et non grevés226
3.3.5 Ratio de couverture des besoins de liquidité228
3.3.6 Politique de rémunération231
3.3.7 Table de concordance232
3.3.8 Index des tableaux234
3.3.9 Attestation concernant la publication des informations requises au titre du Pilier III235
4. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE237
4.1 Faits majeurs de l’année 2021238
4.1.1 Contexte macroéconomique238
4.1.2 Faits marquants concernant les métiers de Natixis240
4.2 Rapport d’activité au 31 décembre 2021245
4.2.1 Résultats consolidés245
4.2.2 Analyse des métiers de Natixis246
4.3 Principaux investissements et désinvestissements effectués255
4.4 Événements postérieurs à la clôture256
4.5 Informations relatives à Natixis S.A.256
4.5.1 Compte de résultat de Natixis S.A.256
4.5.2 Projet d’affectation du résultat social257
4.5.3 Dépenses somptuaires et charges non déductibles257
4.5.4 Délais de paiement257
4.6 Perspectives pour Natixis258
4.7 Définitions et Indicateurs alternatifs de performance260
5. COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2021261
5.1 Compte consolidés et annexes263
Compte de résultat consolidé263
État du résultat net et des autres éléments du résultat global264
Détails de l’impôt sur les gains ou pertes latents ou différés265
Bilan consolidé actif266
Bilan consolidé passif267
Tableau de variation des capitaux propres268
Tableau des flux de trésorerie nette270
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés408
6. COMPTES INDIVIDUELS AU 31 DÉCEMBRE 2021417
6.1 Comptes individuels et annexes418
6.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels453
7. RAPPORT DE RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE 2021459
7.1 Orientations et organisation de la politique RSE460
7.1.1 Axes stratégiques RSE460
7.1.2 Gouvernance de la RSE462
7.1.3 Engagements RSE462
7.1.4 Contribution aux Objectifs de développement durable (ODD)463
7.1.5 Dialogue avec les parties prenantes465
7.1.6 Une performance RSE reconnue466
7.2 Contribution de nos métiers à une croissance verte et responsable466
7.2.1 Croissance responsable : financer la transformation de la société468
7.2.2 Financer la transition énergétique et lutter contre le changement climatique475
7.2.3 Protégeré et développer le capital naturel483
7.3 Gestion des risques environnementaux, sociaux et de gouvernance488
7.3.1 Intégration de critères ESG dans les financements et investissements489
7.3.2 Devoir de vigilance491
7.3.3 Risques climatique493
7.3.4 Publication au titre des exigences de l’article 8 du réglement établissant la taxonomie 2020/852494
7.4 Gestion de nos impacts directs sur l’environnement495
7.4.1 Immobilier durable495
7.4.2 Numérique responsable496
7.4.3 Promotion des mobilités durables497
7.4.4 Gestion des ressources499
7.4.5 Développement des espaces végétalisés501
7.4.6 Réduction et tri des déchets502
7.4.7 Gestion de l’empreinte carbone504
7.4.8 Achats responsables505
7.5 Gestion des Ressources humaines et mobilisation des collaborateurs506
7.5.1 Politiques Ressources humaines et diversité508
7.5.2 Mobilisation des collaborateurs515
7.6 Référentiels et méthodologie de reporting518
Notes méthodologiques sur les indicateurs518
Liste des filiales intégrées dans le reporting RSE519
7.7 Rapport d’assurance modérée de l’un des commissaires aux comptes sur la vérification d’une sélection d’informations sociales et environnementales521
8. INFORMATIONS JURIDIQUES ET GÉNÉRALES523
8.1 Mentions légales et informations pratiques concernant Natixis524
8.2 Statuts de Natixis525
8.3 Répartition et évolution du capital et des droits de vote530
8.3.1 Répartition du capital au 31 décembre 2021530
8.3.2 Répartition du capital au 28 février 2022531
8.3.3 Capital social au 1er mars 2022531
8.3.4 Répartition du capital au cours des trois dernières années531
8.3.5  Évolution du capital au cours des cinq derniers exercices532
8.3.6 Autres renseignements concernant le capital et les titres de Natixis533
8.3.7 Capital potentiel autorisé533
8.3.8 Droits de vote des actionnaires535
8.3.9 Programme de rachat d’actions535
8.3.10 Politique de distribution du dividende536
8.4 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées537
8.5 Assemblées générales 2022545
8.5.1 Modalités de participations des actionnaires aux assemblées générales545
8.5.2 Assemblée générale mixte du 22 mars 2022 – ordre du jour545
8.5.3 Assemblée générale ordinaire du 24 mai 2022 – ordre du jour545
8.6 Personne responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel546
8.7 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel546
8.8 Documents accessibles au public546
8.9 Tables de concordance du document d’enregistrement universel547
9. GLOSSAIRE551

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