DERICHEBOURG - Document d'enregistrement universel 2019-2020

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PROFIL DU GROUPE	2
01. RAPPORT RSE (FAISANT OFFICE DE DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE)	11
1.1 Présentation des métiers et du modèle d’affaires	13
1.1.1 Activité Services à l’Environnement	14
1.1.2 Activité Multiservices	23
1.1.3 Modèle d'affaires du groupe Derichebourg	28
1.2 Principaux risques RSE	30
1.2.1 Analyse des risques RSE	30
1.2.2 Stratégie RSE	31
1.3 Tableau de bord des principales informations sociales, environnementales et sociétales	32
1.4 Incarner un rôle d’employeur engagé	33
1.4.1 Déployer une politique de prévention des risques pour garantir la sécurité et préserver la santé des collaborateurs	33
1.4.2 Agir pour l’emploi et le développement des compétences	34
1.4.3 Contribuer à construire une société solidaire	38
1.5 Réduire l’empreinte environnementale du Groupe	43
1.5.1 Améliorer l’impact de nos installations	43
1.5.2 Contribuer à la neutralité carbone	45
1.5.3 Garantir la performance environnementale de nos prestations de services	48
1.6 Être un acteur majeur de l’économie circulaire	49
1.6.1 Améliorer la valorisation des déchets traités sur les installations	50
1.7 Consolider les relations de confiance avec les partenaires	53
1.7.1 Maîtriser les risques RSE sur la chaîne de valeur	53
1.7.2 Offrir un service durable	54
1.8 Devoir de vigilance	56
1.9 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	57
02. RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	61
2.1 Le Conseil d’administration	63
2.1.1 Structure de gouvernance	63
2.1.2 Missions du Conseil d’administration	63
2.1.3 Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Conseil d’administration	63
2.1.4 La composition du Conseil d’administration	64
2.1.5 Les membres du Conseil d’administration	67
2.1.6 Conflits d’intérêts	72
2.1.7 Fonctionnement du Conseil d’administration	73
2.1.8 Code de gouvernement d’entreprise	74
2.1.9 Le règlement intérieur du Conseil d'administration	74
2.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration	74
2.2.1 Comité d’audit	75
2.2.2 Comité des nominations et des rémunérations	75
2.3 Le Directeur général délégué	76
2.4 Rémunération des membres du Conseil d’administration et des dirigeants mandataires exécutifs	77
2.4.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux	77
2.4.2 Tableaux récapitulatifs des rémunérations des mandataires sociaux	79
2.4.3 Ratio d'équité	82
2.5 Déclaration des dirigeants sur les transactions sur les titres de la Société	82
2.6 Conventions réglementées	83
2.6.1 Dispositions relatives aux conventions réglementées	83
2.6.2 Convention de prestations de services	83
2.6.3 Contrat de licence de marque	83
2.7 Tableau récapitulatif des délégations de l’assemblée générale au Conseil d’administration (L. 225-100 du Code de commerce)	84
2.8 Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique	84
2.9 Modalités de participation des actionnaires aux assemblées générales	85
2.10 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	86
1. Convention de licence de marque DERICHEBOURG avec la société TBD Finances	86
2. Convention de prestations de services avec la société DBG Finances	87
03. RAPPORT DE GESTION DU GROUPE	89
3.1 Événements marquants de l’exercice	91
3.1.1 Acquisition du groupe Lyrsa (renommé Derichebourg España le 1er septembre 2020)	91
3.1.2 Crise sanitaire de la Covid-19 et conséquences économiques	91
3.1.3 Première application de la norme IFRS 16	93
3.1.4 Partenariat stratégique avec SAUR autour des services aux collectivités locales dans les métiers de l’eau et de l’assainissement	93
3.2 Résultat des différentes activités et situation financière	94
3.2.1 Résultats du Groupe	94
3.2.2 L’activité Services à l’Environnement	96
3.2.3 L’activité Multiservices	99
3.2.4 L’activité Holding	101
3.2.5 Perspectives d’avenir	102
3.2.6 Financement et évolution de l’endettement	103
3.2.7 Investissements	105
3.3 Facteurs de risque	106
3.3.1 Le processus d’analyse et de suivi des risques	106
3.3.2 Synthèse des principaux risques identifiés et du dispositif de maîtrise de ces risques	107
3.3.3 Le dispositif de contrôle interne	109
3.3.4 Assurances	112
3.4 Actionnariat et franchissements de seuils	113
3.4.1 Actionnariat	113
3.4.2 Franchissements de seuils	114
3.4.3 Répartition du capital par typologie d’actionnaires	114
3.5 Résultats financiers des cinq derniers exercices	115
3.6 Organigrammes du Groupe	115
3.6.1 Organisation du Groupe et place de l’Émetteur	115
