DERICHEBOURG - Document d'enregistrement universel 2019-2020
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PROFIL DU GROUPE
2
01. RAPPORT RSE (FAISANT OFFICE DE DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE)
11
1.1 Présentation des métiers et du modèle d’affaires
13
1.1.1 Activité Services à l’Environnement
14
1.1.2 Activité Multiservices
23
1.1.3 Modèle d'affaires du groupe Derichebourg
28
1.2 Principaux risques RSE
30
1.2.1 Analyse des risques RSE
30
1.2.2 Stratégie RSE
31
1.3 Tableau de bord des principales informations sociales, environnementales et sociétales
32
1.4 Incarner un rôle d’employeur engagé
33
1.4.1 Déployer une politique de prévention des risques pour garantir la sécurité et préserver la santé des collaborateurs
33
1.4.2 Agir pour l’emploi et le développement des compétences
34
1.4.3 Contribuer à construire une société solidaire
38
1.5 Réduire l’empreinte environnementale du Groupe
43
1.5.1 Améliorer l’impact de nos installations
43
1.5.2 Contribuer à la neutralité carbone
45
1.5.3 Garantir la performance environnementale de nos prestations de services
48
1.6 Être un acteur majeur de l’économie circulaire
49
1.6.1 Améliorer la valorisation des déchets traités sur les installations
50
1.7 Consolider les relations de confiance avec les partenaires
53
1.7.1 Maîtriser les risques RSE sur la chaîne de valeur
53
1.7.2 Offrir un service durable
54
1.8 Devoir de vigilance
56
1.9 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière
57
02. RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
61
2.1 Le Conseil d’administration
63
2.1.1 Structure de gouvernance
63
2.1.2 Missions du Conseil d’administration
63
2.1.3 Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Conseil d’administration
63
2.1.4 La composition du Conseil d’administration
64
2.1.5 Les membres du Conseil d’administration
67
2.1.6 Conflits d’intérêts
72
2.1.7 Fonctionnement du Conseil d’administration
73
2.1.8 Code de gouvernement d’entreprise
74
2.1.9 Le règlement intérieur du Conseil d'administration
74
2.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration
74
2.2.1 Comité d’audit
75
2.2.2 Comité des nominations et des rémunérations
75
2.3 Le Directeur général délégué
76
2.4 Rémunération des membres du Conseil d’administration et des dirigeants mandataires exécutifs
77
2.4.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux
77
2.4.2 Tableaux récapitulatifs des rémunérations des mandataires sociaux
79
2.4.3 Ratio d'équité
82
2.5 Déclaration des dirigeants sur les transactions sur les titres de la Société
82
2.6 Conventions réglementées
83
2.6.1 Dispositions relatives aux conventions réglementées
83
2.6.2 Convention de prestations de services
83
2.6.3 Contrat de licence de marque
83
2.7 Tableau récapitulatif des délégations de l’assemblée générale au Conseil d’administration (L. 225-100 du Code de commerce)
84
2.8 Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique
84
2.9 Modalités de participation des actionnaires aux assemblées générales
85
2.10 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
86
1. Convention de licence de marque DERICHEBOURG avec la société TBD Finances
86
2. Convention de prestations de services avec la société DBG Finances
87
03. RAPPORT DE GESTION DU GROUPE
89
3.1 Événements marquants de l’exercice
91
3.1.1 Acquisition du groupe Lyrsa (renommé Derichebourg España le 1er septembre 2020)
91
3.1.2 Crise sanitaire de la Covid-19 et conséquences économiques
91
3.1.3 Première application de la norme IFRS 16
93
3.1.4 Partenariat stratégique avec SAUR autour des services aux collectivités locales dans les métiers de l’eau et de l’assainissement
93
3.2 Résultat des différentes activités et situation financière
94
3.2.1 Résultats du Groupe
94
3.2.2 L’activité Services à l’Environnement
96
3.2.3 L’activité Multiservices
99
3.2.4 L’activité Holding
101
3.2.5 Perspectives d’avenir
102
3.2.6 Financement et évolution de l’endettement
103
3.2.7 Investissements
105
3.3 Facteurs de risque
106
3.3.1 Le processus d’analyse et de suivi des risques
106
3.3.2 Synthèse des principaux risques identifiés et du dispositif de maîtrise de ces risques
107
3.3.3 Le dispositif de contrôle interne
109
3.3.4 Assurances
112
3.4 Actionnariat et franchissements de seuils
113
3.4.1 Actionnariat
113
3.4.2 Franchissements de seuils
114
3.4.3 Répartition du capital par typologie d’actionnaires
114
3.5 Résultats financiers des cinq derniers exercices
115
3.6 Organigrammes du Groupe
115
3.6.1 Organisation du Groupe et place de l’Émetteur
