Rapport annuel 2023

1. 1.1 1.2 1.3

Contexte de l’activité

56

7.

Organisation et activité du Contrôle interne

147

Environnement économique et financier Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE Faits majeurs du Crédit Coopératif et de ses filiales

56 57 61

7.1 7.2 7.3 8. 8.1 8.2 8.3 8.4 8.5 8.6 8.7

Présentation du dispositif de contrôle permanent Présentation du dispositif de contrôle périodique

148 149 150

Gouvernance

2.

Déclaration de performance extra-financière

63

Facteurs de risques

151

2.1 2.2

Éléments introductifs

63

Risques stratégiques

151 152 153 154 155 156 157 159 165 173 175 177 179 179 183 186 189

Le modèle coopératif, garant de stabilité

Risques géopolitiques ou d'écosystème Risques de crédit et de contrepartie

et de résilience

66

2.3

Un modèle d’affaires centré sur le développement

Risques financiers Risques climatiques Risques non financiers

de l’Économie Sociale et Solidaire

67 74 78

2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9

La stratégie RSE du Groupe Crédit Coopératif

Les risques

Risques liés à la réglementation

Les réalisations en 2023 suivant

les 10 fondamentaux RSE

84

9. 9.1

Gestion des risques

159

L’impact du Groupe Crédit Coopératif

121 128

Dispositif de gestion des risques et de certification

Méthodologie du reporting RSE

de la conformité

Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion

9.2 9.3 9.4 9.5 9.6 9.7 9.8 9.9

Risques de crédit et de contrepartie

Risques de marché

130

Risques structurels de bilan

Risques opérationnels

3.

Activités et résultats consolidés du Groupe Crédit Coopératif

Faits exceptionnels et litiges Risques de non-conformité

133

3.1 3.2 3.3 3.4 3.5

Résultats financiers consolidés

133 133 134 141 141

Risques de sécurité Risques climatiques Risques émergents

Présentation des secteurs opérationnels Activités et résultats par secteur opérationnel

9.10

Compte de résultat par secteur

10. Événements postérieurs à la clôture et perspectives

Bilan consolidé et variation des capitaux propres

190

4.

Activités et résultats du Crédit Coopératif sur base individuelle 142 Résultats financiers du Crédit Coopératif sur base

10.1 10.2

Les événements postérieurs à la clôture Les perspectives et évolutions prévisibles

190 190

4.1

individuelle

142 142

11. Éléments complémentaires Activités et résultats des principales filiales Tableau des cinq derniers exercices

192

4.2

Analyse du bilan du Crédit Coopératif

11.1 11.2 11.3 11.4

192 193 194

5. 5.1 5.2 5.3 6. 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5

Investissements

142

Soldes intermédiaires de gestion

En 2023 En 2022 En 2021

142 142 142

Délégations accordées en matière d’augmentation

de capital et leur utilisation

194 195

11.5 11.6

Délais de règlement des clients et des fournisseurs

Activité en matière de recherche

Fonds propres et solvabilité

143

et de développement

195 195 195

11.7 11.8 11.9

Charges fiscalement non déductibles

Gestion des fonds propres

143 144 144 145 146

Remarques complémentaires

Périmètre prudentiel

Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)

Composition des fonds propres Exigences de fonds propres

196

Ratio de Levier

Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée 11.10 générale du 30 mai 2024

196 207

Révision coopérative 11.11

55

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF RAPPORT ANNUEL 2023