Derichebourg // Document d'enregistrement universel 2020-2021

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PROFIL DU GROUPE	2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE ET DE SES ACTIVITÉS	11
1.1 Un opérateur global de dimension internationale des services à l’environnement, aux entreprises et aux collectivités	12
1.1.1 Une offre organisée en deux métiers complémentaires	12
1.1.2 Un réseau international pour une présence locale	13
1.2 Activité Services à l’Environnement	14
1.2.1 Activité Recyclage	14
1.2.2 Activité Services aux Collectivités	21
1.2.3 Propriétés immobilières, usines, équipements, immobilisations corporelles importantes	22
1.2.4 Activité de recherche et développement	22
1.2.5 Le projet d’acquisition du groupe Ecore	22
1.3 Activité Multiservices	26
1.3.1 Les marchés du Multiservices	26
1.3.2 Le portefeuille d’activités	26
1.4 Stratégie et objectifs	30
1.4.1 La stratégie du Groupe dans l’activité Recyclage : « Un maillage dense »	30
1.4.2 La stratégie du Groupe dans le Multiservices face aux nouveaux défis : « Une stratégie d’innovation et de digitalisation »	30
1.5 Organisation du Groupe	32
1.5.1 Organisation et organigramme synthétique du Groupe et de ses actionnaires	32
1.5.2 Organigramme détaillé de l’activité Services à l’Environnement	33
1.5.3 Organigramme détaillé de l’activité Services aux Entreprises	36
2. FACTEURS DE RISQUE ET CONTRÔLE INTERNE	39
2.1 Facteurs de risque	40
2.1.1 Le processus d'analyse et de suivi des risques	40
2.1.2 Tableau de synthèse des principaux risques	41
2.1.3 Principaux risques identifiés et dispositif de maîtrise de ces risques	42
2.2 Assurances	46
2.3 Contrôle interne	47
2.3.1 Objectifs du contrôle interne	47
2.3.2 Présentation de l’organisation générale du contrôle interne	47
2.3.3 Description des procédures de contrôle interne mises en place	48
2.3.4 Les comités au sein du Groupe	48
2.3.5 Procédures de contrôle interne relatives à l’élaboration et au traitement de l’information financière et comptable	49
3. PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	51
3.1 Démarche et stratégie RSE	53
3.1.1 Analyse des risques RSE	53
3.1.2 Stratégie RSE	54
3.2 Modèle d’affaires	56
3.3 Incarner un rôle d’employeur engagé	58
3.3.1 Déployer une politique de prévention des risques pour garantir la sécurité et la santé des collaborateurs	58
3.3.2 Agir pour l’emploi et le développement des compétences	60
3.3.3 Favoriser l'égalité des chances	63
3.4 Réduire l’empreinte environnementale du Groupe	67
3.4.1 Contribuer à la neutralité carbone	67
3.4.2 Accompagner les clients vers la transition écologique	72
3.5 Être un acteur majeur de l’économie circulaire	73
3.5.1 Garantir la fiabilité de nos installations	73
3.5.2 Améliorer la valorisation des déchets traités sur les installations (résidus de broyage)	75
3.6 Consolider les relations de confiance avec les partenaires	79
3.6.1 Maîtriser les risques RSE sur notre chaîne de valeur	80
3.6.2 Offrir l’excellence de service	81
3.7 Tableau de bord des principales informations sociales, environnementales et sociétales	83
3.8 La Taxonomie verte européenne et ses impacts	84
3.8.1 Présentation de la Taxonomie verte européenne	84
3.8.2 Obligations de publication	84
3.8.3 Activités du Groupe éligibles aux objectifs de la Taxonomie	84
3.8.4 Méthodes comptables	85
3.9 Devoir de vigilance - Plan de Vigilance	89
3.10 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière	90
4. RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	93
4.1 Présentation de la gouvernance	95
4.1.1 Code de gouvernement d’entreprise et règlement intérieur	95
4.1.2 Structure de gouvernance	95
4.2 Le Conseil d’administration	96
4.2.1 Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres	96
4.2.2 Composition du Conseil	97
4.2.3 Conflits d’intérêts	105
4.2.4 Mission et fonctionnement du Conseil	106
4.2.5 Tableau récapitulatif des délégations de l’assemblée générale au Conseil d’administration (L. 225-100 du Code de commerce)	107
4.3 Les comités spécialisés	108
4.3.1 Comité d’audit	108
4.3.2 Comité des nominations et des rémunérations	109
4.4 Le Directeur général délégué	110
4.5 Rémunérations des dirigeants et mandataires sociaux	111
4.5.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux (article L. 22-10-8 du Code de commerce)	111