3.6.2 Organigramme	116
3.7 Déclaration de performance extra-financière	122
3.8 Ordre du jour et projet de résolutions à l’assemblée générale mixte du 10 février 2021	122
04. ÉTATS FINANCIERS	131
4.1 Comptes consolidés de l’exercice clos le 30 septembre 2020 en normes IFRS	132
4.1.1 Bilan consolidé du groupe Derichebourg au 30 septembre 2020	132
4.1.2 Résultat consolidé du groupe Derichebourg au 30 septembre 2020	134
4.1.3 Tableau flux de trésorerie consolidés du groupe Derichebourg au 30 septembre 2020	136
4.1.4 Variation des capitaux propres consolidés du groupe Derichebourg au 30 septembre 2020	137
4.1.5 Annexe aux comptes consolidés	138
4.1.6 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	183
4.2 Comptes sociaux au 30 septembre 2020	186
4.2.1 Bilan	186
4.2.2 Compte de résultat	188
4.2.3 Annexe des comptes sociaux	190
4.2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	209
4.3 Honoraires des Commissaires aux comptes et de leur réseau pris en charge par le Groupe	212
05. INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL	213
5.1 Capital social : montant du capital souscrit	215
5.2 Capital autorisé mais non émis	215
5.3 Titres non représentatifs du capital	215
5.4 Titres donnant accès au capital de la Société	215
5.5 Capital potentiel : incidence des émissions sur la participation dans le capital de Derichebourg d’un actionnaire détenant 1 % du capital et ne souscrivant pas aux dites émissions	216
5.6 Tableau d’évolution du capital au cours des trois derniers exercices	216
5.7 Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales	216
5.8 Droits de vote	217
5.9 Seuil statutaire de 2 %	217
5.10 Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions	217
5.11 Liste des détenteurs de tout titre contenant des droits de contrôle spéciaux	218
5.12 Actionnariat des salariés	218
5.13 Accords entre actionnaires	218
5.14 Modifications des statuts de la Société	218
5.15 Règles applicables à la convocation des assemblées générales	219
5.16 Pouvoirs du Conseil d’administration, en particulier pour l’émission ou le rachat d’actions	221
5.17 Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle	221
5.18 Dividendes	222
06. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	225
6.1 Responsable du document d’enregistrement universel	227
6.1.1 Nom et qualité du responsable	227
6.1.2 Attestation du responsable du document d'enregistrement universel	227
6.2 Nom du responsable de l’information financière	227
6.3 Contrôleurs légaux des comptes	228
6.3.1 Commissaires aux comptes titulaires	228
6.3.2 Commissaires aux comptes suppléants	228
6.4 Informations à caractère général concernant la société Derichebourg	229
6.4.1 Raison sociale et nom commercial	229
6.4.2 Numéro d’enregistrement de l’Émetteur	229
6.4.3 Date de constitution et durée de vie de l’Émetteur	229
6.4.4 Coordonnées du siège social et forme juridique	229
6.4.5 Exercice social	229
6.4.6 Objet social de l’Émetteur	229
6.5 Bilan du programme de rachat d’actions 2019/2020	230
6.6 Descriptif du programme de rachat 2020/2021	231
6.6.1 Cadre juridique	231
6.6.2 Nombre de titres et part du capital détenu par la Société	231
6.6.3 Répartition par objectifs des titres de capital détenus par la Société	231
6.6.4 Objectifs du nouveau programme de rachat	231
6.6.5 Part maximale du capital, nombre maximal, caractéristiques des titres de capital et prix maximal d'achat	231
6.6.6 Modalités des rachats	231
6.6.7 Durée du programme de rachat	231
6.6.8 Bilan du précédent programme de rachat de la Société sur ses propres titres du 31 janvier 2020 au 3 décembre 2020	232
6.6.9 Bilan de l’exécution du programme entre le 31 janvier 2020 et le 3 décembre 2020	232
6.7 Communication avec les investisseurs institutionnels et les actionnaires individuels	233
6.7.1 Modalités de communication	233
6.7.2 Calendrier : dates clés de l’exercice	233
6.7.3 Informations périodiques et occasionnelles : document d’information annuel	233
6.7.4 Point sur l’information financière trimestrielle	234
6.8 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêt	235
6.8.1 Déclarations – Rapports d’experts	235
6.8.2 Information provenant de tierce partie	235
6.9 Contrats importants	235
6.10 Table de concordance entre le document d'enregistrement universel Derichebourg et le rapport financier annuel	236
6.11 Table de concordance entre le document d’enregistrement universel Derichebourg et l’annexe 1 et 2 du Règlement délégué (UE) 2019/980 du 14 mars 2019	237

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