Bel - Document de référence 2016

1

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordances

du document de référence Chapitres ou paragraphes

9

Examen de la situation financière et du résultat

5.3

9.1 9.2

Situation financière

5.3.1 5.3.2 5.3.2 5.3.2 5.3.2 5.4.1 5.4.2 5.4.3 5.4.4 5.4.5 5.4

Résultat d’exploitation

9.2.1 9.2.2 9.2.3

Facteurs importants

Changements importants du chiffre d’affaires ou des produits nets

Influences extérieures

10

Trésorerie et capitaux

10.1 10.2 10.3 10.4 10.5

Informations sur les capitaux

Flux de trésorerie

Conditions d’emprunt et structure de financement

Restriction à l’utilisation des capitaux Sources de financement attendues

11

Recherche et développement, brevets et licences

1.1.4 et 1.1.6

12

Information sur les tendances

1.2 1.2 1.2

12.1 12.2

Principales tendances

Éléments susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives

13

Prévisions ou estimations du bénéfice

N/A N/A N/A

13.1 13.2

Principales hypothèses

Rapport des Commissaires aux comptes

14

Organes d’administration, de direction et Direction générale

4

14.1 14.2

Informations concernant les mandataires sociaux

4.1.2 4.1.3

et de la Direction générale Conflit d’intérêts au niveau des organes d’administration, direction

15

Rémunération et avantages

4.2

15.1 15.2

Rémunérations versées

4.2.1 et 4.2.2

Provision pour retraites ou autres

4.2.3

16

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

4

16.1 16.2

Date d’expiration des mandats

4.1.2 et 4.1.4

de direction Contrats de service liant les membres des organes d’administration,

4.1.3

16.3 16.4

Informations sur les Comités

4.1.4 4.1.1

8

Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur

17

Salariés

2.5

17.1 17.2 17.3

Nombre de salariés

2.5.1

Participations et stock-options

3.2.2 et 5.2.3

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital

5.2.3

18

Principaux actionnaires

6.1

18.1 18.2 18.3 18.4

Actionnariat de la Société

6.1.1 6.1.4 6.1.2

Droits de vote

Contrôle de la Société

Changement de contrôle

6.1.1, 6.1.2 et 6.2.2

19

Opérations avec des apparentés

paragraphe 4.5.1 3.5 et Note 8.2 du

Fromageries Bel

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