CAPGEMINI_DOCUMENT_REFERENCE_2017

TABLES DE CONCORDANCE

8.1 Information requise par le{Règlement{Européen n°{809/2004

Pages du Document de Référence

17 SALARIÉS Effectifs

129 à 132, 175 et 236

Actions de performance et actionnariat salarié

100 à 102, 199 à 209, 256 à 261 et{281{à{282

18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES

Identification des principaux actionnaires

283 et 286

Existence de droits de vote différents

286 et 342

Contrôle de l’émetteur

287

Accord dont la mise en œuvre pourrait entrainer un changement de contrôle

287 et 342

19 OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS

16, 42 à 43 et 238

Informations financières historiques

3 et 45

20 INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L'ÉMETTEUR Informations financières historiques

3, 275 et 345

États financiers

179 à 240 et 250 à 268

Vérification des informations financières historiques annuelles

242 à 246, 270 à 272 et 347

Politique de distribution de dividendes

248, 285 et 341

Procédures judiciaires et d’arbitrage

144 et 235

21 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Capital social Montant du capital souscrit

278

Actions non représentatives du capital

281

Actions détenues par l’émetteur

286

Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscriptions

281

Conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital Informations sur le capital de tout membre du groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option

S.O.

S.O.

Historique du capital social

278

Acte constitutif et statuts Objet social de l’émetteur

340

343

Résumé de toute disposition contenue dans l’acte constitutif, statuts, charte ou règlement de l’émetteur concernant les membres de ses organes d’administration et de direction Description des droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes Description des conditions régissant la manière dont les assemblées générales annuelles et les assemblées générales extraordinaires des actionnaires sont convoquées Description de toute disposition qui pourrait avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de son contrôle Indication de toute disposition fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée Description de conditions régissant les modifications du capital, lorsque ces conditions sont plus strictes que la loi ne le prévoit Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires

342

8

342

341

342

342

342

22 CONTRATS IMPORTANTS

S.O.

23 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET{DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS

S.O.

24 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC

341

25 INFORMATIONS SUR LES PARTICIPATIONS

269

: sans objet. S.O.

351

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 — CAPGEMINI