115
3.6.2 Organigramme
116
3.7 Déclaration de performance extra-financière
122
3.8 Ordre du jour et projet de résolutions à l’assemblée générale mixte du 10 février 2021
122
04. ÉTATS FINANCIERS
131
4.1 Comptes consolidés de l’exercice clos le 30 septembre 2020 en normes IFRS
132
4.1.1 Bilan consolidé du groupe Derichebourg au 30 septembre 2020
132
4.1.2 Résultat consolidé du groupe Derichebourg au 30 septembre 2020
134
4.1.3 Tableau flux de trésorerie consolidés du groupe Derichebourg au 30 septembre 2020
136
4.1.4 Variation des capitaux propres consolidés du groupe Derichebourg au 30 septembre 2020
137
4.1.5 Annexe aux comptes consolidés
138
4.1.6 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
183
4.2 Comptes sociaux au 30 septembre 2020
186
4.2.1 Bilan
186
4.2.2 Compte de résultat
188
4.2.3 Annexe des comptes sociaux
190
4.2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
209
4.3 Honoraires des Commissaires aux comptes et de leur réseau pris en charge par le Groupe
212
05. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL
213
5.1 Capital social : montant du capital souscrit
215
5.2 Capital autorisé mais non émis
215
5.3 Titres non représentatifs du capital
215
5.4 Titres donnant accès au capital de la Société
215
5.5 Capital potentiel : incidence des émissions sur la participation dans le capital de Derichebourg d’un actionnaire détenant 1 % du capital et ne souscrivant pas aux dites émissions
216
5.6 Tableau d’évolution du capital au cours des trois derniers exercices
216
5.7 Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales
216
5.8 Droits de vote
217
5.9 Seuil statutaire de 2 %
217
5.10 Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions
217
5.11 Liste des détenteurs de tout titre contenant des droits de contrôle spéciaux
218
5.12 Actionnariat des salariés
218
5.13 Accords entre actionnaires
218
5.14 Modifications des statuts de la Société
218
5.15 Règles applicables à la convocation des assemblées générales
219
5.16 Pouvoirs du Conseil d’administration, en particulier pour l’émission ou le rachat d’actions
221
5.17 Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle
221
5.18 Dividendes
222
06. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
225
6.1 Responsable du document d’enregistrement universel
227
6.1.1 Nom et qualité du responsable
227
6.1.2 Attestation du responsable du document d'enregistrement universel
227
6.2 Nom du responsable de l’information financière
227
6.3 Contrôleurs légaux des comptes
228
6.3.1 Commissaires aux comptes titulaires
228
6.3.2 Commissaires aux comptes suppléants
228
6.4 Informations à caractère général concernant la société Derichebourg
229
6.4.1 Raison sociale et nom commercial
229
6.4.2 Numéro d’enregistrement de l’Émetteur
229
6.4.3 Date de constitution et durée de vie de l’Émetteur
229
6.4.4 Coordonnées du siège social et forme juridique
229
6.4.5 Exercice social
229
6.4.6 Objet social de l’Émetteur
229
6.5 Bilan du programme de rachat d’actions 2019/2020
230
6.6 Descriptif du programme de rachat 2020/2021
231
6.6.1 Cadre juridique
231
6.6.2 Nombre de titres et part du capital détenu par la Société
231
6.6.3 Répartition par objectifs des titres de capital détenus par la Société
231
6.6.4 Objectifs du nouveau programme de rachat
231
6.6.5 Part maximale du capital, nombre maximal, caractéristiques des titres de capital et prix maximal d'achat
231
6.6.6 Modalités des rachats
231
6.6.7 Durée du programme de rachat
231
6.6.8 Bilan du précédent programme de rachat de la Société sur ses propres titres du 31 janvier 2020 au 3 décembre 2020
232
6.6.9 Bilan de l’exécution du programme entre le 31 janvier 2020 et le 3 décembre 2020
232
6.7 Communication avec les investisseurs institutionnels et les actionnaires individuels
233
6.7.1 Modalités de communication
233
6.7.2 Calendrier : dates clés de l’exercice
233
6.7.3 Informations périodiques et occasionnelles : document d’information annuel
233
6.7.4 Point sur l’information financière trimestrielle
234
6.8 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêt
235
6.8.1 Déclarations – Rapports d’experts
235
6.8.2 Information provenant de tierce partie
235
6.9 Contrats importants
235
6.10 Table de concordance entre le document d'enregistrement universel Derichebourg et le rapport financier annuel
236
6.11 Table de concordance entre le document d’enregistrement universel Derichebourg et l’annexe 1 et 2 du Règlement délégué (UE) 2019/980 du 14 mars 2019
237
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