DERICHEBOURG - Document d'enregistrement universel 2019-2020

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Informations complémentaires Table de concordance entre le document d’enregistrement universel Derichebourg et l’annexe 1 et 2 du Règlement délégué (UE) 2019/980

Document d'enregistrement universel §

Annexe 1 et 2 du Règlement délégué (UE) 2019/980

Pages

8.

Trésorerie et capitaux Capitaux de l’Émetteur

8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 10. 11. 12. 9.

 4.1.1, 4.1.4

132 à 133, 137

Flux de trésorerie

4.1.3

136

Structure de financement et conditions d’emprunt Restrictions à l’utilisation des capitaux Sources de financement attendues Environnement réglementaire Informations sur les tendances Prévisions ou estimations du bénéfice Organes d’administration, de direction

 4.1.5 note 4.11  4.1.5 note 4.11 4.1.5 note 4.11

160 à 163  160 à 163  160 à 163 106 à 109 102 à 103 102 à 103

3.3 

3.2.5 3.2.5

12.1

Informations concernant les membres du Conseil d'administration

 2.1, 2.3

 63 à 74, 76

et à la direction générale

12.2

Conflits d’intérêts éventuels Rémunérations et avantages

 2.1.6

 72 à 73

13.

13.1 13.2

Rémunération versée

 2.4.2  2.4.2

 79 à 82  79 à 82

Sommes provisionnées par ailleurs

14.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

14.1 14.2 14.3 14.4 14.5 15.1 15.2 15.3 16.1 16.2 16.3 16.4 18.1 18.2 18.3 18.4 18.5 18.6 18.7 15. 16. 17. 18.

Date d’expiration des mandats

 2.1.4

 64

Contrats de service

 N/A

 N/A

Informations sur le Comité d'audit, le Comité des nominations et des rémunérations

2.2

74 à 75

Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d'entreprise Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d'entreprise

2.1.8

 74

 N/A

 N/A

Salariés

Nombre de salariés

 1.4.3.2

40

Participations et stock-options

 2.1

63 à 74

Participation des salariés au capital de l’Émetteur

 5.12

218

Principaux actionnaires

Information relative au capital

 3.4  3.4  3.4

113 à 114  113 à 114  113 à 114

Droits de vote des principaux actionnaires

Informations relatives au contrôle

Accord pouvant entraîner un changement de contrôle

 5.17

 221

Transactions avec des parties liées

 2.6

83

Informations financières

Informations financières historiques

 4.1

 132 à 182

Informations financières intermédiaires et autres

 N/A  N/A  N/A

 N/A  N/A  N/A  222  178

Audit des informations financières annuelles historiques

Informations financières pro forma Politique de distribution de dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

 5.18.1

 4.1.5 note 4.27

Changement significatif dans la situation financière

 3.2.5.2

102

19.

Informations supplémentaires

19.1 19.2

Capital social (nombre et catégories d’actions, actions propres…)

 5.1 à 5.13

215 à 218

Actes constitutifs et statuts

5.9, 5.14 à 5.15,

6.4.6 217, 218 à 221, 229

20. 21.

Contrats importants Documents disponibles

 6.9  6.7

 235

 233 à 234

DERICHEBOURG p Document d’enregistrement universel 2019/2020 238