4.5.2 Tableaux récapitulatifs des rémunérations des mandataires sociaux	113
4.5.3 Ratio d'équité évolution des rémunérations des dirigeants et des salariés	116
4.6 Conventions réglementées	117
4.6.1 Dispositions relatives aux conventions réglementées	117
4.6.2 Les conventions	117
4.6.3 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	118
4.7 Déclaration des dirigeants sur les transactions sur les titres de la Société	120
4.8 Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique	120
4.9 Modalités de participation des actionnaires aux assemblées générales	121
5. INFORMATIONS FINANCIÈRES ET COMPTABLES	123
5.1 Commentaires sur l’exercice	124
5.1.1 Faits marquants de l’exercice	124
5.1.2 Résultats du Groupe	125
5.1.3 L’activité Services à l’Environnement	126
5.1.4 L’activité Multiservices	129
5.1.5 Activité Holding	130
5.1.6 Financement et évolution de l’endettement	131
5.1.7 Investissements	134
5.2 Événements récents et perspectives	135
5.2.1 Événements postérieurs à la clôture	135
5.2.2 Perspectives d’avenir	135
5.3 Comptes consolidés au 30 septembre 2021	136
5.3.1 Bilan consolidé du groupe Derichebourg au 30 septembre 2021	136
5.3.2 Résultat consolidé du groupe Derichebourg au 30 septembre 2021	138
5.3.3 Tableau flux de trésorerie consolidés du groupe Derichebourg au 30 septembre 2021	140
5.3.4 Variation des capitaux propres consolidés du groupe Derichebourg au 30 septembre 2021	141
5.3.5 Note annexe aux comptes consolidés	142
5.4 Comptes sociaux	186
5.4.1 Bilan	186
5.4.2 Compte de résultat	188
5.4.3 Annexes des comptes sociaux	190
5.4.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux	206
5.5 Résultats financiers des cinq derniers exercices	209
6. CAPITAL ET ACTIONNARIAT	211
6.1 Actionnariat	213
6.1.1 Répartition de l’actionnariat et droits de vote	213
6.1.2 Franchissement de seuil	214
6.1.3 Actions détenues par l’émetteur ou ses filiales	215
6.1.4 Actionnariat des salariés	215
6.1.5 Accords entre actionnaires	215
6.2 Données boursières	216
6.3 Dividendes	217
6.4 Communication avec les investisseurs institutionnels, les actionnaires, les porteurs obligataires	218
6.4.1 Modalités de communication	218
6.4.2 Calendrier : dates clés de l’exercice	218
6.4.3 Informations périodiques et occasionnelles : document d’information annuel	218
6.4.4 Point sur l’information financière trimestrielle	219
6.5 Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle	220
6.6 Programme de rachat d’actions	220
6.6.1 Bilan du programme de rachat d’actions	220
6.6.2 Descriptif du nouveau programme de rachat d’actions	221
6.7 Informations sur le capital social	222
6.7.1 Montant du capital souscrit	222
6.7.2 Capital autorisé mais non émis	222
6.7.3 Tableau d’évolution du capital au cours des trois derniers exercices	222
6.8 Assemblée générale mixte du 27 janvier 2022	223
6.8.1 Ordre du jour	223
6.8.2 Projet de résolutions	224
7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	239
7.1 Informations légales et statutaires à caractère général concernant la Société	241
7.1.1 Raison sociale et nom commercial	241
7.1.2 Numéro d’enregistrement de l’émetteur	241
7.1.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur	241
7.1.4 Coordonnées du siège social et forme juridique	241
7.1.5 Exercice social	241
7.1.6 Objet social de l’émetteur	241
7.1.7 Modifications des statuts de la société	241
7.1.8 Règles applicables à la convocation des assemblées générales	242
7.2 Contrats importants	244
7.3 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts	244
7.4 Informations concernant les contrôleurs légaux des comptes	244
7.4.1 Contrôleurs légaux	244
7.4.2 Honoraires des Commissaires aux comptes et de leur réseau	245
7.5 Responsable du document d’enregistrement universel	246
7.5.1 Nom et qualité du responsable	246
7.5.2 Attestation du responsable du document d'enregistrement universel	246
7.6 Nom du responsable de l’information financière	246
7.7 Table de concordance entre le document d’enregistrement universel Derichebourg et le rapport financier annuel	247
7.8 Table de concordance entre le document d’enregistrement universel Derichebourg et les annexes 1 et 2 du règlementdélégué (UE) 2019/980 du 14 mars 2019	248

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