DERICHEBOURG - Document d'enregistrement universel 2019-2020

Sommaire

Profil du Groupe

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4 États financiers

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Comptes consolidés de l’exercice clos 4.1 le 30 septembre 2020 en normes IFRS Comptes sociaux au 30 septembre2020 4.2 Honoraires des Commissaires auxcomptes 4.3 et de leur réseau pris en chargepar le Groupe

1 Rapport RSE (faisant office dedéclaration de performance extra-financière) 11 Présentationdesmétiers etdu modèle d’affaires 1.1 13 Principaux risques RSE 1.2 30 Tableau deborddesprincipales informationsociales, 1.3 environnementales et sociétales 32 Incarner unrôle d’employeurengagé 1.4 33 Réduirel’empreinte environnementale du Groupe 1.5 43 Être unacteur majeur de l’économie circulaire 1.6 49 Consolider les relationsde confiance 1.7 avec les partenaires 53 Devoirde vigilance 1.8 56 Rapportde l’organisme tiers indépendant sur la 1.9 déclaration consolidée de performance xtra-financière 57 2 Rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise 61 Le Conseild’administration 2.1 63 Les comitésspécialisés duConseil d’administration 2.2 74 Le Directeur général délégué 2.3 76 Rémunération des membres du Conseil 2.4 d’administration et des dirigeants mandataires exécutifs 77 Déclaration des dirigeants sur les transactions 2.5 sur les titresde la Société 82 Conventions réglementées 2.6 83 Tableau récapitulatif des délégations de l’assemblée 2.7  généraleauConseil d’administration (L. 225-100 du Code decommerce) 84 Élémentssusceptiblesd’avoirune influence encas 2.8 d’offrepublique 84 Modalitésde participation des actionnaires 2.9 aux assemblées générales 85 Rapportspécial des Commissaires auxcomptes 2.10 sur les conventions réglementées 86 3 Rapport de gestion duGroupe 89 Événementsmarquantsde l’exercice 3.1 91 Résultatdes différentesactivités etsituationfinancière 3.2 94 Facteursde risque 3.3 106 Actionnariatet franchissements de seuils 3.4 113 Résultats financiers des cinqderniersexercices 3.5 115 Organigrammes du Groupe 3.6 115 Déclaration deperformance extra-financière 3.7 122 Ordredu jouret projetde résolutions à l’assemblée 3.8 généralemixte du 10 février2021 122

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5 Informations sur la Sociétéet le capital 213 Capital social :montantdu capital souscrit 5.1 215 Capital autorisémaisnon émis 5.2 215 Titresnon représentatifsdu capital 5.3  215 Titresdonnant accèsau capitalde laSociété 5.4  215 Capital potentiel : incidencedesémissions 5.5 sur la participation dansle capital deDerichebourg d’un actionnaire détenant 1 % du capital et ne souscrivant pas auxditesémissions 216 Tableau d’évolution du capital 5.6 au cours des trois derniers exercices 216 Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales 5.7 216 Droits de vote 5.8 217 Seuil statutairede 2 % 5.9 217 Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote 5.10 et aux transferts d’actions 217 Liste des détenteurs de tout titre contenant des droits 5.11 de contrôlespéciaux 218 Actionnariatdes salariés 5.12 218 Accordsentreactionnaires 5.13 218 Modifications destatutsde laSociété 5.14 218 Règles applicables à la convocation 5.15 des assemblées générales 219 Pouvoirsdu Conseild’administration, en particulier 5.16 pour l’émission ou le rachat d’actions 221 Accordsconcluspar laSociété qui sontmodifiés 5.17 ou prennent fin en cas de changement de contrôle 221 Dividendes 5.18 222 6 Informations complémentaires 225 Responsable du document d’enregistrement universel 6.1 227 Nom duresponsable de l’information financière 6.2 227 Contrôleurs légaux des comptes 6.3 228 Informationsà caractère général concernant la société 6.4 Derichebourg 229 Bilan duprogramme de rachatd’actions2019/2020 6.5 230 Descriptif duprogramme de rachat2020/2021 6.6 231 Communication avecles investisseurs institutionnels 6.7 et les actionnaires individuels 233 Informationsprovenantde tiers, déclarations d’experts 6.8 et déclarations d’intérêt 235 Contratsimportants 6.9 235 Tablede concordance ntre ledocument 6.10 d'enregistrement universel Derichebourg et le rapport financierannuel 236 Table deconcordanceentre le document 6.11 d’enregistrement universel Derichebourg et l’annexe 1 et 2 du Règlement délégué (UE)2019/980 du 14 mars 2019 237