Derichebourg // Document d'enregistrement universel 2020-2021

04 RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

Présentation de la gouvernance 4.1

95

Code de gouvernement d’entreprise et règlement intérieur 4.1.1

95 95

Structure de gouvernance 4.1.2

Le Conseil d’administration 4.2

96

Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres 4.2.1

96 97

Composition du Conseil 4.2.2

Conflits d’intérêts 4.2.3

105 106

Mission et fonctionnement du Conseil 4.2.4

Tableau récapitulatif des délégations de l’assemblée générale au Conseil d’administration 4.2.5 (L. 225-100 du Code de commerce)

107

Les comités spécialisés 4.3

108

Comité d’audit 4.3.1

108 109

Comité des nominations et des rémunérations 4.3.2

4.4

Directeur général délégué

110

Rémunérations des dirigeants et mandataires sociaux 4.5

111

Politique de rémunération des mandataires sociaux (article L. 22-10-8 du Code de 4.5.1 commerce) Tableaux récapitulatifs des rémunérations des mandataires sociaux 4.5.2 Ratio d'équité évolution des rémunérations des dirigeants et des salariés 4.5.3

111 113 116

DERICHEBOURG Document d’enregistrement universel 2020/2021 93