Derichebourg // Document d'enregistrement universel 2020-2021

Sommaire

Profil du Groupe

2

5 Informations financières et comptables 123 Commentaires sur l’exercice 5.1 124 Événements récents et perspectives 5.2 135 Comptes consolidés au 30 septembre 2021 5.3 136 Comptes sociaux 5.4 186 Résultats financiers des cinq derniers exercices 5.5 209 6 Capital et actionnariat 211 Actionnariat 6.1 213 Données boursières 6.2 216 Dividendes 6.3 217 Communication avec les investisseurs institutionnels, 6.4 les actionnaires, les porteurs obligataires 218 Accords conclus par la Société qui sont modifiés 6.5 ou prennent fin en cas de changement de contrôle 220 Programme de rachat d’actions 6.6 220 Informations sur le capital social 6.7 222 Assemblée générale mixte du 27 janvier 2022 6.8 223 244 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts 7.3 et déclarations d’intérêts 244 Informations concernant les contrôleurs légaux 7.4 des comptes 244 Responsable du document d’enregistrement universel 7.5 246 Nom du responsable de l’information financière 7.6 246 Table de concordance entre le document 7.7 d’enregistrement universel Derichebourg et le rapport financier annuel 247 Table de concordance entre le document 7.8 d’enregistrement universel Derichebourg et les annexes 1 et 2 du règlement délégué (UE) 2019/980 du 14 mars 2019 248 Informations complémentaires 239 Informations légales et statutaires à caractère général 7.1 concernant la Société 241 Contrats importants 7.2

1 Présentation du Groupe et de ses activités

11

Un opérateur global de dimension internationale 1.1 des services à l’environnement, aux entreprises et aux collectivités

12 14 26 30 32

Activité Services à l’Environnement 1.2

Activité Multiservices 1.3 Stratégie et objectifs 1.4 Organisation du Groupe 1.5

2 Facteurs de risque et contrôle interne 39 Facteurs de risque 2.1 40 Assurances 2.2 46 Contrôle interne 2.3 47 3 Performance extra-financière 51 Démarche et stratégie RSE 3.1 53 Modèle d’affaires 3.2 56 Incarner un rôle d’employeur engagé 3.3 58 Réduire l’empreinte environnementale du Groupe 3.4 67 Être un acteur majeur de l’économie circulaire 3.5 73 Consolider les relations de confiance 3.6 avec les partenaires 79 Tableau de bord des principales informations sociales, 3.7 environnementales et sociétales 83 La Taxonomie verte européenne et ses impacts 3.8 84 Devoir de vigilance - Plan de Vigilance 3.9 89 Rapport de l’organisme tiers indépendant 3.10 sur la déclaration consolidée de performance extra-financière 90 4 Rapport du Conseil d'administration sur le gouvernement d’entreprise 93 Présentation de la gouvernance 4.1 95 Le Conseil d’administration 4.2 96 Les comités spécialisés 4.3 108 Le Directeur général délégué 4.4 110 Rémunérations des dirigeants et mandataires sociaux 4.5 111 Conventions réglementées 4.6 117 Déclaration des dirigeants sur les transactions 4.7 sur les titres de la Société 120 Éléments susceptibles d’avoir une influence 4.8 en cas d’offre publique 120 Modalités de participation des actionnaires 4.9 aux assemblées générales 121