Compagnie des Alpes - Document de référence 2017
3 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
3.1
COMPOSITION DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
3.4
CONFORMITÉ AU RÉGIME DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
30 30
55
3.1.1 Le Conseil d’administration et les comités 3.1.2 La Direction générale et les autres structures de direction 3.1.3 Informations complémentaires afférentes aux
3.5
DISPOSITIFS DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES
56
41
3.5.1 Le dispositif de contrôle interne
56
Administrateurs et dirigeants mandataires sociaux 43
3.5.2 Processus relatif à l’élaboration de l’information comptable et financière
57 59 60
3.2 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 3.2.1 Modalités d’exercice et limitations de pouvoirs de la Direction générale 3.2.2 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration 3.2.3 Activité du Conseil et des comités au cours de l’exercice 2016/2017
3.5.3 Le dispositif de gestion des risques
44
3.5.4 La surveillance
3.5.5 Évolution des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques en 2016/2017
44
60
3.6
RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225-235 DU CODE DE COMMERCE, SUR LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ COMPAGNIE DES ALPES SA
44
45 46
3.2.4 Évaluation du Conseil et des comités
3.3
RÉMUNÉRATIONS DES MANDATAIRES SOCIAUX
46 46
61
3.3.1 Dirigeants mandataires sociaux
3.3.2 Conseil d’administration
54
29
Compagnie des Alpes I Document de Référence 2017
Made with FlippingBook HTML5