Rapport annuel 2023

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1. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	10
1. Présentation du Crédit Coopératif	16
1.1 Dénomination, siège social et administratif	16
1.2 Forme juridique	16
1.3 Objet social	16
1.4 Date de constitution, durée de vie	17
1.5 Exercice social	17
1.6 Description du Groupe BPCE et de la place du Crédit Coopératif au sein du Groupe	17
1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes	18
1.8 Etablissements associés	20
2. Capital social du Crédit Coopératif	21
2.1 Parts sociales	21
2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales	21
2.3 Répartition du capital et des droits de vote	22
2.4 Offre au public de parts sociales	22
2.5 Intérêts des parts sociales et ristourne versés au titre des trois exercices antérieurs	22
3. Organes d’administration, de direction et de surveillance	23
3.1 Conseil d’administration	23
3.2 Comités spécialisés du Conseil d’administration	28
3.3 Direction générale	32
3.4 Assemblées générales	33
3.5 Commissaires aux comptes	34
3.6 Gestion des conflits d’intérêts	34
3.7 Politique de rémunération	35
4. Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux	42
4.1 Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires	42
4.2 Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale	52
4.3 Indemnités compensatrices de temps passé allouées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2023	53
2. RAPPORT DE GESTION	54
1. Contexte de l’activité	56
1.1 Environnement économique et financier	56
1.2 Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE	57
1.3 Faits majeurs du Crédit Coopératif et de ses filiales	61
2. Déclaration de performance extra-financière	63
2.1 Éléments introductifs	63
2.2 Le modèle coopératif, garant de stabilité et de résilience	66
2.3 Un modèle d’affaires centré sur le développement de l’Économie Sociale et Solidaire	67
2.4 La stratégie RSE du Groupe Crédit Coopératif	74
2.5 Les risques	78
2.6 Les réalisations en 2023 suivant les 10 fondamentaux RSE	84
2.7 L’impact du Groupe Crédit Coopératif	121
2.8 Méthodologie du reporting RSE	128
2.9 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion	130
3. Activités et résultats consolidés du Groupe Crédit Coopératif	133
3.1 Résultats financiers consolidés	133
3.2 Présentation des secteurs opérationnels	133
3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel	134
3.4 Compte de résultat par secteur	141
3.5 Bilan consolidé et variation des capitaux propres	142
4. Activités et résultats du Crédit Coopératif sur base individuelle	142
4.1 Résultats financiers du Crédit Coopératif sur base individuelle	142
4.2 Analyse du bilan du Crédit Coopératif	142
5. Investissements	142
5.1 En 2023	142
5.2 En 2022	143
5.3 En 2021	143
6. Fonds propres et solvabilité	143
6.1 Gestion des fonds propres	143
6.2 Périmètre prudentiel	144
6.3 Composition des fonds propres	144
6.4 Exigences de fonds propres	145
6.5 Ratio de Levier	146
7. Organisation et activité du Contrôle interne	147
7.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent	148
7.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique	149
7.3 Gouvernance	150
8. Facteurs de risques	151
8.1 Risques stratégiques	151
8.2 Risques géopolitiques ou d'écosystème	152
8.3 Risques de crédit et de contrepartie	153
8.4 Risques financiers	154
8.5 Risques climatiques	155
8.6 Risques non financiers	156
8.7 Risques liés à la réglementation	157
9. Gestion des risques	159
9.1 Dispositif de gestion des risques et de certification de la conformité	159
9.2 Risques de crédit et de contrepartie	165
9.3 Risques de marché	173
9.4 Risques structurels de bilan	175
9.5 Risques opérationnels	177
9.6 Faits exceptionnels et litiges	179
9.7 Risques de non-conformité	179
9.8 Risques de sécurité	183
9.9 Risques climatiques	186
9.10 Risques émergents	189
10. Événements postérieurs à la clôture et perspectives	190
10.1 Les événements postérieurs à la clôture	190
10.2 Les perspectives et évolutions prévisibles	190
11. Éléments complémentaires	192
11.1 Activités et résultats des principales filiales	192
11.2 Tableau des cinq derniers exercices	193
11.3 Soldes intermédiaires de gestion	194
11.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation	194
11.5 Délais de règlement des clients et des fournisseurs	195
11.6 Activité en matière de recherche et de développement	195
11.7 Charges fiscalement non déductibles	195
11.8 Remarques complémentaires	195
11.9 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)	196
11.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale du 30 mai 2024	196
11.11 Révision coopérative	207
3. ÉTATS FINANCIERS	208
1. Comptes consolidés IFRS du Groupe Crédit Coopératif au 31 décembre 2023	210
1.1 Compte de résultat consolidé	210
1.2 Résultat global	211
1.3 Bilan consolidé	212
1.4 Tableau de variation des capitaux propres	214
1.5 Tableau des flux de trésorerie	216
1.6 Annexe aux états financiers du Groupe Crédit Coopératif	217
1.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés	308
2. Comptes individuels annuels du Crédit Coopératif au 31 décembre 2023	313
2.1 Compte de résultat	313
2.2 Bilan et hors bilan	314
2.3 Notes annexes aux comptes individuels annuels	315
2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels	348
2.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées	353
4. ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES	358
1. Attestation du responsable des informations contenues dans le rapport annuel	360
2. Documents accessibles au public	360
3. Informations concernant le Crédit Coopératif	360

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