Cap Gemini - Document de référence 2016

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INFORMATIONS FINANCIÈRES

4.2 Comptes consolidés

F)

d’actionnariat international salarié – ESOP 2014

Entre la date d’admission des BSAAR sur le marché d’Euronext Paris, et le 23 juillet 2016, date d’échéance des BSAAR, 2 990 760 BSAAR ont été exercés et ont fait l’objet d’une remise d’actions pour un nombre identique (344 392 BSAAR exercés en 2016). Le solde, soit 8 240 BSAAR, a été radié du marché Euronext Paris. Le programme est arrivé à son terme fin juillet 2016. pertinente. d’actionnariat salarié dénommé ESOP 2012. Le 27 septembre 2012, le Groupe a émis 6 000 000 actions nouvelles de 8 euros de nominal réservées à ses salariés représentant une augmentation de capital de 153 millions d’euros nette des frais d’émission. Le coût global de ce plan d’actionnariat salarié en 2012 s’élevait à 0,8 million d’euros et résultait d’un mécanisme d’attribution de droits aux plus-values d’actions pour les salariés des pays où la mise en place d’un FCPE, n’a pas été possible ou Le Groupe a mis en œuvre au second semestre 2012 un plan Plan d’actionnariat international salarié – ESOP 2012 E)

pertinente. d’actionnariat Le 18 décembre 2014, le Groupe a émis 5 000 000 actions nouvelles de 8 euros de nominal réservées à ses salariés représentant une augmentation de capital de 229 millions d’euros nette des frais d’émission. Le coût global de ce plan d’actionnariat salarié en 2014 s’élevait à 1,1 million d’euros et résultait d’un mécanisme d’attribution de droits aux plus-values d’actions pour les salariés des pays où la mise en place d’un FCPE, n’a pas été possible ou Le Groupe a mis en œuvre au second semestre 2014 un plan salarié dénommé ESOP 2014. Incidences des instruments de motivation et actionnariat salarié Le tableau ci-après détaille pour chaque nature d’instruments de motivation et d’actionnariat salarié la charge reconnue en « Autres produits et charges opérationnels » (y compris les charges sociales et contributions patronales) et le montant restant à prendre en charge sur les exercices suivants.

2015

2016

Montant restant à prendre en

Montant restant à

prendre en charge sur les exercices suivants

charge sur les exercices suivants

Charge de l’exercice

Charge de l’exercice

Note

en millions d’euros

Plans d’attribution d’actions de performance

40

99

55

153

Autres

2

1

3

8

7

42

100

58

161

Instruments de motivation des salariés - IGATE G) Les principales caractéristiques de ce plan sont résumées dans le tableau ci-dessous :

Plan 2015

Durée de la période d’acquisition au terme de laquelle l’attribution des unités est définitive

Une année, deux années ou trois années pour la condition de marché et trois exercices pour la condition

interne

Nombre d’unités au 31 décembre 2015 pouvant être attribuées sur des unités précédemment octroyées sous réserve de la réalisation des conditions de performance et de présence fixées Nombre d’unités sous condition de performance et de présence attribuées au cours de l’exercice

114 073

-

Nombre d’unités forcloses ou annulées au cours de l’exercice Nombre d’unités définitivement attribuées au cours de l’exercice

13 118 15 400

Nombre d’unités au 31 décembre 2016 pouvant être attribuées sur des unités précédemment octroyées sous réserve de la réalisation des conditions de performance et de présence fixées

85 555

Principaux paramètres de marché à la date d’attribution Taux d’intérêt sans risque ■

0,35 % 1,60 % 56,30 €

Taux de dividendes attendus

■

Juste valeur en euros (par unité)

194

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