Rapport annuel 2023

1. 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6

Présentation du Crédit Coopératif 16 Dénomination, siège social et administratif 16

3.

Organes d’administration, de direction et de surveillance

23

Forme juridique

16 16 17 17

3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7

Conseil d’administration

23 28 32 33 34 34 35

Objet social

Comités spécialisés du Conseil d’administration

Date de constitution, durée de vie

Direction générale

Exercice social

Assemblées générales

Description du Groupe BPCE et de la place du Crédit Coopératif au sein du Groupe

Commissaires aux comptes Gestion des conflits d’intérêts Politique de rémunération

17

1.7

Information sur les participations,

liste des filiales importantes Etablissements associés

18 20

1.8

4.

Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale Indemnités compensatrices de temps passé allouées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2023

2. 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5

Capital social du Crédit Coopératif 21 Parts sociales 21

42

4.1

Politique d’émission et de rémunération

42

des parts sociales

21 22 22

4.2

Répartition du capital et des droits de vote

52

Offre au public de parts sociales

4.3

Intérêts des parts sociales et ristourne versés

au titre des trois exercices antérieurs

22

53

11

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF RAPPORT ANNUEL 2023