Crédit Coopératif // Rapport annuel 2022

First page Table of contents Next page Last page
1. RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE10
1. Présentation du Crédit Coopératif16
1.1 Dénomination, siège social et administratif16
1.2 Forme juridique16
1.3 Objet social16
1.4 Date de constitution, durée de vie17
1.5 Exercice social17
1.6 Description du Groupe BPCE et de la place du Crédit Coopératif au sein du Groupe17
1.7 Information sur les participations, liste des filiales importantes18
1.8 Les établissements associés21
2. Capital social du Crédit Coopératif22
2.1 Parts sociales22
2.2 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales22
2.3 Répartition du capital et des droits de vote23
2.4 L’offre au public de parts sociales23
2.5 Intérêts des parts sociales et ristourne versés au titre des trois exercices antérieurs24
3. Organes d’administration, de direction et de surveillance25
3.1 Le Conseil d’administration25
3.2 Les comités spécialisés du Conseil d’administration30
3.3 La Direction générale35
3.4 Les Assemblées générales36
3.5 Les commissaires aux comptes37
3.6 Gestion des conflits d’intérêts37
3.7 Politique de rémunération38
4. Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux44
4.1 Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires44
4.2 Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale54
4.3 Indemnités compensatrices de temps passé allouées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 202255
2. RAPPORT DE GESTION56
1. Contexte de l’activité58
1.1 Environnement économique et financier58
1.2 Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE59
1.3 Faits majeurs du Crédit Coopératif et de ses filiales63
2. Déclaration de performance extra-financière65
2.1 Éléments introductifs65
2.2 Le modèle coopératif, garant de stabilité et de résilience68
2.3 Un modèle d’affaires centré sur le développement de l’Économie Sociale et Solidaire69
2.4 La stratégie RSE du Groupe Crédit Coopératif76
2.5 Les risques82
2.6 Les réalisations en 2022 suivant les 10 fondamentaux RSE87
2.7 L’impact du Groupe Crédit Coopératif122
2.8 Méthodologie du reporting RSE129
2.9 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion131
3. Activités et résultats consolidés du Groupe Crédit Coopératif134
3.1 Résultats financiers consolidés134
3.2 Présentation des secteurs opérationnels134
3.3 Activités et résultats par secteur opérationnel135
3.4 Compte de résultat par secteur143
3.5 Bilan consolidé et variation des capitaux propres143
4. Activités et résultats du Crédit Coopératif sur base individuelle144
4.1 Résultats financiers du Crédit Coopératif sur base individuelle144
4.2 Analyse du bilan de l’entité144
5. Investissements144
5.1 En 2022144
5.2 En 2021144
5.3 En 2020144
6. Fonds propres et solvabilité145
6.1 Gestion des fonds propres145
6.2 Périmètre prudentiel146
6.3 La composition des fonds propres146
6.4 Exigences de fonds propres147
6.5 Ratio de Levier148
7. Organisation et activité du Contrôle interne149
7.1 Présentation du dispositif de contrôle permanent149
7.2 Présentation du dispositif de contrôle périodique150
7.3 Gouvernance151
8. Facteurs de risques152
8.1 Risques stratégiques152
8.2 Risques géopolitiques ou d’écosystème153
8.3 Risques de crédit et de contrepartie155
8.4 Risques financiers155
8.5 Risques climatiques156
8.6 Risques non financiers157
8.7 Risques liés à la réglementation158
9. Gestion des risques160
9.1 Dispositif de gestion des risques et de certification de la conformité160
9.2 Risques de crédit et de contrepartie166
9.3 Risques de marché177
9.4 Risques structurels de bilan179
9.5 Risques opérationnels181
9.6 Faits exceptionnels, litiges et situation de dépendance183
9.7 Risques de non-conformité183
9.8 Continuité d’activité186
9.9 Sécurité des systèmes d’information188
9.10 Risques climatiques190
9.11 Risques émergents196
10. Événements postérieurs à la clôture et perspectives197
10.1 Les événements postérieurs à la clôture197
10.2 Les perspectives et évolutions prévisibles197
11. Éléments complémentaires200
11.1 Activités et résultats des principales filiales200
11.2 Tableau des cinq derniers exercices201
11.3 Soldes intermédiaires de gestion202
11.4 Délégations accordées en matière d’augmentation de capital et leur utilisation202
11.5 Délais de règlement des clients et des fournisseurs203
11.6 Activité en matière de recherche et de développement203
11.7 Charges fiscalement non déductibles203
11.8 Remarques complémentaires203
11.9 Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)204
11.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale du 31 mai 2023204
3. ÉTATS FINANCIERS206
1. Comptes consolidés IFRS du Groupe Crédit Coopératif au 31 décembre 2022208
1.1 Compte de résultat consolidé208
1.2 Résultat global209
1.3 Bilan consolidé210
1.4 Tableau de variation des capitaux propres212
1.5 Tableau des flux de trésorerie214
1.6 Annexe aux états financiers du Groupe Crédit Coopératif215
1.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés310
2. Comptes individuels annuels du Crédit Coopératif au 31 décembre 2022315
2.1 Compte de résultat315
2.2 Bilan et hors bilan316
2.3 Notes annexes aux comptes individuels annuels317
2.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels348
2.5 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées353
4. ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES358
1. Attestation du responsable du rapport annuel360
2. Documents accessibles au public360
3. Informations concernant le Crédit Coopératif360

Made with FlippingBook Digital Publishing Software